ADPIC

Pour en savoir plus

  

La Présidente du Conseil des ADPIC, l'Ambassadrice Pimchanok Pitfield (Thaïlande), a exprimé sa gratitude aux plus de 20 intervenants issus d'horizons très divers pour leurs contributions et les a remerciés de bien avoir voulu participer à alimenter les délibérations du Conseil. Elle a dit que, bien que les arguments avancés dans ce débat soient connus de longue date, les contributions de parties prenantes extérieures avaient permis de mettre en lumière certains aspects, nuances et perspectives qui seraient utiles aux délibérations du Conseil par la suite.

La Présidente a souligné que c'était la première fois que le Conseil organisait une séance thématique avec des intervenants extérieurs dans le cadre de ses travaux, et elle a remercié les Membres d'avoir accepté d'utiliser cette formule pour recueillir des avis et des renseignements auprès d'interlocuteurs extérieurs à l'Organisation. Comme dans le cas du Forum public de l'OMC qui s'est tenu récemment, il s'agissait d'établir un dialogue plus direct avec des parties prenantes extérieures, que la Directrice générale de l'OMC, Ngozi Okonjo-Iweala, met également en avant, et le Conseil pourrait aussi utiliser cette formule pour examiner d'autres sujets à l'avenir.

Conformément au paragraphe 8 de la Décision ministérielle sur l'Accord sur les ADPIC, adoptée le 17 juin 2022 à la douzième Conférence ministérielle de l'OMC, les Membres sont convenus de prendre une décision, dans un délai de six mois, sur le point de savoir s'il convenait d'étendre ou non cette décision à la production et à la fourniture d'outils de diagnostic et de traitements contre la COVID-19.

À une réunion formelle du Conseil des ADPIC en décembre 2022, les Membres ont recommandé au Conseil général de proroger le délai prévu pour cette décision. Le Conseil général a accepté cette recommandation en décembre 2022 et a décidé, en mars 2023, de laisser ouvert l'examen de la question pendant que les discussions de fond se poursuivraient au Conseil des ADPIC.

À la réunion du Conseil des ADPIC des 14 et 15 juin, les Membres étaient convenus de tenir une séance thématique informelle pour obtenir des contributions des parties prenantes extérieures afin de recueillir des données de fait et de faire le point sur les faits nouveaux pertinents liés à la COVID-19 avec la participation des organisations internationales, de la société civile, des représentants des entreprises et des milieux universitaires.

La Présidente a dit que le programme de la séance thématique informelle avait été élaboré à partir des suggestions reçues des Membres et visait à assurer une représentation équilibrée de parties prenantes tant du point de vue géographique que sur le plan organisationnel.

Elle a remercié les contributeurs pour une journée riche et productive et a dit espérer que la grande variété des expertises et des avis partagés serait utile aux Membres — et au Conseil dans son ensemble — pour trouver un terrain d'entente et définir une manière constructive d'aller de l'avant.

Partager

Partager


  

Des problèmes pour visualiser cette page?
Veuillez écrire à [email protected] en indiquant le système d’exploitation et le navigateur que vous utilisez.