Atelier sur l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques

1. SÉANCE D'OUVERTURE

1.1 Remarques liminaires

Remarques liminaires et aperçu de l'atelier et de ses objectifs. Cette séance portera également sur les concepts fondamentaux de l'analyse des risques dans l'Accord SPS.

Intervenant: M. Gregory MacDonald, Président du Comité SPS

Vidéoclips: L'analyse des risques dans le contexte de l'Accord SPS, quelques remarques liminaires de Robert Griffin et Gretchen Stanton
Vidéo

• M. Robert Griffin, Consultant, ancien coordonnateur national pour la quarantaine et l'inspection des produits agricoles et ancien Directeur du Laboratoire d'épidémiologie et d'analyse des risques phytosanitaires du Département de l'agriculture des États-Unis (USDA), ancien coordonnateur de la CIPV
• Mme Gretchen Stanton, Consultante, ancienne secrétaire du Comité SPS et ancienne Présidente du Groupe de travail sur les mesures sanitaires et phytosanitaires pendant les négociations du Cycle d'Uruguay

1.2 Ce que dit l'Accord SPS à propos de l'évaluation des risques, de la gestion des risques et de la communication sur les risques

Aperçu des dispositions de l'Accord SPS, des orientations du Comité et des rapports de règlement des différends relatifs à l'évaluation des risques, à la gestion des risques et à la communication sur les risques.

Intervenante: Mme Camille Fléchet, Secrétariat de l'OMC, juriste chargée du règlement des différends, Un aperçu de l'analyse des risques dans l'Accord SPS
Presentation

2. ÉVALUATION DES RISQUES

Étude de la notion de risque, et de la manière de procéder à l'évaluation des risques dans la perspective des politiques commerciales. Échange de données d'expérience sur le renforcement des capacités techniques en matière d'évaluation des risques, y compris les outils informatiques actuellement disponibles, qui peuvent aider les participants à comprendre et à gérer certaines difficultés associées à l'évaluation des risques, telles que les difficultés liées à l'obtention et à l'analyse des renseignements requis pour effectuer cette évaluation.

2.1 Table ronde — Normes internationales pertinentes et autres outils internationaux

Aperçu des normes, directives ou recommandations internationales pertinentes ainsi que d'autres outils internationaux d'évaluation des risques et échange de renseignements sur les outils de renforcement des capacités.

Modératrice: Mme Marlynne Hopper, Chef adjointe, Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF)

Intervenants:

• M. Tom Heilandt, Secrétaire de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius
• M. Francisco D'Alessio, Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE
• Mme Sophie von Dobschuetz, Épidémiologiste vétérinaire, Service de la santé animale, FAO (FAO-OIE-OMS, Outil opérationnel pour l'évaluation conjointe des risques)
• Mme Magda Sachana, Analyste des politiques, OCDE, Programme sur les pesticides et l'évaluation des risques

Séance de questions/réponses et discussion.

2.2 Table ronde — Points de vue des Membres

Étude des points de vue et des expériences des Membres en matière d'évaluation des risques, y compris les éléments comme l'identification du danger, la caractérisation du danger, l'évaluation de l'exposition, l'évaluation des conséquences et la caractérisation du risque, ainsi que des questions relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS. Partage des expériences dans le renforcement des capacités et les outils actuellement disponibles pour aider les pays à renforcer leurs capacités techniques en matière d'évaluation des risques, et discussions.

Modératrice: Mme Lucy Namu, Chimiste analytique principale, Bureau du commerce et des normes du Service d'inspection phytosanitaire du Kenya

Intervenants:

• Mme Anastasia Alvizou, Chef adjointe de l'Unité D1, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire, Commission européenne
  Diapositive explicative
• M. Knut G. Berdal, Conseiller principal en science et technologie, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Norvège
  Diapositive explicative
• Mme Alison Neeley, Directrice adjointe, Unité chargée de l'analyse des risques phytosanitaires, Département de l'agriculture des États-Unis (USDA), Service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS), Programme de protection et de quarantaine des végétaux (PPQ)
• M. Lei Zhang, Chef, Division de l'évaluation des risques II, Centre national chinois de l'évaluation des risques concernant l'innocuité des produits alimentaires
• Mme Karima Zouine, Chef, Service de l'évaluation des risques, Direction de l'évaluation des risques et des affaires juridiques, Maroc
  Diapositive explicative

Séance de questions/réponses et discussion.

Discussion informelle (13 heures-14 heures): Les participants auront l'occasion d'interagir de manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants sur le thème de l'évaluation des risques lors de deux séances parallèles tenues sur Zoom. Une de ces séances sera l'occasion d'échanger avec les organisations internationales concernées et une autre sera l'occasion d'échanger avec les Membres ayant participé aux tables rondes. Ces séances permettront de mener des conversations informelles sans modérateur et ne seront pas enregistrées. L'interprétation ne sera pas assurée.

3. GESTION DES RISQUES

Étude du concept de la gestion des risques, y compris l'évaluation des options, la mise en œuvre, le suivi et l'examen, ainsi que des questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS. Les difficultés liées à la gestion des risques pourront aussi être examinées, comme la détermination des types de risques SPS à prendre en compte dans la gestion des risques ainsi que l'identification et l'évaluation des options en matière de gestion des risques.

