Le système de gestion des renseignements OTC
(TBT IMS) est une source exhaustive de renseignements sur les mesures
concernant les règlements techniques, les normes et les procédures
d'évaluation de la conformité. Il permet aux utilisateurs de
rechercher et d'obtenir des renseignements sur les règlements que les
gouvernements Membres ont notifiés à l'OMC (une obligation pour les
Membres de l'OMC) et qui peuvent affecter le commerce international
des marchandises. Il contient aussi d'autres renseignements relatifs à
la transparence des OTC, y compris les points d'information nationaux
et les organismes de normalisation des gouvernements Membres.
Le TBT IMS permet aussi au Secrétariat de produire des documents
officiels sur les notifications OTC, et d'établir plus rapidement des
analyses plus complètes sur les questions OTC à la demande des
Membres. Il est désormais disponible sur le site Web de l'OMC. Ce
système permet d'effectuer des recherches avancées en fonction de
divers critères tels que les groupements géographiques, les codes de
produit, les délais de présentation d'observations et des mots clés.
Le TBT IMS se trouve à l'adresse suivante:
http://tbtims.wto.org.
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