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> Première réunion juin 2001
> Conférence ministérielle de Doha

> Questions sur les ADPIC: Produits pharmaceutiques et brevets
> Fiche récapitulative l'Accord sur les ADPIC et les brevets pharmaceutiques
> L'Accord sur les ADPIC et les brevets pharmaceutiques: explication plus technique
> Atelier d'Høsbjør sur l'accessibilité financière des médicaments

Deux projets de déclaration ministérielle, ainsi que les objectifs généraux de l'Accord de l'OMC sur la propriété intellectuelle (ADPIC), les licences obligatoires, les importations parallèles et d'autres questions, ont été examinés à la deuxième réunion du Conseil des ADPIC sur l'accès aux médicaments, le 19 septembre 2001.

La réunion du Conseil a été suivie d'une réunion informelle le 21 septembre, au cours de laquelle d'autres projets ont été examinés. Il a ensuite été décidé de procéder au travail de rédaction dans le cadre des consultations du Président du Conseil général.     > Résumé du débat

  
Les projets

Ces deux projets ont fait l'objet d'une distribution non restreinte. Ils concernent une éventuelle déclaration ministérielle séparée sur cette question, qui serait publiée à la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC à Doha (Qatar).

> Bangladesh, Barbade, Bolivie, Brésil, Cuba, Équateur, Groupe africain, Haïti, Honduras, Inde, Indonésie, Jamaïque, Pakistan, Paraguay, Pérou, Philippines, République dominicaine, Sri Lanka, Thaïlande et Venezuela.   Document IP/C/W/312 (Conseil des ADPIC) et WT/GC/W/450 (Conseil général)
> Australie, Canada, États-Unis, Japon et Suisse.   Document IP/C/W/313