> Pour
en savoir plus sur la Septième Conférence ministérielle de l’OMC
> Négociations en cours et mise en œuvre: le Programme de Doha
> La Déclaration de Doha expliquée
> La Décision de Doha sur la mise en œuvre expliquée
> Comment les négociations sont organisées
> Le Comité des négociations commerciales
Comme je l'ai indiqué dans le fax que j'ai
adressé aux délégations le 10 novembre, la présente réunion a pour
objet d'inaugurer la semaine des hauts fonctionnaires. Je suis heureux
de constater qu'un grand nombre de hauts fonctionnaires ont fait le
déplacement pour être présents à Genève cette semaine.
Les délégations auront pu prendre connaissance du programme
préliminaire qui a été distribué le 10 novembre. Ce programme reste
pour l'essentiel inchangé, à quelques petites modifications près. En
particulier, la réunion ouverte du Comité du commerce et du
développement réuni en Session extraordinaire, qui devait avoir lieu
le mardi après-midi, ne figure plus au programme. Le Président estime
que la réunion déjà prévue pour la troisième semaine des hauts
fonctionnaires, en décembre, est l'occasion qui convient le mieux pour
passer en revue l'état des travaux dans ce domaine.
Comme je l'ai dit dans mon fax, ce programme a été établi et distribué
par souci de transparence et d'ouverture, afin de donner aux
délégations la possibilité de mieux s'organiser dans les jours à
venir. Cet engagement permanent en faveur d'un processus transparent
et prévisible nous servira de guide non seulement au cours de la
semaine actuelle des hauts fonctionnaires, mais aussi pour nos travaux
à l'approche de la Conférence ministérielle ainsi que par la suite,
pour la prochaine semaine des hauts fonctionnaires qui se déroulera en
décembre.
Je voudrais dire quelques mots, d'une manière générale, au sujet de la
façon dont j'entrevois les activités prévues cette semaine. Pour
commencer, la tenue de cette troisième semaine des hauts
fonctionnaires est le signe que les Membres adhèrent au programme de
travail que nous avons établi ensemble à la suite de l'appel qu'ont
lancé les Ministres à la réunion de New Delhi. Viendra ensuite une
quatrième semaine des hauts fonctionnaires qui se tiendra à la
mi-décembre. En d'autres termes, les Membres gardent le pied sur
l'accélérateur, même si nous avons encore l'impression d'avancer moins
vite qu'au centre ville de Genève!
Plus particulièrement, la réunion de cette semaine sur l'agriculture
permettra de poursuivre le dialogue de la semaine dernière sur les
modèles et le Président voudra peut-être examiner plus avant un
certain nombre de questions en suspens concernant les modalités, y
compris le mécanisme de sauvegarde spéciale, à propos duquel je crois
comprendre qu'un débat technique utile se poursuit. Je crois savoir
que divers groupes poursuivent également leurs discussions sur la
question des produits tropicaux et que le Président espère que l'on
aura une meilleure idée de ces pourparlers lorsque se tiendra la
réunion des hauts fonctionnaires en décembre.
S'agissant de l'AMNA, je crois comprendre que la réunion de
cette semaine fera fond sur l'engagement positif qui a été constaté
jusqu'à présent en ce qui concerne les obstacles non tarifaires. Le
Président envisage également de discuter des questions qui ont été
communiquées aux hauts fonctionnaires en octobre afin d'encadrer le
débat sur les questions qui restent en suspens.
Pour ce qui est des services, le Président a indiqué qu'il
chercherait à poursuivre les travaux sur un projet de texte relatif à
la mise en œuvre des modalités pour les PMA, lequel a commencé à
prendre forme. Ce sont là de bonnes nouvelles. En outre, je crois
savoir qu'il se penchera sur les disciplines relatives à la
réglementation intérieure, qui en sont actuellement à l'étape des
négociations fondées sur des textes. Il mènera aussi des consultations
sur les règles relatives à l'AGCS.
S'agissant des règles, le Président tiendra une réunion ouverte
en présence des hauts fonctionnaires pour examiner l'état d'avancement
des négociations, y compris la question systémique des ACR sur
laquelle, à ma connaissance, il n'y a eu aucun engagement sérieux
jusqu'à présent.
Ce sera la première fois que ces questions seront examinées à un haut
niveau et, comme le Président, j'espère qu'il en ressortira une plus
grande clarté quant à la poursuite du programme de travail.
Lors de la Session extraordinaire du Conseil des ADPIC de
vendredi, le Président présentera son rapport de passation de fonction
dans lequel il fera le point de la situation des négociations et fera
des suggestions sur la voie à suivre. Les Membres auront la
possibilité de faire part de leurs avis et réactions concernant ce
rapport.
Sur la question de l'environnement, plusieurs propositions ont
été présentées très récemment qui concernaient en particulier le volet
du mandat relatif aux biens et services environnementaux. Cette
semaine pourrait permettre de définir un centrage politique utile en
la matière.
J'espère que ces réunions, ainsi que les autres activités que vous
mènerez cette semaine, contribueront à donner l'impulsion dont nous
avons besoin à l'approche de la Conférence ministérielle. Je pense
aussi que cette semaine contribuera grandement à donner le ton pour la
préparation de la prochaine réunion des hauts fonctionnaires en
décembre.
Dans une semaine exactement s'ouvrira la septième session de la
Conférence ministérielle. C'est la première fois en presque quatre ans
que nous réunirons nos responsables politiques pour qu'ils examinent
les activités du système commercial multilatéral et donnent les
orientations nécessaires à l'Organisation pour les prochaines années.
Nous sommes tous convenus que cette Conférence ministérielle ordinaire
ne serait pas une session de négociation et que les négociations dans
le cadre du PDD suivraient leur propre voie à Genève où nous nous
efforcerions de régler les questions en suspens. En même temps, je
pense que nous sommes d'accord pour dire que ce dont nous avons besoin
par-dessus tout dans la situation économique actuelle, c'est d'une
tribune permettant aux Ministres d'échanger leurs vues sur l'ensemble
des questions traitées par l'OMC, au premier rang desquelles figure la
conclusion du PDD.
Je suis convaincu que la présence des hauts fonctionnaires ici cette
semaine établit un lien très approprié et opportun entre le processus
de Genève, les hauts fonctionnaires en poste dans les administrations
centrales et les Ministres quelques jours à peine avant notre
Conférence ministérielle. D'une certaine façon, votre présence ici
cette semaine offre une occasion idéale de faire en sorte que tout
décalage entre la plate forme de négociation à Genève et les signaux
donnés par les responsables politiques dans les capitales soit
identifié, examiné attentivement et éliminé.
Nous aurons l'occasion de détailler les résultats des travaux de cette
semaine à la réunion informelle du CNC qui aura lieu vendredi
après-midi. Dans l'intervalle, les Présidents et moi-même serons à la
disposition des délégations qui souhaiteront nous consulter. En ce qui
me concerne, je tiendrai une réunion du salon vert jeudi après-midi.
La bonne nouvelle du jour, c'est que le CERN a réussi à faire
redémarrer son accélérateur. Dans un souci de cohérence, je pense que
l'OMC devrait maintenant suivre l'exemple et passer sérieusement à la
vitesse supérieure.
> Des problèmes pour visualiser cette page?
Veuillez &eacut;crire à [email protected] en indiquant le système d’exploitation et le navigateur que vous utilisez.