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> Travaux du Conseil général
> Organigramme
Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l’OMC.
1. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales
Il s'agit d'un point permanent de l'ordre du jour. Le Directeur général fera rapport, en sa qualité de Président du CNC, sur les activités menées dans ce domaine depuis son dernier rapport, en mai.
2. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du Président de la Session spécifique du Comité du commerce et du développement
Au titre de ce point permanent, le Président de la Session spécifique du CCD fera rapport sur l'évolution des travaux dans le cadre du Programme de travail sur les petites économies.
3. Transparence des accords commerciaux préférentiels — Rapport du Président du Comité du commerce et du développement
Le Président du CCD rendra compte de l'examen de cette question par le Comité depuis son dernier rapport en décembre 2009. La dernière échéance pour ce travail est fixée à juillet 2010.
4. La crise financière et économique et le rôle de l'OMC — Communication présentée par l'Argentine, l'Équateur et l'Inde (WT/GC/W/617 et Add.1) — Déclaration du Président
Suite à l'examen de cette question par le Conseil à sa dernière réunion, le Président fera rapport sur les consultations qu'il a tenues récemment quant à la façon de faire évoluer les choses.
5. Dérogations au titre de l'article IX de l'Accord sur l'OMC
a) Argentine — Introduction des
modifications du Système harmonisé de 1996 dans les listes de
concessions tarifaires de l'OMC — Demande de prorogation de la
dérogation (G/C/W/632)
b) Examen des dérogations conformément à l'article IX:4 de l'Accord
sur l'OMC
6. Centre du commerce international CNUCED/OMC — Rapport du Comité consultatif commun sur sa quarante-troisième session
Le Président du CCD rendra compte de l'examen de cette question par le Comité et de la suite qui y est donnée. Le Conseil devrait adopter le rapport du CCC.
7. Comité du budget, des finances et de l'administration
Le Président du Comité du budget présentera les rapports du Comité sur ses réunions tenues en mai (WT/BFA/116) et en juillet (WT/BFA/117), et demandera au Conseil d'approuver la recommandation spécifique contenue aux paragraphes 20, 23 et 25 du document WT/BFA/116.
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