Atelier sur les dispositions de l’Accord SPS relatives à la transparence

Le Secrétariat de l’Organisation mondiale du commerce a organisé un atelier spécial sur les dispositions relatives à la transparence de l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS), qui s’est tenu à Genève (Suisse) le lundi 15 octobre 2012 et le matin du mardi 16 octobre 2012. Cet atelier fut suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se sont déroulées jusqu’au vendredi 19 octobre 2012.

L’atelier s’est voulu hautement interactif et pratique, et cette formation fut axée en particulier sur l’utilisation du Système de gestion des renseignements SPS (SPS IMS) et sur le Système de présentation des notifications SPS en ligne (SPS NSS).

Les représentants du Codex Alimentarius, de l’Organisation mondiale de la santé animale et de la Convention internationale pour la protection des végétaux ont fourni des renseignements sur leurs outils en ligne susceptibles d’être utiles aux Membres. L’atelier a bénéficié aussi de la présentation, par des fonctionnaires du Maroc et du Costa Rica, de leur expérience concernant la présentation des notifications SPS au moyen du système SPS NSS.

Le programme de l’atelier est reproduit ci‑dessous.

Lundi 15 octobre 2012 (Salle du Conseil)

	10 h-10 h 15	Remarques liminaires

	10 h 15-10 h 45	Séance I: introduction
		Intervenants: Gretchen Stanton, Javier Ocampo, Secrétariat de l’OMC Aperçu des dispositions de l’Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du Comité/décisions ministérielles pertinentes > exposé Comment fonctionne le système SPS‑IMS? > esposé
	11 h-13 h	Séance II: séance pratique sur l’utilisation du système SPS‑IMS
		Les participants seront répartis en trois groupes: i) anglophones, ii) francophones et iii) hispanophones. Qui peut/doit suivre les notifications reçues? Comment identifier les notifications présentant de l’intérêt et les faire connaître aux parties prenantes? Comment les observations sur les notifications reçues peuvent‑elles être recueillies et communiquées au Membre notifiant? Le système SPS‑IMS et la résolution des problèmes commerciaux Exercices sur le système SPS‑IMS

	15 h-17 h	Séance III: outils en ligne du Codex, de l’OIE et de la CIPV
	15 h-15 h 30	Accès aux normes actuelles de l’OIE et renseignements complémentaires disponibles via le système WAHIS sur le site Web de l’OIE Intervenant: Derek Belton, Chef du Service du commerce international, OIE > exposé
	15 h 30-15 h 50	Accès aux normes actuelles du Codex et renseignements connexes Intervenant: Selma Doyran, Secrétaire, Codex > esposé
	15 h 50-16 h 30	Renseignements disponibles dans le cadre de la CIPV Intervenant: Yukio Yokoi, Secrétaire, CIPV > exposé
	16 h 30-17 h	Questions et réponses
	17 h-17 h 30	Séance IV: le Portail intégré d’information commerciale (I‑TIP) Qu’est‑ce que l’I‑TIP et comment s’articule‑t‑il avec le système SPS‑IMS? Intervenants: Jurgen Richtering, Secrétariat de l’OMC > exposé
	17 h 30-18 h	Séance de synthèse du premier jour

Mardi 16 octobre 2012 (Salle du Conseil)

	10 h-10 h 15	Séance V: présentation générale du système SPS‑NSS
		Présentation du niveau de mise en œuvre par les Membres des dispositions et décisions relatives à la transparence (G/SPS/GEN/804/Rev.5) Comment fonctionne l’application de présentation en ligne des notifications? > exposé
	10 h 30-12 h	Séance VI: séance pratique sur la préparation des notifications (SPS‑NSS)
		Les participants seront répartis en trois groupes: i) anglophones, ii) francophones et iii) hispanophones. Que faut‑il notifier et à quel moment? Qui doit présenter les notifications? Quel mode de présentation doit être utilisé? À qui peut‑on s’adresser si l’on a des questions pendant la préparation? À qui doivent être envoyées les notifications? Exercices pratiques sur le système SPS‑NSS
	12 h-12 h 30	Séance VII: échange de données d’expérience nationales en matière d’utilisation des outils en ligne de l’OMC
		Intervenants: Hamid Lachhab, Directeur, Division de la réglementation et de la normalisation, Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, Maroc > exposé Virginia Salazar Losilla, Responsable des notifications SPS, Autorité nationale responsable des notifications SPS, Ministère de l’agriculture et de l’élevage, Costa Rica > exposé
	12 h 30-12 h 45	Séance VIII: identification des mesures de suivi et évaluation de l’atelier Facilitateurs: Gretchen Stanton, Javier Ocampo, Secrétariat de l’OMC
	12 h 45-13 h	Remarques finales