NOUVELLES: ALLOCUTIONS — DG PASCAL LAMY

Genève, 2 novembre 2005

“Une vie consacrée à un système commercial mondial plus ouvert et plus équitable”

Cérémonie à la mémoire d'Arthur Dunkel


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Madame Catherine Dunkel Szeemann, Monsieur Nicolas Dunkel, Mesdames, Messieurs,

Dans quelques instants, nous allons procéder à l'inauguration d'une plaque et nous allons dédier l'une de nos salles de réunion à la mémoire du Directeur général Arthur Dunkel. Nous avons l'honneur de compter aujourd'hui parmi nous ici des parents et de nombreux amis de M. Dunkel, pour rendre hommage à cet homme dont l'héritage et les idées imprègnent cette maison, nos activités et les principes du système de commerce multilatéral tels qu'ils ont été fixées pour la dernière fois lors du Cycle d'Uruguay.

Vous êtes nombreux à avoir connu Arthur Dunkel, qui a occupé le poste de Directeur général du GATT de 1980 à 1993, et à avoir travaillé avec lui. C'était un homme aux convictions solides, un internationaliste dans l'âme, qui s'est vigoureusement engagé dans une lutte commune parfois difficile — la lutte en faveur d'un système international ouvert et pacifique. Arthur Dunkel était également un homme pragmatique qui s'attachait à traduire les idées en pratique. Il possédait les qualités, les talents et les compétences nécessaires pour cela; de fait, c'était un intellectuel ayant une connaissance approfondie du droit international et de l'économie mondiale, un diplomate ayant le don des langues, un négociateur et un administrateur doté d'une patience infinie, capable de passer des heures à écouter tant les membres du personnel que les ambassadeurs et ministres, et c'était aussi quelqu'un de profondément humain. Dans ses rapports avec autrui, il préférait la méthode douce à la force. Il était convaincu que des peuples ayant des cultures différentes et des besoins économiques très divers devaient être persuadés par des arguments et des idées et non par la pression et la force.

De nationalité suisse, M. Dunkel est né à Lisbonne, où son père travaillait en tant qu'expatrié — comme c'est le cas de nombreux d'entre nous. Son enfance à l'étranger, sa formation et son éducation dans des cultures différentes ont profondément orienté la vision qu'avait Arthur Dunkel du système international. Il était fermement convaincu — et cela devient rare aujourd'hui — que les barrières sont mauvaises et que la meilleure façon de les éliminer est de travailler, de vivre ensemble et d'élaborer des règles fondées sur des valeurs universelles de justice et d'équité. Le pays d'Arthur Dunkel, c'était le monde.

Alors que nous rappelons ses idées et ses convictions, je voudrais redire l'une de ses croyances les plus profondes, à savoir que les règles multilatérales encourageant le libre échange sont vertueuses et que les exceptions à ces règles, aussi nécessaires qu'elles puissent l'être pour des raisons politiques à tel ou tel moment, devraient rester ce qu'elles sont — des exceptions, et non des règles — et que la communauté multilatérale devrait s'employer à les éliminer.

Nous devons tous nous rappeler que l'ensemble de règles qui guide le travail de notre Organisation et constitue la base du système commercial multilatéral est, dans une très large mesure, l'œuvre d'Arthur Dunkel. Je me souviens très clairement que le fameux “Projet Dunkel” n'a pas plu à tout le monde, à commencer par le Président de la Commission européenne, dont j'étais le Directeur de Cabinet à l'époque! Le projet Dunkel a été brûlé en public dans certaines parties du monde, présageant les manifestations qui ont maintenant couramment lieu devant notre bâtiment et partout où se tient une conférence de l'OMC. Là encore, l'exemple d'Arthur Dunkel est riche d'enseignements: il n'a pas changé d'orientation au gré des modes mais est resté fidèle à sa propre conviction, à savoir qu'un système commercial plus ouvert et plus équitable est un instrument de paix et de prospérité.