3.1 Table ronde — Gestion des risques et normes internationales

Étude de l'application des normes, directives ou recommandations internationales pertinentes dans la gestion des risques. Cette séance permettra également de mettre en lumière la différence entre les activités menées par les organismes internationaux de normalisation et la compétence et les activités des autorités nationales.

• Modératrice: Mme Delia Grace, Professeur en systèmes d'innocuité des produits alimentaires, Université de Greenwich, Royaume-Uni et co-responsable scientifique, Institut international de recherche en matière d'élevage, Kenya

Intervenants:

• Mme Hilde Kruse, Fonctionnaire principale chargée des normes alimentaires, Secrétariat du Codex, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
• M. Masahiro Sai, Chercheur principal (Chef de Section), Division de la recherche, Station phytosanitaire de Yokohama, Ministère de l'agriculture, des forêts et des pêches (MAFF), Japon, et Membre responsable au sein du Comité des normes de la CIPV
• Mme Joanne Wilson, Conseillère principale, Direction de la santé animale et de la préservation des végétaux, Biosécurité, Nouvelle-Zélande et Membre responsable au sein du Comité des normes de la CIPV
• M. Francisco D'Alessio, Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE

Séance de questions/réponses et discussion.

3.2 Table ronde — Points de vue des Membres

Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui concerne la gestion des risques.

• Modérateur: M. Steve Hathaway, Responsable scientifique de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, Nouvelle-Zélande, Ministère du secteur primaire

Vidéoclips: Points de vue du secteur privé; Expérience de la coopération entre le secteur public et le secteur privé

• Mme Ludovica Verzegnassi, Responsable mondiale des Affaires scientifiques et réglementaires, Nestlé S.A. Quelques observations sur la gestion des risques
  Vidéo
• M. Chagema Kedera, Coordinateur du COLEACP chargé du Programme NExT (New Export Trade) au Kenya, conseiller dans le domaine SPS, Centre pour le commerce et l'investissement en Afrique de l'Est de l'USAID, Consultant technique principal sur les questions horticoles auprès de l'initiative de l'USAID-Kenya sur les entreprises des chaînes de valeur agricoles, et Coordinateur régional du Programme relatif à la sécurité sanitaire des produits alimentaires du COLEACP EDES. Coopération entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de la gestion des risques
  Vidéo

Intervenants:

• M. Kuan-Yu Lin, Spécialiste technique, Division de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, Agence des médicaments et des produits alimentaires, Ministère de la santé et des affaires sociales, Taipei chinois
• M. Johnny Marchan Peña, Directeur exécutif, Service national de l'hygiène des produits de la pêche (SANIPES), Pérou
• M. Taluí Espíndola Zanatta, Inspecteur fédéral du Service d'inspection phytosanitaire, Secrétariat aux affaires vétérinaires et phytosanitaires, Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire (MAPA), Brésil

Séance de questions/réponses et discussion.

4. COMMUNICATION SUR LES RISQUES

Étude du concept de la communication sur les risques, y compris les objectifs à inclure dans un plan de communication sur les risques, l'élaboration d'un plan de communication sur les risques, la manière de garantir au moyen de communications internes et externes que les résultats de l'évaluation des risques, les options de gestion des risques et les hypothèses et incertitudes de l'évaluation des risques soient correctement communiqués aux publics/parties prenantes internes et externes. Étude de l'importance d'établir la confiance, de travailler dans la transparence et de susciter la confiance à l'égard des décisions réglementaires; examen des stratégies visant à surmonter les difficultés liées aux principales contraintes institutionnelles, techniques et en matière de capacités; et questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS.

4.1 Normes internationales pertinentes et autres directives aux niveaux international et régional

Étude des normes, lignes directrices ou recommandations internationales pertinentes relatives à la communication des risques et du rôle des organismes internationaux de normalisation dans la communication sur les risques. Étude des directives existantes aux niveaux international et régional sur la communication des risques.

Intervenants:

• Mme Sarah Cahill, Fonctionnaire principale chargée des normes alimentaires, Secrétariat du Codex. Communication sur les risques: élaborer des normes, établir des communautés
  Présentation
• Mme Sarah Brunel, Responsable adjointe de la facilitation de la mise en œuvre, Secrétariat de la CIPV. Communication sur les risques phytosanitaires
  Présentation
• M. Francisco D'Alessio, Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE. Communication sur les risques, normes internationales, activités et outils de l'OIE
  Présentation
• M. Markus Lipp, Fonctionnaire principal chargé de la sécurité sanitaire des aliments, Division des systèmes alimentaires et de la sécurité sanitaire des aliments, FAO. Les défis particuliers posés par la communication sur les risques à des fins de sécurité sanitaire des aliments
  Présentation
• M. Hong Jin, , Expert scientifique principal, Section des évaluations de l'exposition alimentaire au niveau international, Office des normes alimentaires pour l'Australie et la Nouvelle-Zélande. Présentation du cadre de communication de l'APEC sur les risques en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires et de son élaboration
  Présentation

Séance de questions/réponses et discussion.

