OBSTACLES TECHNIQUES AU COMMERCE

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“Les procédures d’évaluation de la conformité peuvent devenir un obstacle majeur au commerce”, a déclaré le Directeur général adjoint, M. Alan Wolff. “Les lignes directrices convenues par le Comité OTC aideraient à réduire certains de ces obstacles. Il y a plusieurs propositions sur la table, et j’attends avec intérêt de voir les Membres progresser vers un texte commun.”

En octobre, les Membres commenceront à élaborer un nouveau plan de travail pour le Comité OTC pour 2022-2024. Dans le cadre de ce “processus d’examen triennal”, les Membres discuteront de la mise en œuvre de l’Accord OTC et échangeront leurs vues sur les nouveaux domaines de travail du Comité. “Ce processus transparent et dynamique rassemble les dirigeants de nos Membres pour établir l’ordre du jour des travaux futurs sur les règlements et les normes”, a déclaré le DGA Wolff. 

Les Membres entameront également en octobre un débat sur les prescriptions en matière d’étiquetage pour les marchandises exportées et sur l’assistance technique fournie aux pays en développement. En outre, ils tiendront un atelier consacré à l'importance de la question du genre dans l'élaboration des normes et des règlements techniques. En décembre, les Membres examineront au Comité OTC les mesures prises par les gouvernements pour faciliter les échanges en réponse à la pandémie de COVID-19.

Les préoccupations commerciales spécifiques (PCS) seront examinées à une réunion du Comité OTC les 28-29 octobre, ce qui donnera aux Membres la possibilité de faire part de leurs préoccupations au sujet des obstacles au commerce liés aux normes rencontrés par leurs entreprises exportatrices.

Les discussions du Comité OTC sur les PCS se sont poursuivies sans interruption cette année malgré les limitations que la COVID-19 a imposées pour les réunions physiques. Les Membres ont utilisé une procédure écrite pour soulever des préoccupations à la réunion du Comité des 13-14 mai, au cours de laquelle un nombre record de PCS (72) ont été examinées. “Le Comité a trouvé une solution novatrice pour permettre aux Membres de poursuivre l’échange de vues sur des préoccupations commerciales spécifiques pendant la pandémie”, a dit le DGA Wolff. “La plate-forme eAgenda qu’ils ont utilisée contribuera à renforcer et à améliorer l’efficacité des travaux du Comité pendant que nous reviendrons progressivement à la normale.”

Les réunions OTC ci-après auront lieu avant la fin de l’année:

  • 24 septembre — réunions préparatoires informelles
  • 27 octobre — réunions informelles sur l’étiquetage, l’assistance technique et le rôle de l’égalité des genres dans l’élaboration des normes.
  • 28-29 octobre — réunions formelles, principalement sur les PCS
  • 8 décembre — réunions informelles sur les procédures d’évaluation de la conformité et les réponses à la COVID-19

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