ALLOCUTIONS — DG ROBERTO AZEVÊDO

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Remarques du Directeur général, M. Azevêdo

Bonjour à toutes et à tous,

Merci de vous être joints à nous pour ce huitième symposium organisé par l'OMC, en coopération avec l'OMS et l'OMPI.

C'est pour moi un privilège d'accueillir de nouveau à l'OMC mes amis, M. Tedros Adhanom Ghebreysus, de l'OMS, et M. Getahun, Sous-Directeur général à l'OMPI. Alors que nous célébrons dix ans de coopération, je souhaiterais les remercier à nouveau pour leur approche positive dans le cadre de nos efforts communs afin d'obtenir des résultats pour nos organisations et leurs membres.

En juillet 2010, le premier symposium de cette série a été une initiative innovante. Nos expériences conjointes ont depuis confirmé qu'il avait été judicieux et utile de nous engager dans cette voie.

Le travail que nous avons accompli ensemble montre clairement que, pour répondre aux besoins et aux attentes de nos membres, nous ne pouvons pas travailler de manière isolée.

Au-delà des nouvelles questions spécifiques examinées au cours de manifestations comme celle d'aujourd'hui, chacun apprend et bénéficie des connaissances techniques des autres.

Si nous voulons que le système commercial et le système de la propriété intellectuelle parviennent à des résultats dans le domaine de la santé publique, il n'est pas seulement souhaitable, mais essentiel de coopérer, de nous coordonner, et d'avoir une perspective commune en termes de politique générale.

L'adoption en 2015 des Objectifs de développement durable n'a fait que souligner l'importance de notre partenariat en vue de garantir à tous de meilleurs résultats dans le domaine de la santé.

Cette approche collaborative n'est bien entendu pas limitée à nos trois organisations. Elle a permis de renforcer notre coopération avec un large éventail de partenaires internationaux et régionaux dans l'ensemble du système multilatéral, y compris la société civile, le monde universitaire et les entreprises.

Travailler avec tous ces partenaires a grandement enrichi les activités d'assistance technique et de renforcement des capacités de l'OMC. Par exemple, en juillet, nous nous sommes associés à l'OMS, à l'OMPI et à l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) pour organiser un atelier régional sur la facilitation de l'accès aux médicaments et aux technologies médicales d'une manière qui favorise l'innovation.

Nous nous penchons aujourd'hui sur les questions que soulèvent les technologies médicales de pointe. L'idée essentielle est que, si l'amélioration de l'accès aux technologies existantes demeure une grande priorité, elle ne suffira pas à relever les futurs défis de santé publique.

Des catégories entières de nouveaux outils diagnostiques, thérapies et prophylaxies sont élaborées pour répondre à l'évolution des besoins de santé publique.

Il est essentiel de voir progresser l'innovation et de garantir un accès aux fruits de celle-ci. Le système international de propriété intellectuelle et les flux du commerce international sont tous deux essentiels pour apporter au public les nouvelles technologies sûres et efficaces dont il a besoin.

Le système de la propriété intellectuelle a bien entendu pour raison d'être la promotion de l'élaboration de nouvelles technologies et la facilitation de leur diffusion.

Une des questions qui seront abordées aujourd'hui porte sur les liens entre le cadre de la propriété intellectuelle et les technologies de pointe telles que les techniques d'édition du génome. Cela va au-delà des questions techniques sur la brevetabilité et la portée des droits et des exceptions. Cela concerne aussi la manière dont ces droits sont utilisés.

Prenons par exemple la thérapie à cellules CAR-T (récepteur antigénique chimérique), qui offre des possibilités remarquables pour le traitement de certains cancers. Cette thérapie, toujours en cours d'élaboration, consiste à prélever des globules blancs sur un patient et à les modifier génétiquement afin qu'une fois réintroduits dans l'organisme de celui-ci, ils attaquent les cellules cancéreuses.

Il s'agit d'un domaine prometteur de la recherche médicale, auquel participent des acteurs publics et privés. Une étude récente a montré que les institutions de recherche publiques détiennent 40% des brevets dans ce domaine, tandis que les entreprises privées en détiennent 49%. Les modalités selon lesquelles ces acteurs concéderont des licences relatives à ces technologies auront une grande influence sur la manière dont les thérapies seront mises en œuvre.

Et si la thérapie à cellules CAR-T représente une avancée spectaculaire au potentiel immense, il s'agit aussi d'une forme de traitement coûteuse, exigeant d'importantes ressources, qui pourrait exercer une pression sur les budgets de santé.

