M. Lamy: “Nous pouvons poursuivre sur cette voie pour mener à bien le Cycle l’année prochaine”

Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

Merci, Monsieur le Président.

Depuis mon dernier rapport au Conseil général, en octobre, j’ai poursuivi mes contacts avec des Ministres, des hauts fonctionnaires et des parlementaires, notamment à Bruxelles et à Washington. J’ai également assisté à la réunion ministérielle de l’APEC à Hanoi, au 20 ème anniversaire du lancement du Cycle d’Uruguay à Montevideo, ainsi qu’à la Conférence parlementaire de l’UIP sur l’OMC. Lors de tous ces contacts, le désir de revenir, rapidement, à la table de négociation s’est clairement manifesté. La volonté politique de mener à bien le Cycle est réaffirmée constamment dans tous les secteurs. De nouvelles flexibilités ont été annoncées, en termes généraux, par les principaux acteurs. Le défi consiste à traduire cette volonté politique et ces signes de flexibilité en changements de position fondamentaux, qui sont nécessaires pour débloquer le processus.

Dans ce contexte, j’ai convoqué une réunion informelle du CNC le 16 novembre. Je l’ai fait par suite des signaux que j’avais perçus, lors de mes contacts avec des fonctionnaires à tous les niveaux, d’un désir croissant et largement partagé de saisir chaque occasion pour jeter les bases de nouveaux progrès. A l’évidence, les contacts informels entre les Membres depuis l’été, tant à Genève qu’ailleurs, avaient été plus nombreux et plus fréquents. Il était temps, selon moi, de commencer à multilatéraliser ces contacts et de les relier aux groupes de négociation à Genève.

Dans les remarques liminaires que j’ai formulées au début de cette réunion, distribuées sous la cote JOB(06)/255, j’ai fait un certain nombre de suggestions sur ce que cela signifierait en termes pratiques. J’ai indiqué clairement que j’encourageais les Présidents des Groupes de négociation à mener les contacts et les consultations comme ils le jugeaient bon, soulignant qu’eux seuls pouvaient déterminer la façon de procéder dans chaque domaine et le rythme auquel les travaux devraient se dérouler.

À la fin de la réunion, j’ai pu noter qu’il y avait un consensus sur la méthode de travail que j’avais suggérée, ce qui a donné le feu vert aux Présidents pour relancer leurs processus, dans le respect, bien sûr, des principes habituels de la transparence et de l’absence d’exclusion.

Conformément à qui a été convenu, les Présidents ont commencé à s’entretenir avec les Membres sous différentes formes, des “discussions au coin du feu” aux “forums sur la transparence”, afin d’explorer des options possibles pour faire avancer les négociations. Suivant la voie ouverte par le Président de la Session extraordinaire du Comité de l’agriculture à laquelle j’ai fait référence lors de la réunion informelle du CNC le 16 novembre, les Présidents des autres Groupes de négociation travaillent maintenant aussi d’arrache-pied, prenant les contacts et menant les consultations qu’ils jugent les plus appropriés, compte tenu des circonstances particulières des différents Groupes de négociation.

Je sais que les Présidents sont tous conscients de la nécessité absolue que leurs travaux se déroulent dans la transparence et sans exclusion, et un bon nombre de consultations ouvertes se sont tenues afin qu’ils puissent informer les participants des contacts et des consultations qu’ils ont eus et offrir à toutes les délégations la possibilité d’échanger des vues.

Même si les discussions n’ont pas permis de dégager à ce jour de réel changement dans les chiffres, notamment pour le soutien interne dans l’agriculture ou la protection tarifaire, un niveau croissant d’engagement commence à se faire jour. Cela témoigne, selon moi, d’une volonté d’ouvrir des discussions sur le fond. Les Membres continuent également d’avoir des contacts entre eux, souvent pour essayer d’affiner leurs positions de négociation et je les encourage à poursuivre sur cette voie. Je sais que de nouveaux contacts sont prévus, y compris au niveau ministériel au début de l’année prochaine, à l’invitation de nos collègues suisses.

Pour que nous soyons prêts à nous engager pleinement sur le fond le moment venu, nous devons maintenir le rythme des travaux informels qui sont en cours jusqu’à la pause de fin d’année, puis accélérer ce rythme lorsque nous reviendrons après les congés, pour exploiter la conjoncture favorable du premier trimestre de l’année prochaine.

Comme je l’ai déjà dit, nous connaissons tous la valeur de ce qui est déjà sur la table, les autres avantages potentiellement réalisables si le Cycle est mené à bien et ce qu’il en coûterait à tous les Membres et au système commercial si nous échouons. L’échec est peut-être au coin de la rue mais rien ne nous oblige à aller dans cette direction. Si chacun participe et joue son rôle, nous pouvons rester sur les rails pour mener ce cycle à son terme l’année prochaine.

Je termine ainsi mon rapport. Merci, Monsieur le Président.