Les Membres ont entendu les coresponsables — qui jouent le rôle de facilitateurs neutres — des cinq groupes thématiques établis dans le cadre du Programme de travail. Ces groupes sont basés sur les thèmes énoncés au paragraphe 8 de la Déclaration SPS adoptée à la douzième Conférence ministérielle (CM12) en juin 2022.

Les groupes ont été chargés de faire régulièrement rapport au Comité, afin que tous les délégués SPS soient informés des discussions en cours au moyen de rapports oraux lors des consultations intersessions ou de résumés/propositions écrits pour examen au Comité SPS.

Comme lors des réunions précédentes, diverses parties prenantes ont fait part de leurs vues sur les défis émergents et les nouvelles possibilités pour le commerce international des produits alimentaires, des animaux et des végétaux, y compris la croissance démographique, le changement climatique, les nouvelles technologies et les pressions concernant les parasites/maladies. Les Membres se sont félicités du dialogue riche au cours des discussions en groupes, qui a permis de renforcer et de cristalliser les concepts traités au cours des derniers mois.

Les Membres ont noté que le fait d'entendre différentes parties prenantes offrait une vision équilibrée des questions examinées et ils ont discuté de la voie à suivre pour faire rapport aux Ministres à la treizième Conférence ministérielle de l'OMC (CM13), qui se tiendra en février 2024.

Ils ont demandé au Secrétariat de l'OMC de compiler les rapports des coresponsables afin de produire un résumé factuel du Programme de travail, devant être distribué et examiné à la réunion informelle suivante du Comité SPS en juillet. De plus, les Membres sont convenus que le Président du Comité, M. Tang-Kai Wang (Taipei chinois), commencerait à travailler en collaboration avec les coresponsables à un projet de document final plus court contenant certaines constatations et recommandations issues du Programme de travail, qui serait présenté aux Ministres à la CM13.

Le Secrétariat a signalé la possibilité d'organiser une autre réunion intersessions pendant la deuxième quinzaine de septembre, si nécessaire, pour progresser sur les deux documents.

Il a été rappelé aux Membres que le Secrétariat de l'OMC avait créé une page Web spécifique, d'accès restreint (wto.org/spsdéclaration) pour que les Membres puissent prendre connaissance des informations concernant les groupes thématiques, y compris les horaires des réunions, les liens pour les réunions, les contributions fournies par les Membres pour examen, les exposés des parties prenantes et d'autres documents pertinents pour les discussions des groupes.

Les Membres ont également fait progresser e débat sur le fonctionnement du Conseil du commerce des marchandises (CCM) et de ses organes subsidiaires en ce qui concerne la réforme de l'OMC et la COVID-19, sur la base d'une nouvelle révision d'un document coparrainé par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay.

Tout en soulignant que le Comité SPS appliquait déjà la plupart des suggestions, le document indique plusieurs défis. Ceux-ci comprennent la préparation, la participation et un suivi approprié pour les réunions. Le document fait également référence à l'accès à des éléments détaillés des travaux ordinaires du CCM et de ses organes subsidiaires et à la disparité dans les modes de présentation et le contenu des documents, les délais et les processus opérationnels. De plus, il examine l'identification des homologues, l'accès aux déclarations et le suivi des préoccupations commerciales ainsi que d'autres documents pertinents de l'OMC.

Les délégations ont reconnu que le Comité SPS était l'un des comités de l'OMC les plus efficaces et les plus proactifs. Elles ont noté que cette proposition visait à engager une conversation suivant une approche ascendante, qui tienne compte des singularités de chaque comité, mais tente également d'harmoniser autant que possible les pratiques pour faciliter les travaux des délégations Cela est particulièrement pertinent pour les petites délégations qui disposent de ressources humaines limitées pour faire face au nombre croissant de réunions formelles et informelles, ainsi qu'à une quantité d'informations générées sur un large éventail de sujets.

Le Président a remercié les Membres pour leur “approche constructive et engagée” et a dit qu'il attendait avec intérêt de poursuivre les discussions sur le Programme de travail découlant de la Déclaration SPS de la CM12 ainsi que sur les propositions visant à améliorer le fonctionnement du Comité SPS.