Ces questions sont complexes, et des débats tels que celui-ci, auquel participent de nombreux acteurs dotés d'une solide expérience pratique, seront bénéfiques à cet égard.

Le commerce, au sens de circulation transfrontières de biens et de services, participe aussi à la santé publique en contribuant à rendre disponibles les nouvelles technologies.

Aucun pays — et encore moins les pays en développement vulnérables — ne sera jamais pleinement autosuffisant en ce qui concerne les technologies médicales dont il a besoin.

Faciliter les échanges signifie aussi faciliter l'accès aux technologies médicales et au matériel médical, ce qui réduit le coût final du traitement.

Prenons de nouveau l'exemple du traitement du cancer grâce à l'édition du génome des cellules T. Dans certains cas, des cellules sanguines du patient sont prélevées, envoyées dans l'un des quelques centres internationaux capables de les modifier, puis renvoyées à leur point de départ pour être réinjectées.

Dans de nombreux pays ne disposant pas de tels centres, ce traitement ne peut fonctionner que si le passage des frontières se fait aisément, rapidement et sans délais ou obstacles réglementaires superflus. La mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges, qui simplifie et accélère les procédures à la frontière, est ainsi l'un des nombreux éléments nécessaires à un accès effectif à un traitement médical de pointe.

Dès ses débuts, notre coopération a reposé sur cette approche globale, inclusive et éclairée du travail conjoint en vue d'atteindre des objectifs concrets. Dans cet effort de collaboration, nous avons examiné ensemble les incidences des Objectifs de développement durable ainsi que la manière dont les innovations technologiques peuvent promouvoir la vie en bonne santé et le bien-être.

Nous avons examiné les défis interdisciplinaires croissants que représente la résistance aux antibiotiques, et nous nous sommes en particulier interrogés sur ce qui était nécessaire pour permettre l'innovation en la matière et garantir l'accès aux antibiotiques et leur bonne utilisation. Nous avons réfléchi aux conséquences qu'aurait un changement des modèles opérationnels sur l'innovation dans le domaine médical, ainsi qu'aux politiques d'approvisionnement et de fixation des prix.

L'Accord sur les ADPIC de l'OMC a été un point de référence constant tout au long de ces travaux. La Déclaration de Doha sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique a marqué un tournant majeur. Elle envoyait le signal clair que les règles commerciales, en particulier celles relatives à la propriété intellectuelle, devaient être envisagées dans leur cadre plus vaste de politique générale.

Au cours du premier symposium que j'ai eu le privilège d'organiser, en 2015, les enseignements tirés de la mise en œuvre de l'Accord sur les ADPIC ont été examinés. Une des leçons essentielles était que nos Membres avaient choisi d'appliquer ces principes de diverses manières, en fonction des besoins et de la situation de leur pays, tout en cherchant à atteindre les objectifs de soutien de l'innovation inscrits dans l'Accord et en promouvant l'accès aux fruits de l'innovation.

Nous avons depuis franchi une étape supplémentaire avec l'entrée en vigueur en 2017 de l'amendement de l'Accord sur les ADPIC, qui a explicitement légalisé une nouvelle voie d'accès à des médicaments génériques à un prix abordable. Cela est essentiel pour les pays qui rencontrent le plus de difficultés à répondre aux besoins de leur population. Garantir l'efficacité de ce mécanisme est devenu un élément clé des activités de sensibilisation et de renforcement des capacités que nous menons avec nos partenaires — ici à Genève, mais aussi, de plus en plus, dans des régions en développement comme l'Amérique latine, les pays arabes et l'Afrique.

C'est à mes yeux ce lien entre dialogue politique et action concrète qui constitue le grand avantage de ces symposiums.

À Genève, nous courons le risque d'aborder les questions de façon assez abstraite. Nous avons une assez bonne idée de ce que nous voulons accomplir ensemble, mais nous ne savons pas toujours quels sont concrètement les meilleurs moyens d'y parvenir. Le groupe d'experts présent aujourd'hui constitue une source riche et variée de connaissances pratiques acquises au prix de grands efforts, ce qui nous permettra de rattacher aux réalités notre compréhension des questions de politique générale, et éclairera nos travaux futurs.

Nous sommes donc très reconnaissants à ces experts de nous consacrer du temps et de nous faire partager leur expérience. Et nous vous sommes à tous reconnaissants de vous être joints à nous aujourd'hui pour cette importante discussion, qui, je l'espère, encouragera et éclairera nos futurs dialogues.

De nouveau, je vous remercie chaleureusement pour votre présence, et je vous souhaite de tirer pleinement parti du programme intéressant et constructif de cette journée.

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