4.2 Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui concerne la communication sur les risques

Étude de divers points de vue et expériences sur la communication des risques et discussions

4.2.1 Communication interne sur les risques

Étude de la manière d'assurer une communication efficace entre les personnes chargées d'évaluer les risques et les gestionnaires des risques, de même qu'au sein de ces deux catégories de personnes, et discussions.

Intervenants:

• M. Wei-Chih Cheng, Directeur adjoint, Division de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, Agence des médicaments et des produits alimentaires, Taipei chinois. Communication des risques sur la base de scénarios hypothétiques
  Présentation
• Mme Madeline Beal, Conseillère principale en matière de communication sur les risques, Agence de la protection de l'environnement des États-Unis (EPA). Communication sur les risques au sein de l'EPA: présentation du cadre SALT
  Présentation

Séance de questions/réponses et discussion.

MARDI 13 JUILLET 2021
SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI (15 HEURES-18 HEURES (HEC))

4.2.2 Description de l'évaluation et de la gestion des risques dans des communications

Cette séance portera sur les expériences en matière de description de l'évaluation et de la gestion des risques dans des communications, y compris en ce qui concerne la communication du manque de certitude et le moyen de tirer parti des nouveaux outils de communication. Elle sera également consacrée aux moyens efficaces de cibler la communication ainsi qu'aux questions de savoir quel est le destinataire du message, quels sont les responsabilités et le rôle de l'État dans la communication sur les risques et quand le message doit être communiqué.

Intervenantes:

• Mme Andrée-Anne Girard, Conseillère principale en communication, Agence canadienne d'inspection des aliments. Communication sur les risques: le cas de la peste porcine africaine
  Présentation
• Mme Yuqiong Deng, Chef de la Section de la recherche sur les règles commerciales internationales, Bureau de contrôle national du dédouanement (Huangpu), Administration générale des douanes de la Chine. La communication sur les risques contribue au commerce de la gélatine entre la Chine et l'UE
  Présentation

Séance de questions/réponses et discussion.

Discussion informelle (13 heures-14 heures): Les participants auront l'occasion d'interagir de manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants sur le thème de la communication sur les risques lors de deux séances parallèles tenues sur Zoom. Une de ces séances sera l'occasion d'échanger avec les organisations internationales concernées et une autre sera l'occasion d'échanger avec les Membres ayant présenté des exposés. Ces séances permettront de mener des conversations informelles sans modérateur et ne seront pas enregistrées. L'interprétation ne sera pas assurée.

4.2.2 Description de l'évaluation et de la gestion des risques dans des communications (suite)

Intervenantes:

• Mme Anastasia Alvizou, Chef adjointe de l'Unité D1, Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire. Cadre juridique de l'UE en matière de communication sur les risques, évolution récente
  Présentation
• Mme Laura Whitlock, Chef de la communication, Service de la prévention des épidémies et de la riposte en cas d'épidémie, Division des maladies d'origine alimentaire, hydrique et environnementale, Centre de prévention et de lutte contre les maladies des États-Unis. Épidémies d'origine alimentaire dans plusieurs États: utilisation de données en temps réel pour communiquer sur les risques en temps réel
  Présentation

Séance de questions/réponses et discussion.

5. ÉTUDES DE CAS

Examen des études de cas fondées sur des exemples pratiques d'expériences impliquant l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques concernant des questions SPS afin de déterminer comment ces trois composants de l'analyse des risques sont liés et où des difficultés communes peuvent être rencontrées dans l'application de ces concepts.

Intervenants:

• M. Alan MacLeod, Analyste des risques phytosanitaires, Équipe de l'évaluation des risques et de l'analyse prospective, Direction de protection des plantes et de la santé animale, Département de l'environnement, de l'alimentation et des affaires rurales, Royaume-Uni. Analyse des risques phytosanitaires: outils, ressources et principaux défis
  Présentation
• Mme Amy Philpott, Responsable de la communication sur les risques, Watson Green LLC, États-Unis. Communication sur les risques: un partenariat public-privé
  Présentation
• Mme Yi-Tzu Weng, Directrice adjointe, Bureau d'inspection et de mise en quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire, Conseil de l'agriculture, Taipei chinois. Renforcement des mesures de gestion des risques dans le cadre des envois internationaux par courrier de produits végétaux
  Présentation
• M. Fu-Kuan Juan, Chef de section, Bureau d'inspection et de mise en quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire, Conseil de l'agriculture, Taipei chinois. Contrôle aux frontières dans le cadre de la lutte contre la peste porcine africaine
  Présentation
• Mme Lilian de Luna, Chef de section, Direction de l'enregistrement, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada. Enregistrement des pesticides au Canada dans le cadre du Programme d'examen conjoint
  Présentation
• Mme Barbara Gallani, Chef du Département de la communication et des relations extérieures, Autorité européenne de sécurité des aliments. Initiative internationale sur la confiance
  Présentation

Séance de questions/réponses et discussion.

6. OBSERVATIONS FINALES

• M. Gregory MacDonald, Président du Comité SPS