Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS

1. NORMES INTERNATIONALES PERTINENTES

Intervenants:

• Mme Gracia Brisco, Secrétariat du Codex. Travaux pertinents du Codex sur le recours à l'assurance volontaire par des tiers.
  Présentation
• M. Steve Wearne, Vice‑Président de la Commission du Codex Alimentarius et Directeur des affaires mondiales, Agence de normalisation des aliments, Royaume‑Uni. Point de vue du Royaume‑Uni et renseignements actualisés sur le "Projet de principes et directives pour l'évaluation et l'utilisation des programmes d'assurance volontaire par des tiers" du Codex..
  Présentation
• M. Brent Larson, Responsable de l'Unité chargée de la facilitation de la mise en œuvre, Secrétariat de la CIPV. Travaux pertinents de la CIPV dans ce domaine.
  Présentation

Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.

2. EXPÉRIENCES CONCERNANT LES PROGRAMMES D'ASSURANCE VOLONTAIRE PAR DES TIERS

2.1 PROGRAMMES D'ASSURANCE VOLONTAIRE PAR DES TIERS EN VUE DE LEUR UTILISATION DANS LE CADRE DES SYSTÈMES NATIONAUX DE CONTRÔLE SPS – EXPÉRIENCE DE MEMBRES

Expérience de Membres importateurs et de Membres exportateurs en ce qui concerne l'utilisation ou l'application de ces programmes dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS afin de faciliter les échanges.

Intervenants:

• Mme Delilah Cabb, Coordinatrice, point d'information pour les mesures sanitaires et phytosanitaires, Service de protection zoosanitaire et phytosanitaire (BAHA), Belize. Programmes d'assurance volontaire par des tiers – Projet pilote au Belize.
  Présentation
• M. Hussein Mansour, Président, Autorité nationale de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, Égypte.
  Présentation
• Mme Emma Pagotto, Analyste principale par intérim des politiques commerciales, Agence canadienne d'inspection des aliments, Canada. Expériences du Canada en ce qui concerne l'examen des programmes d'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux canadiens de contrôle de la sécurité sanitaire des produits alimentaires.
  Présentation
• Dr Peter Wend, Bureau fédéral de la protection des consommateurs et de la sécurité des aliments, Département de la sécurité des aliments, en charge de la surveillance de la stratégie et de la coordination, Allemagne. Examen des régimes d'assurance privés dans les contrôles officiels – Diverses approches en Europe.
  Présentation
• Mme Jennifer Thomas, Conseillère principale, Office de contrôle des médicaments et des produits alimentaires, Centre de sécurité alimentaire et de nutrition appliquée, États‑Unis.
  Présentation

Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses.

2.2 UTILISATION DE PROGRAMMES D'ASSURANCE VOLONTAIRE PAR DES TIERS DANS LE CADRE DES SYSTÈMES NATIONAUX DE CONTRÔLE SPS – EXPÉRIENCE DU SECTEUR PRIVÉ

Expérience du secteur privé en ce qui concerne l'utilisation de programmes d'assurance volontaire par des tiers afin de favoriser un commerce sûr – avantages et difficultés.

Intervenants:

• Mme Anne Gerardi, Directrice, Initiative mondiale pour la sécurité des aliments (GFSI): critères de référence de la GFSI.
  Présentation

Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.

3 EFFORTS DE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS

Exposés sur les efforts de renforcement des capacités en matière d'utilisation des programmes d'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS.

Intervenants:

• Mme Marlynne Hopper, Cheffe adjointe, Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF). Projets pilote du STDF et autres travaux pertinents.
  Présentation
• Mme Miriam Bueno, Directrice générale adjointe, Direction générale du la sécurité sanitaire des produits alimentaires, Honduras. Attentes, défis et possibilités pour le Honduras du projet pilote sur l'assurance volontaire par des tiers du STDF en Amérique centrale.
  Présentation
• M. Ali Badarneh, Chef, Division des systèmes alimentaires durables, Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI). Renforcer les capacités aux fins des programmes nationaux d'assurance volontaire par des tiers.
  Présentation
• M. Andrew Edewa, Directeur, Mesures sanitaires et phytosanitaires, Trademark East Africa. Régimes d'assurance volontaire par des tiers – Le cas de l'Afrique de l'Est.
  Présentation
• Dr Mukayi Musarurwa, Expert des questions SPS, Marché commun de l'Afrique de l'Est et de l'Afrique australe (COMESA). Le paysage en évolution de l'assurance volontaire par des tiers dans la région du COMESA: Initiatives régionales de soutien au renforcement des capacités.
  Présentation
• M. Jompie Burger, Directeur général, Agence de normalisation des produits laitiers, Afrique du Sud. Assurer la conformité juridique des produits laitiers en Afrique du Sud –Une initiative de collaboration entre les autorités sanitaires locales et le secteur organisé des produits laitiers.
  Présentation

• Mme Anne Gerardi, Directrice, GFSI: critères de référence de la GFSI.
  Présentation

Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses.

4 OBSERVATIONS DE CLÔTURE

Groupe de discussion

La discussion portera sur de grands thèmes, par exemple:

• À la lumière des discussions tenues au cours de la séance thématique, quels sont, de l'avis des Membres, les aspects des programmes d'assurance volontaire par des tiers qui facilitent le commerce international?
• Quelles sont les principales difficultés associées aux programmes d'assurance par des tiers auxquelles les secteurs et les pays importateurs et pays exportateurs sont confrontés et que les Membres devraient s'efforcer de résoudre?
• Dans une prochaine étape, comment les efforts déployés en matière de renforcement des capacités peuvent‑ils contribuer à mieux faire face aux difficultés rencontrées dans ce domaine?