| Cote |
Titre |
Date |
WT/L/430
format
Word
(57Ko)
format pdf
(27Ko) |
Déclaration
des Etats ACP sur la Quatrième conférence mnistérielle —
Bruxelles, 5-6 novembre 2001 — Communication du
Kenya |
09/11/2001 |
WT/L/429
format
Word
(30Ko)
format pdf
(6Ko) |
Conférence
ministérielle — Quatrième session — Doha, 9 - 13 novembre 2001 —
Accession de la Chine — Invocation par El Salvador de
l'article XIII de l'Accordl de Marrakech instituant
l'Organisation mondiale du commerce en ce qui concerne la
Chine |
07/11/2001 |
WT/GC/W/455
format
Word
(61Ko)
format pdf
(34Ko) |
Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la conférence
ministérielle
— Observations concernant le projet de Déclaration ministérielle
du 27 [Job (01)/140/Rev.1)
— Communication de Cuba |
06/11/2001 |
WT/GC/W/457
format
Word
(30Ko)
format pdf
(10Ko) |
Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la Conférence
ministérielle — Observations concernant le projet de Déclaration
ministérielle sur lapropriété intellectuelle et la santé
publique (JOB(01)/155)/155) — Communication de Cuba |
06/11/2001 |
WT/GC/W/458
format
Word
(29Ko)
format pdf
(9Ko) |
Conseil
général —
Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle
—
Demande de version révisée du document G/SCM/W/471 daté du
27 octobre 2001 — Communication
de la République dominicaine |
06/11/2001 |
WT/GC/W/459
format
Word
(42Ko)
format pdf
(17Ko) |
Conseil
général
—
Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle
—
Communication de l'Inde |
06/11/2001 |
WT/GC/W/460
format
Word
(36Ko)
format pdf
(13Ko) |
Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la Conférence
ministérielle — Projet de Déclaration ministérielle daté
du 27 octobre 2001 — Suggestions de l'Inde — Communication
de l'Inde |
06/11/2001 |
WT/GC/W/453
format
Word
(41Ko)
format pdf
(16Ko) |
Conseil général
— Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Proposition sur l'accès aux marchés pour les produits
non agricoles — Communication du Kenya, du Mozambique, du Nigéria, de l'Ouganda, de
la Tanzanie et du Zimbabwe |
02/11/2001 |
WT/GC/W/454
format
Word
(33Ko)
format pdf
(14Ko) |
Conseil Général
— Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Observations/vues du Nigéria concernant le projet
révisé de Déclaration ministérielle — Job(01)/140/Rev.1 — Communication du
Nigéria |
02/11/2001 |
WT/MIN(01)/W/6
format
Word (63Ko)
format pdf (28Ko) | Conférence
ministérielle — Quatrième session — Doha,
9 - 13 novembre 2001 — Amendement de
certaines dispositions du mémorandum d'accord sur les règles
et procédures régissant le règlement des différends —
Communication présentée par la Bolivie, le Canada, le Chili,
la Colombie, la Corée, le Costa Rica, l'Équateur, le Japon,
la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, la Suisse,
l'Uruguay et le Venezuela | 01/11/2001 |
WT/MIN(01)/W/4
format Word (29Ko)
format pdf (10Ko) | Conférence
ministérielle — Quatrième session — Doha,
9 - 13 novembre 2001 — Proposition d'amendement du
mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant
le règlement des différends — Communication présentée
par les Philippines et la Thaïlande | 29/10/2001 |
WT/L/424
format
Word
(50Ko)
format pdf
(23Ko) |
Déclaration
du Groupe des 77 et de la Chine concernant la quatrième Conférence
ministérielle de l'OMC à Doha (Qatar)
— Communication de Cuba |
24/10/2001 |
WT/L/423
format
Word
(63Ko)
format pdf
(32Ko) |
Organisation de l'unité africaine/Communauté économique africaine
— Quatrième session ordinaire du Comité chargé des questions commerciales,
douanières et d'immigration 19-23 septembre 2001, Abuja, Nigéria —
Communication du Zimbabwe |
18/10/2001 |
WT/GC/W/451
format
Word
(80Ko)
format pdf
(44Ko) |
Conseil général
— Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Questions et propositions pour la quatrième
Conférence ministérielle de l'OMC — Communication du Malawi |
11/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/2/Corr.1
format Word (32Ko)
format pdf (5Ko) | Ministerial Conference
— Fourth Session — Doha, 9 - 13 November 2001
— Proposal to Review the Dispute Settlement Understanding on Rules and Procedures Governing the Settlement of Disputes
— Communication
from Thailand — Corrigendum (temporairement
en anglais) | 10/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/3/Corr.1
format
Word (31Ko)
format pdf (5Ko) | Ministerial Conference
— Fourth Session — Doha, 9 - 13 November 2001
— Proposal to Amend the Dispute Settlement Understanding on Rules and Procedures Governing the Settlement of Disputes
— Communication from the Philippines and Thailand — Corrigendum
(temporairement
en anglais) | 10/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/2
format Word (34Ko)
format pdf (11Ko) | Conférence
ministérielle — Quatrième session — Doha,
9 - 13 novembre 2001 — Proposition
concernant le réexamen du mémorandum d'accord sur les
règles et procédures régissant le règlement des
différends — Communication de la Thaïlande | 09/10/2001 |
WT/MIN(01)/W/3
format
Word (40Ko)
format pdf (15Ko) | Conférence
ministérielle — Quatrième session — Doha,
9 - 13 novembre 2001 — Proposition
d'amendement du mémorandum d'accord sur les règles et
procédures régissant le règlement des différends —
Communication présentée par les Philippines et la Thaïlande | 09/10/2001 |
WT/GC/W/442
format
Word (40Ko)
format pdf (18Ko) | Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Proposition pour un
accord-cadre sur le traitement spécial et différencié —
Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie,
du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la
République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du
Zimbabwe | 19/09/2001 |
WT/GC/W/443
format
Word (36Ko)
format pdf (15Ko) | Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Proposition en vue de
l'établissement d'un groupe de travail de l'étude de la
corrélation entre le commerce et le transfert de technologie
— Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de
l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du
Pakistan, de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la
Tanzanie et du Zimbabwe | 18/09/2001 |
WT/GC/W/444
format
Word (41Ko)
format pdf (18Ko) | Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Proposition en vue de
l'établissement d'un groupe de travail chargé d'étudier les
liens entre commerce et finance — Communication de Cuba, du
Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie,
de l'Ouganda, du Pakistan de la République dominicaine, de
Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 18/09/2001 |
WT/GC/W/445
format
Word (33Ko)
format pdf (14Ko) | Conseil
général — Préparation de la quatrième session de la
Conférence ministérielle — Proposition en vue de
l'établissement d'un groupe de travail chargé d'étudier les
liens entre commerce et endettement — Communication de Cuba,
du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la
Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République
dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe | 18/09/2001 |
WT/L/412
format
Word
(46Ko)
format pdf
(20Ko) |
Déclaration
conjointe des Ministres du commerce de l'ASACR concernant la
quatrième Conférence ministérielle de l'OMC à Doha — New
Delhi, Inde — 23 août 2001 — Communication de Sri Lanka |
03/09/2001 |
