Information about the organization
CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES

Documents de la Conférence ministérielle de Nairobi

Le paquet de Nairobi

Projet de déclaration

Projet - Déclaration ministérielle de Nairobi - Révision 3

Draft decisions

Agriculture

Mécanisme de sauvegarde spéciale en faveur des pays en développement Membres – Projet de Décision ministérielle du 19 décembre 2015
Détention de stocks publics à des fins de sécurité alimentaire – Projet de Décision ministérielle du 19 décembre 2015
Concurrence à l'exportation – Projet de Décision ministérielle du 19 décembre 2015

Coton

Coton – Projet de Décision ministérielle du 19 décembre 2015

Questions concernant les PMA

Règles d'origine préférentielles pour les pays les moins avancés – Projet de Décision ministérielle
Mise en oeuvre du traitement préférentiel en faveur des services et fournisseurs de services des pays les moins avancés et participation croissante des PMA au commerce des services – Projet de Décision ministérielle

Déclaration de la Présidente et/ou des Vice-présidents de la Conférence

Message to all Delegations from the Chair of the Tenth Session of the WTO Ministerial Conference
Déclaration de la Présidente et des vice-Présidents de la Dixième Conférence ministérielle de l'OMC exhortant tous les membres à faire preuve de flexibilité pour assurer le succès de la Conférence ministérielle à Nairobi

Accord sur les Technologies de L’Information

Communication ministérielle sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information - Communication présentée par les participants à l'expansion de l'ATI
Déclaration ministérielle sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information

Rapports des Présidents des organes établis par le CNC

Agriculture: Report by the Chairman, H.E. Mr. Vangelis Vitalis to the Trade Negotiations Committee
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés: Rapport du Président du Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
Conseil du commerce des services: Rapport du Président, S.E. M. l'Ambassadeur Gabriel Duque, au Comité des négociations commerciales
Groupe de négociation sur les règles: Rapport du président, S.E. M. Wayne Mccook, au Comité des négociations commerciales
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire: Rapport de la Présidente du Comité du commerce et du développement réuni en session extraordinaire, Mme l'Ambassadrice Tan Yee Woan (Singapour), au Comité des négociations commerciales
ADPIC: Système multilatéral de notification et d'enregistrement des indications géographiques pour les vins et les spiritueux - Rapport du Président, M. l'Ambassadeur Dacio Castillo (Honduras)
Comité du commerce et de l'environnement:Rapport du Président
Organe de règlement des différends: Rapport du Président, M. l'Ambassadeur Ronald Saborío Soto

Rapport du DG

Rapport du Président du Comité des négociations commerciales sur l'accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent (FDSC) pour les PMA - Conseil général du 7 décembre 2015

Rapports des Amis du Président du CNC

Rapport de l'Ambassadeur Steffen Smidt - Ami du Président du CNC sur les règles d'origine préférentielles pour les PMA
rapport de l'Ambassadeur Steffen Smidt - Ami du Président du CNC sur les règles d'origine préférentielles pour les PMA - Conseil général du 7 décembre 2015
Rapport de l'Ambassadeur Martin Eyjólfsson - Ami du Président du CNc sur la dérogation concernant les services pour les PMA - Conseil général du 7 décembre 2015

Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

Rapport du Président du Comité des négociations commerciale — Point 1 — Lundi 7 décembre 2015 au Conseil général

Projet de déclaration

Programme de travail sur le commerce électronique
Plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation dans le domaine des ADPIC
Programme de travail sur les petites économies

Ordre du jour provisoire

Arrangements for conference sessions and overall programme — Revision
Ordre du jour provisoire

Documents de la Conférence ministérielle

Documents des facilitateurs

Rapport de S.E. M. le Ministre François Kanimba - Facilitateur pour les Questions Concernant les PMA - Projet de Décision sur le Commerce des Services des PMA
Consultations on Ministerial Declaration — Consolidated draft by the facilitators — Nairobi Ministerial Declaration

Rapports annuels

General Council
Comité des accords commerciaux régionaux
Comité des marchés publics
Comité du commerce des aéronefs civils
Comité du commerce et du développement
Comité du commerce et de l'environnement
Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce — Addendum
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce — Addendum
Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce — Corrigendum
Conseil du commerce des marchandises
Conseil du commerce des services
Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie
Organe d'examen des politiques commerciales
Organe de règlement des différends