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Cette publication remplace et actualise l'ouvrage intitulé "Résultats des négociations commerciales multilatérales du Cycle d'Uruguay – Textes juridiques". Elle intègre l'ensemble des amendements et rectifications adoptés ou apportés aux Accords de l'OMC et à leurs annexes jusqu'en septembre 2017.

Elle inclut le nouvel Accord sur la facilitation des échanges et l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) tel qu'amendé, ainsi que deux accords commerciaux plurilatéraux applicables aux Membres de l'OMC qui en sont parties: l'Accord sur le commerce des aéronefs civils et l'Accord sur les marchés publics.

John Adank, Directeur de la Division des affaires juridiques de l'OMC, a indiqué que la nouvelle publication mettait à jour une version antérieure, communément appelée "Livre vert", qui était devenue un ouvrage de référence essentiel pour les juristes de l'OMC chargés d'aider les Membres, pour les organes juridictionnels de l'OMC et pour le personnel du Secrétariat de l'Organisation.

Bien que la nouvelle publication reflète encore en grande partie les résultats des négociations commerciales du Cycle d'Uruguay, cette mise à jour n'a pas consisté à simplement copier les textes existants. La Division des affaires juridiques s'est aussi efforcée de vérifier la cohérence entre les textes publiés et les versions originales.

"Cela a nécessité avant tout un gros effort de recherche pour pouvoir accéder aux versions originales et identifier les divers amendements qui leur ont été apportés", a dit John Adank. "Nous avons également dû rechercher les nombreux procès-verbaux de rectification des textes authentiques des Accords de l'OMC établis au cours de ces deux dernières décennies."

"Après avoir identifié les textes authentiques et leurs amendements et rectifications, nous avons dû les comparer avec les fichiers électroniques pour la publication actualisée", a-t-il ajouté. "Il a fallu pour cela confronter plus de 1 000 pages dans les trois langues de l'OMC."

Cette comparaison a permis de vérifier les textes publiés par rapport aux versions originales. Selon M. Adank, l'un des résultats est que les lecteurs peuvent désormais distinguer clairement les notes de bas de page qui font partie intégrante du texte des Accords des notes d'ordre purement rédactionnel qui figuraient dans le recueil des "Textes juridiques". La publication actualisée identifie toutes ces notes rédactionnelles et contient d'autres notes de ce type qui traitent des faits nouveaux pertinents survenus depuis 1994 en ce qui concerne certains Accords de l'OMC.

La publication "Les Accords de l'OMC" est coéditée avec Cambridge University Press. Elle est également disponible en anglais et en espagnol.

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