FACILITATION DES ÉCHANGES

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Dans un message vidéo diffusé lors de l’événement commémoratif, le Directeur général de l’OMC Roberto Azevêdo a décrit l’AFE comme un accord “novateur” qui représentait “la plus grande réforme commerciale d’une génération”.

L’Accord est “une véritable avancée historique”, a-t-il déclaré. “En tant que premier accord multilatéral depuis la création de l’OMC en 1995, l’AFE a démontré sans nul doute ce que l’OMC peut apporter.”

Il a indiqué qu’en accélérant le mouvement, la mainlevée et le dédouanement des marchandises aux frontières, l’AFE aura un impact économique important, puisqu’il pourra réduire les coûts du commerce de 14,3% en moyenne au niveau mondial. Ces gains seraient plus importants que l’élimination de tous les droits de douane existant dans le monde, les pays les plus pauvres en étant les principaux bénéficiaires.

Les Membres de l’OMC étaient formellement convenus, en juillet 2004, de lancer des négociations sur la facilitation des échanges, conclues avec succès à la Conférence ministérielle de l’OMC à Bali, en décembre 2013. Le 22 février 2017, le 110ème instrument d’acceptation du Protocole d’amendement a été déposé auprès de l’OMC, permettant ainsi l’entrée en vigueur de l’AFE; à ce jour, 118 Membres de l’OMC ont ratifié l’Accord.

Les anciens négociateurs et Présidents des négociations sur la facilitation des échanges, les membres du Secrétariat de l’OMC ainsi que les délégués ont échangé leurs vues sur les raisons du succès des négociations sur l’AFE. Plusieurs ont dit que l’approche ascendante impliquant l’ensemble des Membres tout au long du processus avait été déterminante et avait assuré la prise en compte de l’intérêt des Membres au fur et à mesure de l’élaboration du texte.

Beaucoup ont indiqué que la décision de ne pas chercher à conclure un accord identique pour tous avait aussi été primordiale pour la réussite des négociations. L’AFE laisse aux pays en développement et aux pays les moins avancés une certaine flexibilité pour adapter la mise en œuvre de leurs engagements en fonction de leurs besoins spécifiques et de leur niveau de développement. Il offre aussi à ces pays une assistance pratique pour les aider à entreprendre des réformes grâce au Mécanisme pour l’Accord sur la facilitation des échanges (TFAF).

Le Directeur général a déclaré qu’une autre réussite de l’AFE, plus difficile à définir mais tout aussi importante, était qu’il donnait aux Membres de l’OMC “confiance en eux”. Cette confiance avait rejailli sur d’autres domaines du travail de l’Organisation, tout particulièrement en participant au succès de la Conférence ministérielle de l’OMC de Nairobi de décembre 2015.

Le Directeur général a indiqué que la dynamique créée par l’AFE avait aussi largement contribué à l’entrée en vigueur plus tôt cette année de l’amendement de l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC). Cet amendement offre une voie juridique pour faciliter l’accès à des médicaments abordables dans les pays en développement qui dépendent essentiellement des importations pour répondre à leurs besoins en médicaments.

“Nous devrions chercher à nous appuyer sur cette dynamique, à la fois pour mettre en œuvre l’AFE et d’autres accords, et pour voir où nous pouvons encore progresser. Ceci est particulièrement important au moment où les Membres préparent notre prochaine Conférence ministérielle à Buenos Aires en décembre.”

Le programme de l’événement commémoratif du 2 juin est disponible ici.

Le message vidéo du Directeur général Roberto Azevêdo est consultable ici.

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