CONSEIL GÉNÉRAL

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L'Ambassadrice Athaliah Lesiba Molokomme (Botswana), Présidente du Conseil général, a dit que les discussions sur les fonctions de délibération et les questions institutionnelles — qui portaient notamment sur le fonctionnement du Conseil général et du Comité des négociations commerciales et la conduite des Conférences ministérielles — visaient à mieux tirer parti du potentiel de ces organes.

Elle a dit aux Membres que la réunion informelle “[était] une autre occasion importante d'instaurer un climat de confiance, qui [pouvait] nous permettre de poursuivre nos travaux sur de bonnes bases concernant ces questions et, d'une manière générale, la réforme de l'OMC”.

La Directrice générale, Ngozi Okonjo-Iweala, a dit que les discussions s'inscrivaient dans cette volonté de mieux tirer parti du potentiel de tous les organes de l'OMC afin de s'attaquer aux questions et aux préoccupations pressantes liées au commerce mondial et d'obtenir des résultats significatifs dans l'intérêt des populations du monde entier.

Dans ses remarques liminaires, la Directrice générale a dit aux Membres qu'“[i]l [était] important d'améliorer les processus pour que cette institution reste adaptée à ses objectifs”.  “Lorsque les organes de l'OMC travaillent plus efficacement et facilitent la participation totale et éclairée de l'ensemble des Membres, cela crée une atmosphère plus propice à une réforme de fond effective.”

Lors de la CM12, les Membres de l'OMC sont convenus d'œuvrer à la réforme de l'OMC en vue d'améliorer toutes ses fonctions. Ils sont convenus que les travaux traiteraient des intérêts de tous les Membres, y compris les questions de développement.

Le Conseil général et ses organes subsidiaires ont été chargés de diriger les travaux, d'examiner les progrès accomplis et, selon qu'il serait approprié, d'envisager les décisions qui seraient soumises à la 13ème Conférence ministérielle (CM13), qui doit se dérouler à Abou Dhabi (Émirats arabes unis) en février 2024.

La réunion informelle s'est ouverte sur une séance plénière qui portait sur la facilitation de la participation des Membres aux organes de l'OMC.  Les Membres se sont ensuite séparés en quatre groupes pour échanger des idées lors de séances en petits groupes sur les deux sujets suivants: engagement sur les questions transversales et d'autres questions liées au commerce; et assurer une surveillance et une prise de décision efficaces dans le cadre de la Conférence ministérielle et du Conseil général et faire en sorte que le Comité des négociations commerciales joue efficacement son rôle de supervision de la conduite générale des négociations.

Dans ses remarques finales à la fin de la réunion, l'Ambassadrice Molokomme a dit: “[l]es délibérations d'aujourd'hui démontrent une fois de plus que les Membres sont déterminés à œuvrer à la réalisation des réformes nécessaires et à faire en sorte que nous choisissions un fonctionnement approprié. J'espère que nous continuerons à travailler dans cet esprit pragmatique et coopératif pour pouvoir réaliser des réformes significatives de l'OMC, qui bénéficieront à tous nos Membres et à nos parties prenantes respectives.”

S'agissant de la voie à suivre, l'Ambassadrice Molokomme a indiqué qu'elle envisageait de tenir des consultations avec les Membres intéressés avant la réunion suivante du Conseil général, qui aurait lieu les 24 et 25 juillet, afin de finaliser ce qui semblait constituer un début de feuille de route pour la CM13 en ce qui concerne la fonction de délibération.

Dans ses réflexions sur les discussions, la DG Okonjo-Iweala a dit: “[l]a réunion d'aujourd'hui a donné un nouvel élan aux travaux de réforme de l'OMC qui, je l'espère, aidera à préciser la feuille de route pour la CM13.”

“Aujourd'hui, les Membres ont donné des pistes pratiques pour faire avancer nos travaux”, a-t-elle ajouté. “Vos contributions nous aideront à faire en sorte de mener les discussions nécessaires, axées sur des solutions, dans les semaines et les mois à venir pour jeter les bases permettant aux Ministres de prendre des décisions … Rendre nos réunions plus constructives fait partie des efforts pour garantir que l'OMC reste adaptée à sa finalité.”

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