Bonjour et bienvenue à ce cinquième Atelier à l’intention des responsables des autorités chargées des enquêtes.

Je suis très heureux de vous voir si nombreux. Il est rare, en effet, qu’autant de spécialistes des mesures correctives commerciales soient réunis au même endroit!  Je suis persuadé que cette assemblée d’experts sera l’occasion de discussions très animées et très intéressantes.

Les ateliers de ce type organisés dans le passé ont donné des résultats positifs;  les responsables des autorités chargées des enquêtes y ont débattu de façon informelle de questions d’intérêt commun. Les débats ont été variés et très ouverts. Les retours des participants ont été unanimement positifs. Je suis sûr que l’atelier de cette année ne fera pas exception, et j’espère que, de retour chez vous, vous aurez le sentiment que votre voyage à Genève aura été utile.

Cette année, la nouveauté est que, en plus des responsables des autorités chargées des enquêtes des pays en développement Membres, nous avons aussi invité leurs homologues des six pays développés Membres, qui ont tous accepté l’invitation. Nous l’avons fait à la demande expresse des participants au dernier atelier. Je tiens à remercier vivement ces pays de consacrer du temps et des ressources à cet atelier, compte tenu en particulier des importantes contraintes budgétaires auxquelles nous sommes tous confrontés ces temps-ci.

Je pense que la présence de responsables des autorités chargées des enquêtes de pays développés et de pays en développement sera bénéfique pour tous les participants et permettra, en particulier, une discussion enrichissante sur les nombreuses questions à l’ordre du jour. Peut-être suis-je optimiste, mais j’aime à croire qu’à la fin de l’atelier, vous aurez trouvé qu’il y a plus d’éléments qui rapprochent les autorités chargées des enquêtes des pays en développement et des pays développés que d’éléments qui les séparent.

Cela n’a peut-être jamais été plus vrai qu’aujourd’hui, où l’économie mondiale et la plupart des économies nationales, développées et en développement, ressentent encore les graves effets de la crise qui a débuté en 2008, et où le commerce mondial reste en deçà de son plus haut niveau historique. En effet, bien que les exportations mondiales de marchandises aient enregistré en 2010 une croissance annuelle record de 14,5 pour cent, après une baisse de 12 pour cent en 2009, leur croissance a été plus faible l’année dernière.

Mais, quelles que soient les variations temporaires des courants d’échanges, les problèmes et les tensions dans le commerce ont tendance à persister et sont souvent accentués en période de ralentissement cyclique de l’activité économique et des échanges. Comme vous le savez, l’OMC joue son rôle à cet égard, notamment en publiant régulièrement des rapports sur le suivi des pratiques des Membres qui affectent le commerce, y compris le recours à des mesures correctives commerciales.

Vous vous rappellerez que, lors des précédentes phases de ralentissement économique mondial, le recours à des mesures correctives commerciales a eu tendance à augmenter. De nombreux observateurs s’attendaient donc à ce que ce scénario se reproduise pendant la crise actuelle. Mais, si l’on considère ces mesures dans leur ensemble, cela n’a pas été le cas jusqu’à présent. En fait, s’agissant des mesures antidumping, qui constituent la mesure corrective commerciale la plus fréquemment utilisée, il y a eu une nette diminution du nombre de nouvelles enquêtes, qui est tombé de 213 en 2008 à 153 en 2011. S’agissant des mesures de sauvegarde, le nombre d’enquêtes ouvertes a augmenté entre 2008 et 2009, mais il a ensuite diminué. Les tendances concernant les mesures compensatoires sont différentes, car le nombre d’enquêtes ouvertes a eu tendance à augmenter depuis 2005, et il semble que cela pourrait continuer dans les mois et les années à venir. Cela dit, pour l’instant, le nombre absolu d’enquêtes ouvertes en matière de droits compensateurs est bien inférieur au nombre d’enquêtes antidumping.

Bien que globalement, l’activité en matière de mesures correctives commerciales n’ait pas augmenté depuis le début de la crise, le recours à ces mesures suscite un intérêt croissant. Sur les 153 Membres de l’OMC, près de 100 ont mis en place le cadre juridique requis pour mener des enquêtes en matière de mesures correctives commerciales, et ce nombre est en augmentation. Sur ces 100 Membres, environ la moitié (l’UE comptant pour 27) ouvre en moyenne une enquête par an. Depuis 1995, plus de 70 Membres ont mené des enquêtes en matière de mesures correctives commerciales. Ainsi, de plus en plus de Membres ont les moyens de recourir à ces mesures, ce qui signifie que le niveau d’activité pourrait s’élever à tout moment. Cela tient au renforcement des capacités, domaine dans lequel le Secrétariat de l’OMC, de par son mandat, joue un rôle important.

Le Secrétariat de l’OMC a été très actif en dispensant aux Membres, sur demande, une formation pratique sur la conduite des enquêtes en matière de mesures correctives commerciales. En fait, tous les pays en développement Membres présents ici ont bénéficié de cette formation, la plupart dans le cadre d’ateliers de formation nationaux spécialisés.

La Division des règles, qui concentre l’expertise du Secrétariat en matière d’instruments de défense commerciale, a récemment “remanié” ses matériels d’apprentissage en ligne sur les mesures correctives commerciales. Ces matériels seront encore développés dans le but de pouvoir dispenser à distance la partie théorique de la formation sur les mesures correctives commerciales, les ateliers étant consacrés exclusivement aux exercices pratiques.

Nous sommes aussi en train de concevoir une simulation d’enquête antidumping informatisée, qui sera utilisée dans les ateliers pour compléter la formation en ligne. Les stagiaires pourront alors mener une “véritable” enquête au cours de l’atelier. Finie la théorie pendant les ateliers — place à l’action!

L’amélioration de ces outils de formation devrait être achevée à la fin de cette année, si tout va bien. Je crois savoir que vous serez invités à faire part de vos vues et à apporter votre contribution sur ces questions au cours de cet atelier.

Comme vous pouvez le voir, le Secrétariat essaie de répondre aux demandes des pays en développement Membres qui veulent renforcer leurs capacités dans ce domaine. La demande existe, comme l’a montré la communication des pays ACP au Groupe de négociation sur les règles en 2010.

Pour toutes ces raisons, cet atelier est à la fois opportun et important. C’est pour vous une occasion, dans cette période très difficile, d’échapper à la réalité des enquêtes pour quelques moments de réflexion et de discussion ouvertes avec vos pairs, notamment sur la base des exposés thématiques des experts. J’espère, et je crois, que ces discussions très informelles sur des questions d’intérêt commun vous aideront à mieux comprendre vos systèmes respectifs, à trouver des points d’accord et à établir de nouveaux contacts professionnels et de nouvelles voies de communication. Je vous encourage donc tous à tirer pleinement parti de l’atelier en partageant vos expériences et en profitant de l’expérience des autres.

Sur ce, je vous souhaite à tous un bon atelier, fructueux et réussi.

Je vous remercie.