Mesdames et messieurs les participants,

C'est avec grand plaisir que je vous souhaite la bienvenue à ce cours de formation sur les listes concernant les marchandises pour l'accession à l'OMC. Je suis particulièrement heureux d'ouvrir ce cours pour la deuxième fois, la première ayant eu lieu en mars 2017.

L'augmentation du nombre de Membres de l'OMC a toujours été une priorité pour notre organisation, non pas comme une fin en soi, mais comme un moyen d'élargir le champ d'application des règles commerciales multilatérales et l'accès aux marchés multilatéraux. Depuis la création de l'OMC en 1995, 36 nouveaux Membres ont achevé le processus d'accession au titre de l'article XII de l'Accord de Marrakech instituant l'OMC, portant à 164 le nombre de Membres. Vingt-deux gouvernements accédants supplémentaires poursuivent actuellement des négociations en vue de leur accession à l'OMC.

Les Membres ayant accédé récemment et les gouvernements accédants ont des contextes politiques, géographiques, économiques et culturels très divers. Cela montre que les avantages de l'accession à l'OMC, ainsi que des droits et des obligations qui en découlent, l'emportent largement sur les efforts d'adaptation requis pour accéder à l'OMC. L'accession à l'OMC est avant tout un instrument permettant de mener des réformes intérieures.

Le fait qu'un gouvernement demande à accéder à l'OMC témoigne de sa volonté de mener d'importantes réformes. Cela peut être un mécanisme permettant d'intensifier et d'accélérer les réformes structurelles intérieures, au-delà de la simple réforme de la politique commerciale. Généralement, l'accession à l'OMC s'inscrit dans le cadre d'un ensemble de réformes structurelles mais n'en est pas la cause. Un grand nombre de Membres ayant accédé récemment se sont servis de l'accession pour promouvoir leurs programmes intérieurs de réforme et de modernisation ainsi que pour attirer l'investissement étranger direct.

Globalement, les Membres relevant de l'article XII ont régulièrement enregistré une croissance rapide du commerce, supérieure à la moyenne mondiale. Durant la période 1995-2017, la valeur nominale du commerce des marchandises et des services commerciaux des Membres relevant de l'article XII a augmenté respectivement de 686% et de 687%. Cette augmentation a été plus rapide que celle de la valeur nominale du commerce mondial des marchandises et des services, qui a été respectivement de 242% et 337%. Même en excluant des calculs la Chine, acteur majeur du commerce mondial, la tendance demeure.

Lorsqu'un nouveau pays fait le nécessaire pour s'intégrer dans le système commercial multilatéral, les droits de douane baissent, l'accès aux marchés s'améliore et les principes de non-discrimination, de transparence et de prévisibilité sont renforcés. Étant donné que l'OMC a pour objectif de parvenir à une représentation universelle, le système commercial multilatéral tire avantage de chaque accession achevée.

Comme vous le savez, le processus d'accession à l'OMC est complexe et prend beaucoup de temps: sa durée moyenne est de plus de dix ans et certains de vos gouvernements ont mené un processus encore plus long.

Le commerce des marchandises a été le fondement de la plupart des négociations commerciales et constitue la partie la plus visible de toute relation commerciale. Gérer les négociations sur l'accès aux marchés pour les marchandises en se fondant sur une liste de 5 000 à 10 000 produits, en maintenir la cohérence avec le Système harmonisé de codification, négocier l'accès de la totalité ou de certains des produits de cette liste avec un bon nombre de Membres de l'OMC (entre 10 et 60) pendant plusieurs années et, enfin, garder une trace des positions, des engagements régionaux et des accords bilatéraux déjà signés de chacun représente évidemment une tâche colossale même pour certaines des économies les plus importantes.

Afin de faciliter le processus, le Secrétariat de l'OMC a fourni aux gouvernements accédants un appui aux négociations en vue de leur accession. Pour intensifier nos efforts de formation, nous avons décidé il y a deux ans de mettre en place un cours de formation spécialisée approfondie sur l'établissement de listes concernant les marchandises pour les gouvernements accédants. Il s'agit aujourd'hui de la 2ème édition de ce cours.

Le principal objectif du cours est de renforcer la compréhension des participants concernant les aspects procéduraux du processus de négociation ainsi que les aspects techniques des travaux nécessaires. Le cours de formation portera sur:

• le cadre juridique applicable en vertu des accords de l'OMC;
• la préparation de l'offre initiale et la cohérence avec le Système harmonisé;
• l'intégration des accords bilatéraux déjà conclus dans la liste définitive;
• un ensemble d'exercices de simulation dynamiques.

Si certains de ces aspects techniques ne sont pas toujours bien compris, il faut toutefois les maîtriser pour pouvoir mener à bien ce type de négociations. Il incombe au gouvernement accédant de comprendre la complexité du processus d'accession. Lorsqu'un gouvernement est convaincu des avantages liés au statut de Membre de l'OMC, il doit accepter qu'il n'existe pas de raccourci possible dans le processus d'accession et que ce dernier requiert des années de travail d'équipe acharné pour mener à bien des négociations bilatérales avec les Membres de l'OMC ainsi que pour convaincre les parties prenantes nationales et recevoir leur appui concernant la nécessité de mener des réformes et des changements structurels.

Nous espérons que ce cours renforcera les capacités de vos gouvernements et leur donnera la confiance nécessaire pour s'engager dans le processus d'accession sur la base d'une meilleure information, d'une plus grande transparence et d'une amélioration des compétences techniques.

Le cours vous permettra d'échanger non seulement entre vous mais aussi avec vos partenaires de négociation et les Membres ayant accédé récemment. Je suis très heureux de voir que les organisateurs de ce cours ont invité d'anciens très hauts fonctionnaires de l'OMC expérimentés en tant que personnes ressources, ce qui permet d'englober le point de vue des Membres de l'OMC et celui des gouvernements accédants, ainsi que certains membres à partager leur expérience dans le cadre d'une table ronde. Le partage de leurs expériences et les présentations du Secrétariat permettront de se préparer au mieux à la partie du processus d'accession consacrée à l'établissement de listes concernant les marchandises. Je suis convaincu également que vous apprécierez les exercices de simulation qui sont toujours très réalistes.

Pour finir, je souhaiterais souligner que le Secrétariat de l'OMC est prêt à fournir aux gouvernements accédants toute l'assistance nécessaire. J'ai appris que des réunions annexes étaient déjà prévues pour chacun d'entre vous. J'apprécie vraiment cette démarche sur mesure et j'espère que vous en tirerez tous le meilleur parti.

Je vous souhaite de passer une semaine fructueuse et stimulante à Genève et je déclare le cours de formation ouvert.

Je vous remercie.