MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: ATELIER THÉMATIQUE SUR L'ACCORD SPS
Séance thématique du Comité SPS sur les zones exemptes de parasites
Le Comité SPS a convenu, à sa réunion de novembre 2017, de tenir une séance thématique concernant les zones exemptes de parasites immédiatement avant sa réunion de mars 2018, sur la base d'une proposition présentée par les États-Unis (G/SPS/GEN/1593/Rev.1). La séance permettra aux Membres de l'OMC de mieux connaître les normes de la CIPV sur les zones exemptes, et d'échanger des données d'expérience sur l'établissement de telles zones dans la pratique, s'agissant des difficultés rencontrées comme des avantages. Cela devrait contribuer à renforcer la confiance entre partenaires commerciaux lorsque des zones exemptes sont reconnues ou lorsque leur reconnaissance est demandée. La séance portera essentiellement sur les parasites des végétaux et permettra d'examiner la mise en œuvre du concept de zone exempte, tant du point de vue du pays importateur que du pays exportateur.
Le rapport de la Séance thématique se trouve dans le document G/SPS/R/90.
Programme (format PDF)
Président: M. Marcial Espinola
1. Règles et Directives Internationales
Dispositions de l'Accord SPS sur la régionalisation (article 6) et directives pertinentes (G/SPS/48)
Intervenant: Mme Anneke Hamilton, Secrétariat de l'OMC
Présentation
Jurisprudence pertinente concernant la régionalisation (article 6)
Intervenant: M. Miguel Villamizar et M. Ahsan Ali, Secrétariat de l'OMC
Présentation
Normes de la CIPV sur les zones exemptes de parasites
Intervenant: Mme Ketevan Lomsadze, Spécialiste chargée de la facilitation de la mise en œuvre, Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
Présentation
Séance de questions/réponses.
2. Échange de données d'expérience aux niveaux régional, national et international
Première partie: données d'expérience des organisations régionales et internationales
Intervenants:
- M. Carlos Lobos, Ingénieur agricole, Superviseur national du programme sur la mouche des fruits, Service de l'agriculture et de l'élevage (SAG), Chili, Comité phytosanitaire du Cône Sud (COSAVE)
Présentation
Importance de l'utilisation de la notion de zone exempte de parasite pour le COSAVE - M. Walther R. Enkerlin, Entomologiste, Section de lutte contre les ravageurs, Division conjointe FAO/AIEA, Agence internationale de l'énergie atomique
Présentation
La stérilisation des insectes
Séance de questions/réponses.
Deuxième partie: données d'expérience des Membres
Intervenants:
- M. Gonzalo Ríos, Chef du Département des négociations internationales, Service de l'agriculture et de l'élevage (SAG), Ministère de l'agriculture, Chili
Présentation
Expérience du Chili en matière d'application du principe de régionalisation dans le domaine phytosanitaire - M. Harry Arijs, Directeur adjoint de l'unité G1 – Préservation des végétaux, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire, Commission européenne, Union européenne
Présentation
La régionalisation pour la préservation des végétaux dans l'UE - M. Carlos Soto Litera, Directeur exécutif, Programme MOSCAMED, Guatemala
Présentation
Le programme MOSCAMED et les zones exemptes de parasites - M. Tang Kai Wang, Spécialiste, Bureau d'inspection et de mise en quarantaine zoosanitaires et phytosanitaires, Taipei chinois
Présentation
Données d'expérience en matière de détermination du statut de zone exempte de parasites - M. Emigdio Gómez, Directeur, Département de la préservation des végétaux, Ministère de l'agriculture, République dominicaine
Présentation
République dominicaine: Données d'expérience en matière d'éradication d'un foyer de mouche méditerranéenne des fruits et de déclaration de zone exempte de parasites
Séance de questions/réponses.