ACCORD SUR LES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

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L’atelier permettra d'examiner les bénéfices économiques, les possibilités mais aussi les difficultés associés aux TIC, en particulier s'agissant de la numérisation de l’économie mondiale. Les Membres échangeront des données d’expérience sur les obstacles non tarifaires qui affectent le commerce des produits des TIC et discuteront des perspectives pour élargir encore le champ d'application de l’ATI.

L’Union européenne a dit que la COVID-19 avait souligné l’importance des solutions numériques et, par extension, de l’ATI. L’atelier serait donc d’autant plus pertinent.

Le Japon a dit qu’il était important de discuter des avancées les plus récentes concernant les produits des TIC, étant donné que le secteur avait connu des changements fondamentaux.

Le Royaume-Uni a insisté sur les bienfaits du partage de renseignements et sur l’importance de la collaboration pour recenser les possibilités offertes par les produits des TIC et la numérisation, ainsi que les difficultés associées au commerce de ces produits.

La Suisse a dit que donner la parole aux représentants du secteur des TIC — quant à leurs vues et expériences — permettrait aux Membres de mieux comprendre les obstacles rencontrés, en particulier s'agissant des mesures non tarifaires. L’atelier pourrait également permettre de définir des domaines à aborder lors de travaux futurs concernant l’élargissement de l’ATI.

Les États-Unis ont dit qu’il faudrait poursuivre les consultations sur la date et le programme de l’atelier proposé, étant donné que la discussion à ce sujet avait principalement eu lieu pendant l'hiver précédant la pandémie mondiale. Ils ont également souligné que, l'année 2021 marquant le 25ème anniversaire de l’ATI, il serait important que cela figure au programme de l’atelier.  

La Présidente du Comité de l’ATI, Mme Uma Muniandy (Singapour), a dit qu’elle mènerait une autre série de consultations avec les Membres intéressés afin de fixer une date précise pour l’atelier et d’examiner les sujets de discussion potentiels. 

Contexte
L'Accord sur les technologies de l'information (ATI) a été signé par 14 participants à la Conférence ministérielle de Singapour en décembre 1996. Les participants sont aujourd'hui au nombre de 53, représentant 82 Membres de l'OMC et environ 97% du commerce mondial des produits des TIC. Ils se sont engagés à éliminer les droits de douane sur les produits visés par l'Accord.

L'ATI de l'OMC vise un grand nombre de produits de haute technologie, parmi lesquels les ordinateurs, le matériel de télécommunication, les semi-conducteurs, le matériel de fabrication et d'essai de semi-conducteurs, les logiciels et les instruments scientifiques, ainsi que la plupart des parties et accessoires de ces produits.

En décembre 2015, à la Conférence ministérielle de Nairobi, 24 participants ont conclu l'Accord sur l’élargissement de l’ATI, qui compte maintenant 26 participants représentant 55 Membres de l’OMC et environ 90 % du commerce mondial des produits visés par cet élargissement.

L’Accord sur l’élargissement de l’ATI couvre de nombreux nouveaux produits des TIC, y compris les semi-conducteurs de nouvelle génération, le matériel de fabrication de semi-conducteurs, les lentilles optiques, le matériel de navigation par GPS et de nombreux appareils médicaux, tels que les scanners et machines pour l’imagerie par résonance magnétique, la tomographie, les soins dentaires et l’ophtalmologie.

En 2016, les exportations mondiales de produits visés par l’ATI et par l’élargissement de l’ATI ont représenté au total plus de 20 % des exportations mondiales de produits manufacturés.

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