COMPRENDRE L'OMC

Comment tout cela s’articule

L’organe de décision suprême de l’OMC est la Conférence ministérielle, qui se réunit normalement tous les deux ans.


 

Voir aussi:
> Qui nous sommes
> Ce que nous faisons
> Ce que nous défendons
> Une composition mondiale


Au deuxième niveau, il y a le Conseil général (composé normalement des ambassadeurs et des chefs de délégation en poste à Genève, mais parfois aussi de fonctionnaires envoyés par les capitales des pays Membres), qui se réunit plusieurs fois par an au siège de l’Organisation à Genève. Le Conseil général se réunit aussi en tant qu’Organe d’examen des politiques commerciales et en tant qu’Organe de règlement des différends.

Au troisième niveau, il y a le Conseil du commerce des marchandises, le Conseil du commerce des services et le Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), qui rendent compte au Conseil général.

De nombreux comités spécialisés, groupes de travail et groupes d’experts s’occupent des domaines visés par les différents accords et d’autres domaines tels que l’environnement, le développement, les demandes d’accession et les accords commerciaux régionaux.

> Structure de l'OMC