MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES

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À travers des exposés, des cas d'expérience concrets et des discussions, l'atelier visait à permettre aux Membres de mieux comprendre les dispositions et la jurisprudence pertinentes concernant les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation SPS, fournissant des orientations de divers organismes de normalisation et offrant un échange de données d'expérience régionales et nationales. Des exposés et des discussions ont également mis en avant les raisons qui justifient, d'un point de vue économique, de renforcer la mise en œuvre de l'Annexe C pour réduire les coûts des transactions commerciales, et ont porté sur la manière dont l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC était relié à l'Accord SPS et le complétait.

L'atelier a permis d'examiner les contrôles, les inspections et les homologations SPS sous l'angle de la facilitation des échanges, pour définir des moyens de promouvoir un commerce sûr et efficient. Les exposés de la Banque mondiale, du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) et du Marché commun de l'Afrique orientale et australe (COMESA) s'appuyaient sur des expériences réelles, fournissaient des estimations des coûts des transactions commerciales dans le domaine SPS et identifiaient des possibilités de gains sur tous les plans pour faciliter le commerce sûr, comme la collaboration interorganismes et une plus grande transparence.

Plusieurs membres ont fait part de leurs expériences. Dans le domaine de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, l'Union européenne a présenté son approche concernant une procédure de vérification basée sur les systèmes, par opposition à des inspections individuelles, pour la mise en œuvre de la législation de l'UE; les États-Unis et le Canada ont fait rapport sur leurs approches basées sur les risques en ce qui concerne les procédures et les inspections; et la Chine a donné aux participants des renseignements actualisés sur ses réformes dans les systèmes d'inspection et de supervision pour les importations de produits alimentaires.

L'atelier comprenait également des exposés de la Turquie sur son système d'inspection pour les animaux et les produits d'origine animale; de la Zambie sur sa collaboration interorganismes pour les contrôles phytosanitaires et les contrôles de documents; et du Belize sur ses expériences en matière de certification par des tierces parties pour l'accès aux marchés d'exportation. Il a été reconnu que, bien que les ressources allouées pour les contrôles, inspections et homologations SPS varient énormément d'un pays à l'autre, des approches novatrices et de coopération peuvent aboutir à des systèmes parfaitement fonctionnels et efficaces. La certification électronique a été abordée dans une session spécifique de l'atelier. Dans l'ensemble, les participants ont reconnu le très grand avantage que celle-ci représentait, comme la réduction des coûts, une sécurité renforcée et un dédouanement accéléré.

L'atelier s'est achevé sur une table ronde au cours de laquelle des représentants de la Banque mondiale, de la CNUCED, du Centre du commerce international (ITC), de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) et du Mécanisme pour l'Accord sur la facilitation des échanges (TFAF) de l'OMC se sont entretenus sur leurs programmes en cours en matière de renforcement des capacités pour la facilitation des échanges.

Le Fonds global d'affectation spéciale pour le Programme de Doha pour le développement a parrainé 32 participants sélectionnés, provenant de pays en développement ou de pays les moins avancés, afin qu'ils assistent à l'atelier de deux jours. De plus, l'OMC a parrainé la participation de quatre intervenants externes à l'événement.

Les exposés présentés au cours des différentes sessions de l'atelier sont disponibles ici.

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