Séminaire sur le régionalisme et l'OMC

À Doha, les Membres de l'OMC ont reconnu également que les accords commerciaux régionaux (ACR) peuvent jouer un rôle important pour ce qui est de promouvoir la libéralisation des échanges et de favoriser le développement économique. Les Ministres ont lancé des négociations visant à clarifier et à améliorer les disciplines et procédures applicables aux ACR, en tenant compte des aspects relatifs au développement, et ils ont insisté sur la nécessité d'une relation harmonieuse entre les processus engagés au niveau multilatéral et au niveau régional.

Le moment est venu pour les Membres de l'OMC de réexaminer ces relations. Les dispositions de l'OMC les autorisent à conclure des accords commerciaux régionaux dans certaines conditions, qui concernent à la fois le fond et la procédure. Bien que de nombreuses questions en jeu soient héritées de l'époque du GATT, la polémique suscitée par la formulation des dispositions juridiques existantes est au centre des travaux du Comité des accords commerciaux régionaux depuis sa création en 1996. De ce fait, le Comité n'a pas été en mesure d'évaluer la compatibilité des ACR notifiés à l'OMC avec les dispositions pertinentes et n'a pu remplir que partiellement sa fonction en matière de transparence.

C'est là un défi important pour l'OMC, en particulier à un moment où presque tous les Membres ont conclu des accords commerciaux régionaux ou s'engagent activement dans cette voie. Il est nécessaire d'établir des principes et des lignes directrices plus clairs et plus cohérents pour encadrer la participation croissante à ces accords et pour harmoniser l'élaboration des politiques commerciales aux niveaux multilatéral et régional.

Le séminaire est tourné vers l'action. Il est conçu pour aider les Membres à définir le cadre conceptuel des négociations de Doha dans ce domaine. Il vise en particulier à faire mieux comprendre la signification et l'importance des ACR pour le commerce mondial, ainsi que l'incidence de leurs dispositions relatives à l'accès aux marchés et de leurs fonctions de réglementation des échanges. Il doit aussi être l'occasion d'un échange de vues sur ce qu'il faut faire pour mieux assurer la cohérence des initiatives commerciales aux niveaux régional et multilatéral, de façon à limiter autant que possible les effets de distorsion sur les échanges internationaux, et pour mieux utiliser à cette fin le cadre institutionnel de l'OMC, en particulier le Comité des accords commerciaux régionaux.

Ce séminaire d'une journée comprendra le matin deux séances consacrées à l'examen des principaux aspects techniques des questions qui font l'objet de négociations. Dans l'après-midi, des experts participeront à une table ronde pour discuter des moyens d'améliorer la relation entre l'OMC et les ACR; cette table ronde sera suivie d'un débat général entre les participants, les intervenants et les experts; le débat sera animé par un modérateur qui résumera les principaux points abordés.

Le séminaire s'adresse aux Membres de l'OMC et aux observateurs et des représentants de haut niveau d'institutions régionales seront invités à y participer. L'OMC prendra à sa charge les frais de participation des représentants de pays en développement et des intervenants qui ne résident pas à Genève.