CONFÉRENCE
MINISTÉRIELLE DE L'OMC, SEATTLE 1999: À PROPOS DE LA
CONFÉRENCE
À propos de la Conférence de Seattle
Les présentes notes dinformation décrivent la situation telle quelle existait au moment de mettre sous presse (fin octobre 1999)
Elles sont conçues pour aider les journalistes et le public à comprendre les grandes questions à lordre du jour de la Conférence ministérielle de Seattle. Elles ont été rédigées avec le souci de la plus grande exactitude possible, mais elles ne sont pas une interprétation juridique des Accords de lOMC et ne préjugent pas les positions des gouvernements Membres à la Conférence et pendant les négociations futures.
- Message
du directeur général
La conférence ministérielle de Seattle doit bénéficier aux plus démunis, dit M. Moore
- Aperçu
général
La Conférence ministérielle de Seattle
- Programme
incorporé
Travaux prévus dans les accords existants
- Les
Accords de lOMC et les pays en développement
Problèmes de mise en uvre
- Pays
les moins avancés
M. Moore, Directeur général de lOMC, souhaite ladoption dun train de mesures en faveur des États les plus pauvres
- Agriculture
(1)
Les questions
- Agriculture
(2)
Quelques statistiques sur le commerce des produits agricoles
- Mesures
sanitaires et phytosanitaires (SPS)
Innocuité des produits alimentaires, etc.
- Services
Règles concernant la croissance et linvestissement
- Propriété intellectuelle (ADPIC)
Négociations, mise en uvre et travaux du Conseil des ADPIC
- Textiles
et vêtements
Quen est-il de la mise en uvre de lAccord à mi-parcours?
- Produits
des technologies de linformation
Éliminer les droits de douane pour promouvoir la croissance économique
- Commerce
et environnement
Travaux du comité du commerce et de lenvironnement
- Commerce
et investissement
Négocier ou continuer à étudier?
- Facilitation des échanges
Moins de tracasseries administratives à la frontière
- Commerce
et politique de la concurrence
Un groupe de travail a été établi à la Conférence ministérielle de Singapour
- Transparence
des marchés publics
Application dun principe fondamental de lOMC à la façon dont les entités publiques achètent des marchandises et des services
- Commerce
et normes du travail
Plusieurs années dintenses débats
- Différends
(1)
Réexamen du Mémorandum daccord sur le règlement des différends
- Différends
(2)
Faits et chiffres concernant les différends
- Commerce
électronique
Le progamme de travail reflète limportance croissante de ce secteur
- Membres
et accessions
Devenir Membre de lOMC
- Quelques
faits et chiffres
Statistiques pour Seattle
- Glossaire
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse