L’ouvrage “Regional Trade Agreements and the Multilateral Trading System”, dont la publication a été coordonnée par Rohini Acharya, Chef de la section des accords commerciaux régionaux, et dont les auteurs sont des membres du personnel du Secrétariat de l’OMC, examine les dispositions contenues dans ces accords sur le commerce réciproque afin de déterminer dans quelle mesure ces accords reflètent les textes juridiques de l’OMC ou s’en écartent. L’ouvrage clarifie donc le point de savoir si les ACR créent de nouvelles normes qui diffèrent de celles de l’OMC et permet de mieux comprendre les éventuelles implications que cela peut avoir. Au moment où les ACR se multiplient et leur complexité augmente, cette publication contribue au débat actuel sur le rôle de l’OMC dans la réglementation du commerce international.

Les auteurs du livre s’intéressent aux dispositions des ACR qui libéralisent le commerce des marchandises et des services, ainsi qu’à d’autres dispositions couvrant tout un ensemble de sujets comme la défense commerciale, la facilitation des échanges, les normes, la propriété intellectuelle et le règlement des différends. Les chapitres se fondent sur tous les ACR notifiés à l’OMC jusqu’en 2014. Ainsi, contrairement à d’autres publications, les études figurant dans ce livre portent sur l’ensemble des différentes approches et normes élaborées dans le cadre des ACR, et pas seulement sur celles qui ont été adoptées par les principaux pays commerçants de la planète. Le dernier chapitre présente des vues sur les implications des conclusions de ces études pour le système commercial multilatéral et propose de nouvelles mesures pour faire encore mieux comprendre ce sujet.

Lors du lancement de cette publication, le Directeur général Roberto Azevêdo a souligné l’importance des conclusions du livre pour le débat en cours concernant les ACR et la manière dont ces accords pourraient être encore améliorés. Il a indiqué comment l’OMC poursuivrait ses efforts pour améliorer l’environnement commercial au niveau multilatéral tout en cherchant à améliorer la cohérence avec les autres initiatives.

Il a déclaré ce qui suit: “Davantage peut être fait pour promouvoir la cohérence. Nous avons obtenu beaucoup de succès ici à Genève. Après une longue période pendant laquelle les ACR étaient au centre des discussions commerciales, je pense que nous commençons à voir un changement.

Nous poursuivrons donc nos efforts au niveau multilatéral. Nous continuerons à chercher une meilleure cohérence entre les différentes initiatives et je suis convaincu que les ACR continueront de coexister avec le système multilatéral et de le renforcer comme ils l’ont toujours fait par le passé.” Le texte intégral de son discours est disponible ici.

S’exprimant elle aussi lors du lancement de l’ouvrage, Rohini Acharya a dit que le livre réunissait des travaux réalisés par des membres du personnel du Secrétariat de l’OMC et s’ajoutait aux documents existants sur les ACR. Il s’appuyait également sur un séminaire organisé pour les Membres de l’OMC en septembre 2014 et elle a dit espérer qu’il serait utile au débat actuel à l’OMC sur les implications systémiques des ACR pour le système commercial multilatéral.

Bernard Hoekman, professeur et Directeur des études sur l’économie mondiale au Robert Schuman Centre for Advanced Studies, de l’Institut universitaire européen, faisait également partie des personnes qui ont pris la parole lors du lancement de ce livre, tout comme M. l’Ambassadeur Daniel Blockert (Suède), qui préside le Comité des ACR de l’OMC.

“Ce livre porte sur tous les accords existants et éclaire fort bien des sujets qui font l’objet de débats, souvent sans éléments concrets. Il éclaircit les mystères des accords commerciaux préférentiels”, a déclaré M. Hoekman. “Il représente un travail remarquable et j’attends avec intérêt le prochain volume qui nous aidera, je l’espère, à comprendre comment ces instruments sont mis en œuvre.”

M. Blockert a dit: “Nous discutons des ACR partout sauf à l’OMC et j’espère que cela va changer. Je pense que certains signes montrent que l’intérêt et la volonté augmentent.”