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Pour en apprendre davantage sur ce sujet, voici quelques explications supplémentaires et suggestions de lecture.

Les mesures OTC ont généralement pour objet

• l'étiquetage des produits alimentaires, des boissons et des médicaments;
• le classement et les exigences de qualité pour les produits (par exemple produits alimentaires, textiles, électronique);
• les systèmes de certification de la durabilité (par exemple bois d'œuvre, poisson, etc.);
• l'emballage et l'étiquetage des produits chimiques dangereux et des substances toxiques;
• la réglementation des appareils électriques (par exemple efficacité énergétique);
• la réglementation applicable aux téléphones sans fil, aux équipements de radiocommunication, etc.;
• les essais de véhicules et d'accessoires;
• la réglementation applicable aux navires et à leur équipement;
• les règles de sécurité pour les jouets.

Normes internationales

L'Accord OTC encourage fortement les Membres à fonder leurs mesures sur les normes internationales pour faciliter le commerce. Bien que l'Accord ne fasse pas référence à des normes internationales spécifiques, les Membres sont convenus d'un ensemble de "six principes" qui fournissent des orientations aux organismes qui établissent les normes internationales. Ils couvrent la transparence, l'ouverture, l'impartialité et le consensus, l'efficacité et la pertinence, la cohérence et la dimension développement.

Notifications

La transparence est un principe essentiel de l'Accord OTC. L'Accord vise à promouvoir l'échange de renseignements, la coopération en matière de réglementation et la prévisibilité dans les relations commerciales. Les notifications préalables permettent d'informer les autres Membres de l'OMC des règlements qui sont en préparation et qui risquent d'avoir un effet notable sur le commerce de leurs produits.

Le service ePing d'alerte par courriel donne aux utilisateurs inscrits la possibilité de recevoir des notifications OTC qui présentent pour eux un intérêt particulier. Le système comprend aussi des forums de discussion, permettant le dialogue entre les parties prenantes publiques et privées afin de régler les problèmes commerciaux à un stade précoce.

Le Comité OTC

Le Comité OTC sert d'enceinte dans laquelle les Membres de l'OMC envoient leurs experts pour discuter des questions relatives aux normes et aux règlements. Une part importante des travaux du Comité OTC est consacrée à l'examen des “préoccupations commerciales spécifiques” (PCS). Il s'agit des préoccupations qu'un gouvernement soulève à l'égard de mesures commerciales spécifiques que d'autres gouvernements préparent ou ont déjà adoptées. La discussion des préoccupations commerciales lors des réunions multilatérales du Comité OTC offre l'occasion de clarifier les ambiguïtés et de signaler les problèmes potentiels, et parfois même de les résoudre.

Un graphique pour illustrer le succès de l'Accord OTC

L'engagement fort des Membres de l'OMC et le petit nombre de différends commerciaux purement liés à des questions OTC font que la mise en œuvre de l'Accord OTC est une réussite.

La moitié gauche du graphique présente les résultats des travaux du Comité SPS en matière de prévention et de résolution des tensions commerciales (la moitié droite présente les réalisations du Comité dSPS concernant la protection de la santé des animaux et la préservation des végétaux et traite aussi des notifications).

Liens:

Portail OTC:
https://www.wto.org/french/tratop_f/tbt_f/tbt_f.htm

La publication intitulée “Obstacles Techniques au Commerce” donne un aperçu du but et du champ d'application de l'Accord OTC. Elle contient aussi le texte de l'Accord lui-même.
https://www.wto.org/french/res_f/booksp_f/tbt3rd_f.pdf

Accord sur les obstacles techniques au commerce: 10 résultats clés de 2020
https://www.wto.org/french/res_f/booksp_f/tbt10keys2021_f.pdf

Le Système de gestion des renseignements OTC est une base de données complète qui permet aux utilisateurs de rechercher toutes les notifications OTC présentées par les Membres et toutes les préoccupations commerciales spécifiques (PCS) soulevées au Comité OTC.
http://tbtims.wto.org/fr/

ePing permet aux utilisateurs inscrits de recevoir par courrier électronique des alertes quotidiennes ou hebdomadaires faisant état des notifications SPS et OTC relatives aux produits et aux marchés qui les intéressent.
https://www.epingalert.org/fr

Système d'information sur les normes OMC-Organisation internationale de normalisation (ISO)
https://tbtcode.iso.org/sites/wto-tbt/home.html

La page consacrée aux instruments de transparence des Membres contient des renseignements sur les obligations et les procédures en matière de transparence et sur les travaux du Comité OTC qui s'y rapportent.
https://www.wto.org/french/tratop_f/tbt_f/tbt_transparency_toolkit_f.htm

Un grand merci à

• Erik Wijkström, chef de l'Unité OTC, Division du commerce et de l'environnement de l'OMC;
• Ùna Flanagan, Coordonnatrice pour les notifications, Division du commerce et de l'environnement de l'OMC;
• Alan Délizée, guide de haute montagne;
• la commune de Saint-Cergue, Suisse;
• vous, pour le partage.