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Les textiles 

L'Accord sur les textiles et les v�tements (ATV), ainsi que toutes les restrictions qui en rel�vent, ont �t� abrog�s le 1er janvier 2005. L'expiration de la p�riode de transition de dix ans impartie pour la mise en oeuvre de l'ATV signifie que le commerce des produits textiles et des v�tements n'est plus soumis � des contingents conform�ment � un r�gime sp�cial en dehors des r�gles normales du GATT/de l'OMC mais est d�sormais r�gi par les r�gles et disciplines g�n�rales consacr�es par le syst�me commercial multilat�ral.

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Introduction 

Les textiles � l'OMC: situation g�n�rale

Br�ve pr�sentation des textiles
Lien vers la partie sur les textiles du guide de l'OMC �Comprendre l'OMC�

  

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Mandat 

Pr�sentation de l'Accord de l'OMC sur les textiles et les v�tements

Consultez ou t�l�chargez le texte de l' �Accord de l'OMC sur les textiles et les v�tements� � partir du portail des textes juridiques.

Trouver les d�cisions des organes de l'OMC concernant l'Accord sur les textiles et les v�tements dans l'Index analytique � Guide des r�gles et pratiques de l'OMC.

    

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Travaux et documents sur les textiles 

Rechercher des documents en ligne
Les documents g�n�raux de l'Organe de supervision des textiles portent la cote G/TMB/* (l'ast�risque repr�sente la partie variable de la cote).
Les liens ci-apr�s ouvrent une nouvelle fen�tre, veuillez attendre un moment que les r�sultats s'affichent.

> Aide pour t�l�charger ces documents

  • Rapports annuels de l'Organe de supervision des textiles au Conseil du commerce des marchandises (Cote du document plusieurs)   > recherche
  • Rapports des r�unions de l'Organe de supervision des textiles (Cote du document G/TMB/R/*)
       > recherche
  • Comptes rendus des r�unions du Conseil du commerce des marchandises sur l'examen majeur de la mise en �uvre de l'Accord sur les textiles et les v�tements (Cote du document G/C/M/23 � 30 et 51, 52 et 56)  > recherche
  • Rapports g�n�ral de l'Organe de supervision des textiles au Conseil du commerce des marchandises (Cote du document G/L/* et contenant le mot cl� �Comprehensive report of the Textiles Monitoring Body�)   > recherche
  • Examen majeur de la mise en �uvre de l'Accord sur les textiles et les v�tements, 16 f�vrier 1998 (Cote du document G/L/* et contenant le mot cl� �Major review of the Implementation�)   > recherche
  • Renseignements statistiques de base concernant le commerce des textiles et des v�tements (Cote du document G/L/* et contenant le mot cl� �Background statistical information�)   > recherche
  • Composition de l'organe de supervision des textiles (Cote du document WT/L/* et contenant le mot cl� �Composition of the Textiles Monitoring Body�)   > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles (Cote du document G/TMB/N/*)
       > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.11 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.11�)         > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.15 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.15�)         > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.17 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.17�)         > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.18 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.18�)         > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.2 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.2�)          > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.6 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.6�)          > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.7(a) and 2.7(b) (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.7�)
       > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 2.8(a) and 2.8(b) (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 2.8�)
       > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 3.1 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 3.1�)          > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 3.2(b) (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 3.2�)     > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.1 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 6.1�)          > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.11 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 6.11�)         > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.13 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 6.13�)         > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 6.9 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 6.9�)           > recherche
  • Notifications des Membres � l'Organe de supervision des textiles au titre de l'article 8.9 (Cote du document G/TMB/N/* et contenant le mot cl� �Article 8.9�)           > recherche  

Vous pouvez faire des recherches plus pointues � l'aide du dispositif de recherche de documents en ligne (qui s'ouvre dans une nouvelle fen�tre), en d�finissant plusieurs crit�res de recherche tels que la cote du document (autrement dit, son code et son num�ro), la recherche en texte int�gral ou la date du document.