La fermeté des idées de M. Dunkel et la justesse de sa vision sont les fondements d'une Organisation qui présente de nombreuses caractéristiques remarquables. L'une d'elles est le mécanisme de règlement des différends qui au cours des dix dernières années est devenu une pierre angulaire des relations commerciales internationales. Le nombre impressionnant d'affaires traitées chaque année est la preuve que les Membres jugent ce système fiable et digne de confiance. Le mécanisme de règlement des différends a renforcé la capacité de l'Organisation à donner plus de prévisibilité aux relations commerciales, et a donné plus de poids aux règles multilatérales.

Nous devons aussi dans une large mesure à Arthur Dunkel, qui se considérait, avec le Secrétariat, comme le gardien des accords commerciaux, la réputation de fiabilité et de professionnalisme dont jouit la maison pour ce qui est de la gestion des accords commerciaux multilatéraux. Cette partie des activités de l'OMC, qui est en général négligée du public, est essentielle au bon fonctionnement du système. De l'extérieur, il est difficile de comprendre précisément de quoi les délégués discutent au cours des centaines, voire des milliers d'heures passées chaque année en réunions d'une multitude de conseils, comités, groupes de travail, sessions extraordinaires, sans parler des consultations informelles, etc.

En prenant un peu de recul, nous constatons que les réunions de ces conseils, comités et autres organes ne sont que les détails d'un tableau plus vaste, un rouage du mécanisme qui assure la gestion des affaires courantes liées aux règles commerciales multilatérales, le lieu où s'instaure la confiance des Membres, si cruciale aux relations commerciales, où les problèmes sont réglés et où les malentendus sont dissipés. Arthur Dunkel, qui n'avait pas peur des longues réunions, même nocturnes, et qui comprenait la nécessité du dialogue, de la discussion et encore plus de l'écoute, serait certainement heureux que ses méthodes soient toujours appliquées dans cette maison.

Quant au cycle actuel de négociations commerciales, Arthur Dunkel trouverait aujourd'hui des similarités frappantes avec certains moments du cycle précédent. Il trouverait aussi des caractéristiques nouvelles quoique pas totalement surprenantes puisque l'origine de nombre d'entre elles remonte à son époque.

Pour commencer par les similarités, et pour citer une phrase qu'Arthur Dunkel avait prononcée lors de son allocution devant le Congrès mondial des agriculteurs au Québec, en juin 1992: “Certains de ceux qui critiquent le processus de négociation ont tendance à dire que le […] cycle impose des changements injustifiés des politiques agricoles […]. La réalité est que le monde change, que les politiques agricoles […] changent et que ces changements continueront.”

Entre les négociations que pilotait Arthur Dunkel de sa main discrète mais ferme et le cycle actuel, il y a des points communs frappants: la peur du changement, une forte visibilité politique, des tactiques dilatoires et le blocage de certains sujets pour faire pression sur les autres parties. Il y a aussi une limite de temps, un horizon fermé pour les négociations en raison de la législation américaine. Plusieurs des questions négociées sont les mêmes, bien que le degré de complexité soit différent. Et le domaine le plus sensible des négociations, alors comme maintenant, est l'agriculture. Sur d'autres points, par contre, la situation est différente.

Qu'est ce qui a changé depuis l'époque de Dunkel? D'abord et avant tout, la coordination et la clarté des objectifs des pays en développement. Le G 20, constitué à la veille de la Conférence ministérielle de Cancún en 2003, a modifié la scène des négociations. Ce groupe a donné une nouvelle dynamique aux négociations et a permis aux pays en développement de mieux faire entendre leur voix. Il en va de même pour le G-90 qui comprend les pays les moins avancés, les pays ACP et les groupes africains qui s'efforcent activement de renforcer la dimension développement du cycle.

