DOMAINES

A Handbook on the WTO Customs Valuation Agreement

Ce guide de l'Accord sur l'évaluation en douane donne une explication simple et complète des termes de l'accord. Rédigé comme un outil didactique, il aide aussi bien les décideurs politiques, les fonctionnaires des douanes, les importateurs et les exportateurs néophytes ou expérimentés à mieux comprendre la fonction et les objectifs de l'Accord.

L'évaluation en douane joue un rôle fondamental dans l'importation des marchandises. C'est en effet la méthode que les pays utilisent pour évaluer les marchandises importées afin de percevoir les droits applicables. L'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane établit les règles internationales qui doivent être suivies à cet égard.

Cet ouvrage décrit les méthodes d'évaluation et les dispositions relatives à l'exécution, à la mise en œuvre et au règlement des différends. Il donne des exemples concrets, explique les décisions interprétatives d'autorités douanières nationales et internationales et analyse l'historique de la négociation de l'Accord, afin de permettre aux lecteurs de mieux comprendre les objectifs qui sous-tendent le texte juridique.

Auteurs: Sheri Rosenow, OMC, et Brian O'Shea

Copublié par la Cambridge University Press en 2010

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