Bonjour et bienvenue à cette présentation de la brochure intitulée “L'OMC et l'environnement: Réponses courtes aux grandes questions”.

Je voudrais remercier Daniel Ramos et Ludivine Tamiotti, qui en sont les principaux auteurs, ainsi que nos collègues de la Division du commerce et de l'environnement et des autres Divisions de l'Organisation qui ont apporté leurs contributions. Vous avez fait un travail remarquable!

Les questions environnementales sont indissociables de l'histoire du système commercial multilatéral.

Mais le rôle du commerce et de l'OMC dans l'environnement est complexe et, de ce fait, il n'est pas toujours bien compris.

Le commerce est-il bon ou mauvais pour l'environnement? L'OMC empêche-t-elle les gouvernements de protéger l'environnement? Comment l'Organisation peut-elle soutenir les efforts que déploient ses Membres afin de rendre leurs économies plus “vertes”?

Il s'agit là de questions très importantes qui méritent toute notre attention, notamment parce qu'elles sont liées à des efforts plus vastes menés pour rétablir la confiance en faveur:

• D'une OMC qui réponde à l'esprit et à la lettre de l'Accord de Marrakech, son document fondateur. Dans son préambule, cet accord définit le développement durable comme étant un principe fondateur de l'Organisation.

• D'une OMC qui contribue pleinement à la réalisation du Programme de développement durable à l'horizon 2030. Le Programme s'appuie sur le commerce et sur l'OMC pour donner effet aux 17 objectifs de développement durable.

• Et d'une OMC qui continue à produire des avantages de grande ampleur, tandis que des phénomènes météorologiques extrêmes de plus en plus fréquents font ressortir la vulnérabilité des chaînes d'approvisionnement, de transport et de distribution qui conditionnent l'existence même du commerce.

Commerce, environnement et COVID-19

Il est probable que le débat sur le commerce et l'environnement prendra encore plus d'importance dans les années à venir.

La crise relative à la COVID-19 y aura beaucoup contribué, en faisant apparaître très clairement les liens étroits qui existent entre nature, santé humaine et économie.

Beaucoup ont fait valoir que la dégradation de l'environnement, comme la perte de biodiversité, la destruction d'habitats et le changement climatique, rendra les possibles épidémies de zoonoses comme la COVID-19 de plus en plus fréquentes dans l'avenir. D'autres ont indiqué que les perturbations causées par la pandémie dans nos vies présageaient peut-être ce qui nous attendrait dans un avenir marqué par les questions climatiques.

Ce retour de bâton de la nature s'étend tout autour de nous, des incendies et des sécheresses aux ouragans et aux inondations.

Les appels en faveur de l'adoption de mesures ambitieuses pour protéger l'environnement, en particulier de la part des jeunes, sont chaque jour plus forts.

Dans le même temps, la pandémie a considérablement accru les tensions qui s'exercent sur le système commercial mondial — et de fait sur l'ensemble de l'économie mondiale.

Les tensions commerciales s'accentuent et la poursuite de l'escalade risque d'avoir un impact économique majeur.

La manière dont nous réagirons sera cruciale, car un système commercial mondial fort et efficace doit être un élément clé de la réponse mondiale à la pandémie et des efforts en faveur d'une reconstruction meilleure et plus respectueuse de l'environnement.

Trois jalons

Les réponses courtes aux grandes questions figurant dans la brochure que nous lançons aujourd'hui sont des jalons qui peuvent nous guider sur la voie d'une OMC qui fonctionne mieux pour les gens, la planète et la prospérité au XXIe siècle.

Je souhaiterais mettre en avant trois des jalons énoncés dans cette brochure.

• Selon le premier, le commerce et la durabilité environnementale ont toujours été et resteront étroitement liés.

La brochure nous rappelle que les gouvernements ont déjà recours à des mesures commerciales pour atteindre les objectifs environnementaux.

Parmi ces mesures figurent par exemple les droits préférentiels appliqués aux biens écologiques, les prescriptions relatives à l'efficacité énergétique établies pour les produits à usage domestique, les régimes de licences visant à limiter le commerce des espèces animales et végétales en voie d'extinction, les taxes sur les produits chimiques dangereux et les programmes d'incitations en faveur des technologies à faibles émissions de carbone.

Qui plus est, les données dont nous disposons ici à l'OMC indiquent que cette tendance s'est amplifiée au fil du temps.

