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ADPIC

Coopération avec d'autres organisations intergouvernementales 

Le préambule de l'Accord de l'OMC sur la propriété intellectuelle demande l'instauration d'“un soutien mutuel entre l'OMC et l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle […] et d'autres organisations internationales compétentes”. De plus, l'Accord fait expressément référence à plusieurs conventions de l'OMPI. La coopération s'est développée aussi entre l'OMC et d'autres organisations internationales et régionales.

Voir aussi:
> Observateurs auprès du Conseil des ADPIC

Voir aussi:
> L'OMC et les autres organisations

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)  haut de page

Les renseignements sur la collaboration de l'OMC avec l'OMPI peuvent être trouvés ici.

Autres organisations  haut de page

Le Secrétariat de l'OMC coopère aussi, le cas échéant, avec diverses autres organisations intergouvernementales dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ces organisations sont notamment les suivantes (les liens donnent accès, dans une nouvelle fenêtre, aux sites Web des organisations):

• Convention sur la diversité biologique (CDB)

• Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)

• Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme

• Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

• Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)

• Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV)

• Banque mondiale

• Organisation mondiale de la santé (en particulier pour l'assistance technique concernant les ADPIC et la santé publique)

La coopération inclut la participation aux réunions de ces organisations en tant qu'observateur, une collaboration dans le domaine de l'assistance technique et d'autres formes d'aide mutuelle entre les personnels de ces organisations.

Organisations régionales  haut de page

Le Secrétariat de l'OMC coopère avec un certain nombre d'organisations régionales actives dans le domaine de la propriété intellectuelle comme l'Organisation régionale africaine de la propriété industrielle (ARIPO) et l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). (Les liens donnent accès, dans une nouvelle fenêtre, aux sites Web des organisations.)