M. Loh Jia Jie (Singapour), qui a présidé la réunion au nom du Président du Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information, M. Hazrul Imran Azahar (Malaisie), a informé les participants que le 27 février, le Timor-Leste avait fait part de son intention d’adhérer à l’ATI et à l'accord sur l'élargissement de l'ATI. Le Timor-Leste est l’un des PMA dont le processus d'accession à l’OMC est en cours.

Le Président a indiqué que le projet de liste d’engagements du pays au titre de l’ATI serait distribué aux participants à l’ATI une fois que les travaux de vérification technique engagés par le Secrétariat seraient achevés.

Les questions de mise en œuvre soulevées à la réunion portaient sur des préoccupations liées aux droits d’importation imposés par l’Indonésie sur des produits des TI qui, selon certains participants, étaient visés par l’ATI, en plus des droits de douane et des redevances appliqués par l'Égypte aux téléphones mobiles importés.  

Le Secrétariat a donné des renseignements actualisés sur les dernières tendances du commerce mondial des produits relevant de l’ATI. Dans sa présentation, il a précisé que les exportations mondiales de ces produits avaient plus que quadruplé depuis 1996 pour atteindre 2 500 milliards d’USD en 2021. Les exportations de biens visés par l’accord sur l’élargissement de l’ATI sont estimées à environ 1 200 milliards d’USD pour 2021, soit quelque 12% des exportations mondiales de marchandises. Le Secrétariat a indiqué que les produits visés par l’ATI et sa version élargie comptaient parmi les groupes de produits les plus échangés dans le monde.

Le rapport a également noté que l’ATI contribuait à la réduction des prix à l’importation de tous les produits des TI. Ainsi, en 2021, ces prix étaient inférieurs de 70% à ceux pratiqués en 1996, à l’entrée en vigueur de l’Accord. Le rôle de premier plan de l’Asie dans la production et l’intégration des produits visés par l’ATI a aussi été souligné - le Viet Nam est en effet devenu le 17^ème exportateur mondial de ces produits.

Le Comité est convenu d’envisager de nouvelles discussions thématiques sur la contribution de l’ATI à la transformation numérique, le rôle des TIC en lien avec les économies d’énergie, l’environnement et la santé, et l’utilité de l’accès à de nouvelles technologies financièrement abordables pour se préparer aux catastrophes.

Atelier sur l’ATI et la transformation numérique

Le premier cours de formation thématique à Genève consacré à l’ATI a eu lieu du 14 au 17 mars 2023. Au total, 29 participants ont pris part à cette activité, qui visait à mieux faire comprendre l’Accord et sa version élargie et à expliquer les avantages à long terme de l’adhésion à l’ATI ainsi que les difficultés éventuelles à brève échéance.

Le cours a précisé comment la participation à l’ATI permettait d’attirer des investissements étrangers directs et il a clarifié le lien entre l’Accord, l’infrastructure numérique et le commerce électronique.