L'OMC ET LES AUTRES ORGANISATIONS

Pour en savoir plus

  

L'Instrument de suivi du SH regroupe des renseignements et des documents pertinents relatifs aux révisions des nomenclatures de produits du SH, qui résultent souvent de changements dans les procédés de fabrication et d'avancées technologiques, ou d'évolutions dans les questions environnementales et sociales. Depuis la création du SH en 1988 en tant que langage normalisé pour la classification des produits, les parties contractantes de l'OMD ont introduit et adopté sept révisions officielles, le SH 2022 étant la version la plus récente.

Le SH joue un rôle clé dans le commerce mondial, car il est utilisé dans les tarifs douaniers, les statistiques commerciales et les négociations commerciales, entre autres. Le système vise à aider les fonctionnaires chargés du commerce, les statisticiens, les juristes, les chercheurs et les entreprises.

Dans le nouvel outil, l'affichage de visualisation des positions (“Subheading Visualizer”) montre comment un code du SH a évolué au fil des versions du SH, avec une explication de l'OMD sur la raison des changements. “HS at a Glance” donne un aperçu général des révisions du SH en regroupant les différentes versions du SH dans une seule structure combinée. Les filtres et les fonctions de recherche permettent de parcourir simultanément plusieurs nomenclatures du SH pour un ensemble donné de codes et de déterminer s'ils ont été affectés par une révision spécifique du SH.

Accéder à l'instrument de suivi du SH ici.

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