Ces innovations, même si elles marquent une différence par rapport à l'époque d'Arthur Dunkel, étaient déjà prévisibles à l'époque. Pour reprendre les mots de David Woods, qui a publié en juin dernier un portrait fidèle et sensible de M. Dunkel, “l'une des grandes réussites de Dunkel a été d'aider les membres les plus pauvres du GATT à accepter l'ambition des nations industrielles et à en tirer parti … Sa patience et l'habileté dont il a fait preuve pour empêcher que des pays tels que le Brésil, l'Inde et l'Égypte ne ratent le train qui s'apprêtait à quitter la gare, avec ou sans eux, étaient un modèle de subtile diplomatie, de recherche laborieuse d'un consensus et d'intelligence”. Ce n'était dès lors plus qu'une question de temps; les pays en développement allaient arriver sur le devant de la scène des négociations et définir le programme de la nouvelle série de négociations lancée à Doha.

De même, le niveau d'ambition, en particulier des pays en développement, est aussi nouveau. Ces pays sont maintenant ceux qui ont le plus d'exigences, ceux qui exercent des pressions pour que de nouvelles concessions soient accordées dans les négociations — exigences des pays africains en ce qui concerne le coton, exigences de l'Inde en ce qui concerne les services, exigences du Chili en ce qui concerne les disciplines relatives aux subventions aux pêcheries et l'objectif général d'un accès accru aux marchés des marchandises et des services.

Outre ces différences, il convient de mentionner la couverture accrue par les médias de tous les aspects des négociations et des activités de l'OMC et la participation croissante de la société civile aux débats concernant les questions commerciales. J'ai moi même récemment eu l'occasion — non sans une certaine émotion — d'entendre et de voir des militants représentant la société civile s'exprimer sur des questions concernant l'OMC.

Rappelant le souvenir d'Arthur Dunkel, qui était tellement attaché à l'idéal d'une égalité de chances et d'un système commercial multilatéral équitable, nous devons nous demander en toute sincérité, à ce moment crucial des négociations, pourquoi nous avons besoin de ce cycle de négociations, ou autrement dit, que perdrions-nous tous si le cycle en cours ne portait pas ses fruits?

La réponse est simple: nous avons besoin de ce cycle pour promouvoir le développement économique et contribuer à faire reculer la pauvreté. Nous pouvons discuter pendant des heures, mais la vérité n'est pas compliquée — et il ne faut pas avoir peur de le dire — ce cycle de négociations aura pour effet de favoriser la croissance et le développement. Il ne faut pas oublier qu'il a pour nom Programme de Doha pour le développement — le développement doit donc être au centre de notre attention.

Et notre attention aujourd'hui devrait se porter sur les coûts d'un non aboutissement du cycle. À combien reviendrait l'échec du cycle? Dans le domaine de l'agriculture, cela voudrait dire que l'on est passé à côté de l'occasion de faire en sorte que les activités agricoles soient mieux adaptées au monde de demain. Premièrement, nous manquerions une opportunité historique d'éliminer les subventions à l'exportation utilisées pour vendre les produits agricoles à des conditions de dumping sur les marchés des pays en développement. Nous manquerions aussi l'occasion de limiter le recours au crédit à l'exportation, à l'aide alimentaire et aux entreprises commerciales d'État en tant que moyen déguisé ayant des effets de distorsion de promouvoir les exportations agricoles. Deuxièmement, nous manquerons aussi l'occasion d'assurer et de verrouiller de réelles réductions des subventions agricoles qui faussent les échanges utilisées par les économies riches. En fait, sans le cycle de Doha, ces pays pourraient même accroître encore plus les distorsions dont pâtit actuellement le système commercial agricole.