Aujourd'hui, sur l'ensemble des notifications de mesures commerciales présentées à l'OMC, près de 1 sur 6 concerne des mesures liées à l'environnement, contre 1 sur 12 lorsque l'Organisation a été créée il y a 25 ans.

Nous ne pouvons donc pas nous soustraire au débat sur le commerce et la durabilité environnementale.

Il existe une responsabilité qui doit être assumée par l'ensemble des décideurs internationaux afin d'écouter les préoccupations, de trouver des solutions et de faciliter la collaboration non seulement entre les gouvernements, mais aussi avec les consommateurs, le secteur privé et d'autres parties prenantes.

L'idée à l'origine de la publication dont nous parlons aujourd'hui remonte au lancement, en 2018, du partenariat entre l'OMC et le PNUE. Les deux organisations ont uni leurs forces afin de fournir une plate-forme aux parties prenantes intéressées de tous les secteurs de la société pour échanger des idées, présenter des exemples de réussite et mieux faire comprendre comment le commerce peut contribuer plus efficacement au développement durable.

• Cela m'amène au deuxième jalon: les règles de l'OMC n'ont pas empêché les gouvernements d'adopter des mesures pour répondre aux défis environnementaux.

La brochure condense en quelques points clés les questions juridiques complexes qui se sont posées dans certaines affaires de l'OMC liées à l'environnement:

• Dans les affaires liées à l'environnement portées devant l'OMC, le problème n'a jamais été l'objectif environnemental. Les différends portaient plutôt sur des aspects arbitraires et protectionnistes de la mesure en question. De fait, il se peut que ces aspects protectionnistes soient allés à l'encontre des objectifs de la mesure en empêchant le commerce de jouer pleinement son rôle dans la promotion de la solution la plus efficace face à un problème environnemental donné.

• Dans le même ordre d'idées, les affaires soumises à l'OMC ont montré que les Membres de l'Organisation étaient libres de faire une distinction entre les produits polluants et les produits plus écologiques. Ce faisant, une restriction s'impose à eux: ils doivent éviter d'établir des discriminations injustifiables ou arbitraires.

Il s'agit là d'une des contributions essentielles de cette brochure: corriger les perceptions largement erronées des conséquences qu'ont les règles de l'OMC sur la protection de l'environnement.

• Selon le troisième et dernier jalon, la protection de l'environnement et la participation au commerce mondial peuvent et doivent aller de pair.

Comme indiqué dans la brochure, les effets de l'ouverture commerciale sur l'environnement sont complexes et dépendent de nombreux facteurs.

Cependant, la fermeture du commerce n'aboutirait pas nécessairement à un environnement mieux préservé.

D'un point de vue environnemental, ce qui compte n'est pas de savoir si les biens et leurs composants traversent des frontières pour atteindre le consommateur final, mais plutôt quel est l'impact environnemental de ces marchandises à chaque stade de leur cycle de vie, de la production et de l'emballage au transport, à l'utilisation et à l'élimination.

Nous pouvons obtenir un meilleur résultat pour l'environnement si nous produisons des marchandises là où la production sera la plus efficace sur le plan environnemental et si nous permettons au commerce de s'aligner sur l'offre et la demande mondiales.

Pour ce faire, nous devons adopter des approches commerciales qui nous mènent sur la voie de la durabilité.

Travaux récemment menés à l'OMC sur le commerce et l'environnement

Les Membres de l'OMC sont de plus en plus nombreux à reconnaître cette réalité.

Nous avons observé une nette hausse du niveau d'engagement au sein du Comité du commerce et de l'environnement, enceinte privilégiée consacrée au renforcement de notre dialogue sur les questions commerciales et environnementales.

En partie de ce fait, un nombre croissant de coalitions se sont également formées autour de questions environnementales spécifiques telles que l'économie circulaire, la pollution par les matières plastiques, la réforme des subventions aux combustibles fossiles et les technologies propres.

C'est la voie qu'il faut prendre, car les politiques commerciales peuvent être d'un grand appui en ce qui concerne la durabilité.

La crise actuelle exige une réponse collective en matière de commerce qui favorise la durabilité, l'inclusion et la résilience.

Le Secrétariat de l'OMC est présent pour soutenir les Membres dans leur recherche de solutions flexibles, créatives et pragmatiques.

La brochure que nous publions aujourd'hui constitue un pas dans cette direction.

Merci de vous être joints à nous. J'attends avec intérêt notre discussion.