MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES
Pour en savoir plus
Les participants ont été formés à l'importance de la transparence dans le cadre de l'Accord SPS, et une attention particulière a été accordée à la notification de la réglementation en matière de santé et de sécurité. Ils ont également acquis une expérience pratique de la Plate-forme ePing SPS et OTC, conçue pour faciliter ce processus.
Le programme du cours comprenait des séances destinées à accompagner les participants dans l'élaboration de plans d'action visant à améliorer les cadres de transparence en matière SPS de leurs gouvernements respectifs. Les fonctionnaires ont également bénéficié des conseils et des contributions de professionnels des questions SPS du Brésil et de l'Ouganda, ainsi que de diverses organisations comme la Commission du Codex Alimentarius, l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA), la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et le Centre consultatif sur la législation de l'OMC (ACWL).
Dans les observations qu'il a prononcées lors de la séance d'ouverture du cours, Edwini Kessie, le Directeur de la Division de l'agriculture et des produits de base de l'OMC, a mis l'accent sur le rôle essentiel de la transparence dans le commerce international.
“Les mesures non tarifaires comme les réglementations SPS sont une arme à double tranchant. Elles jouent certes un rôle fondamental dans la protection de la santé et de la sécurité publiques, mais elles peuvent parfois être détournées et servir de prétexte à des restrictions au commerce. Par conséquent, il est essentiel d'être “transparent” à l'égard de ces mesures pour faciliter les échanges et garantir un environnement économique stable et prévisible qui, à son tour, encourage l'investissement”, a relevé Edwini Kessie. Il a également souligné que les outils comme ePing étaient importants afin de rationaliser les notifications et de favoriser la coordination en matière de réglementations SPS.
Après le cours, Sakshee Pipliyal, de l'Autorité de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et des normes alimentaires de l'Inde, a mis en évidence le format captivant du cours, qui combinait notions théoriques et exemples concrets: “Ce cours a donné l'occasion d'étudier de manière approfondie l'Accord SPS et ses dispositions relatives à la transparence, ce qui m'a permis de nettement mieux comprendre à la fois le cadre juridique et la mise en œuvre pratique.”
Sonam Dorji N, du Ministère de la santé du Bhoutan, a indiqué que la formation lui avait ouvert les yeux: “Ce cours a renforcé ma capacité de comprendre comment gérer les questions SPS et communiquer efficacement avec les négociants et les entreprises privées, ce qui est important pour l'exportation de produits agricoles.”
Jabulani Njabulo Mkhonta, du Ministère de l'agriculture de l'Eswatini, a cité parmi les principaux points qu'il retiendrait les retombées économiques au sens large de la transparence en matière SPS: “La transparence en matière de mesures SPS profite au pays en ce qu'elle stimule la participation au commerce mondial.” Il a également relevé que les aspects interactifs et concrets du programme étaient particulièrement instructifs, et avaient permis aux participants d'établir des contacts et d'échanger des données d'expérience sur divers secteurs.
Après le programme de formation, les participants devraient mettre en œuvre les plans d'action élaborés lors du cours afin de renforcer la transparence de leurs cadres SPS. Une séance de suivi, prévue pour 2025, leur donnera l'occasion de rendre compte de leurs progrès et d'échanger les enseignements tirés.
Les Membres de l'OMC et observateurs suivants étaient représentés lors du cours de formation: Angola, Bangladesh, Barbade, Bhoutan, Cabo Verde, Cambodge, Eswatini, Fédération de Russie, Honduras, Inde, Indonésie, Madagascar, Malaisie, Maldives, Maroc, Myanmar, Namibie, Népal, Nicaragua, Paraguay, République kirghize, Taipei chinois, Thaïlande, Türkiye et Zambie.
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