Sans nouveaux engagements de réduction, les États Unis par exemple pourraient augmenter de plus de 5 milliards de dollars EU leurs dépenses de soutien à la catégorie orange, l'Union européenne d'environ 25 milliards de dollars, le Japon d'environ 25 milliards de dollars et le Canada de juste un peu plus de 2 milliards de dollars, sans enfreindre les engagements pris dans le cadre de l'OMC. À l'inverse — dans la perspective des gains perdus — une étude récente de la Banque mondiale suggère que le non aboutissement du cycle équivaudrait à renoncer à des gains substantiels, variant selon le scénario de réforme du commerce entre 10 et 200 milliards de dollars EU d'ici 2015. Pratiquement tous les pays seraient perdants — mais les pays en développement perdraient plus que les autres, car faute de nouvelles réformes dans le secteur agricole des pays développés, la situation actuelle ne changerait pas — ou pourrait même empirer.

Le présent cycle de négociations a également pour enjeu d'éliminer les distorsions et de lever les obstacles au commerce d'un produit spécifique: le coton, d'une importance tellement vitale pour un grand nombre des pays africains les plus pauvres. Il nous donne un cadre unique pour s'attaquer aux problèmes de subventions et de droits de douane concernant le coton. Sans cycle de négociations, ce cadre n'existerait pas et cette chance d'améliorer les conditions de vie de millions de personnes dont les moyens d'existence sont tributaires du coton, dans les pays en développement, serait perdue.

La possibilité de négocier de nouvelles règles concernant l'agriculture, en général, est une occasion qui se présente rarement dans des négociations multilatérales. Surtout si l'on considère que ce qui est maintenant à l'ordre du jour est déjà plus du double de ce qui a été réalisé lors du Cycle d'Uruguay. Si nous ne réussissons pas à faire progresser les négociations maintenant et à mener à terme le cycle en 2006, nous serons passés à côté de cette possibilité — ainsi que de cette occasion de mettre fin aux exceptions aux règles du commerce multilatéral et de stimuler le développement.

Enfin, pour ce qui est de l'accès aux marchés, si le cycle n'aboutissait pas cela signifierait que l'on a laissé passer l'occasion de réduire les tarifs sur les produits agricoles pour les rapprocher d'un niveau à un chiffre. Là encore, des propositions mesurées qui nous sont présentées aujourd'hui nous donnent la possibilité de réduire les tarifs au-delà de ce qui a été réalisé lors du Cycle d'Uruguay, offrant un “accès réel aux marchés”.

Nous avons aussi besoin de ce cycle car il nous faut réussir, en ce qui concerne les droits de douane industriels, ce qui n'a pas été achevé lors des précédentes négociations: éliminer les droits de douane élevés appliqués par des pays développés sur certains produits présentant un intérêt pour les pays en développement et réduire les droits de douane des pays en développement. Ce serait la première fois que nous réduirions les droits de douane industriels selon une formule appliquant de plus fortes réductions aux droits plus élevés. Tous les spécialistes vous diront que c'est là une technique bien plus puissante pour réduire les droits que les techniques des moyennes ou de la demande et de l'offre, qui étaient utilisées à l'époque où Arthur Dunkel était le Directeur général du GATT. Rejeter cette opportunité voudrait dire laisser intactes les crêtes tarifaires qui empêchent les pays en développement d'exporter des produits textiles aux économies riches ou les crêtes tarifaires qui empêchent les nations pauvres de passer à des produits à plus forte valeur ajoutée. En somme, nous passerions à côté de nouvelles possibilités d'accès aux marchés pour les pays en développement comme pour les pays développés. Selon les estimations, si les négociations sur les produits industriels n'aboutissaient pas les pertes se situeraient entre 50 et 250 milliards de dollars EU.

Nous avons besoin de ce cycle parce qu'il aura pour effet d'accroître les engagements concernant les services, permettant aux exportateurs des pays en développement de tirer parti de leur nouvelle position concurrentielle. Comme nous le savons tous, les activités de services sont importantes non seulement en raison de la valeur des services réels échangés, mais aussi du fait que l'existence d'un secteur des services efficace et compétitif (comme les télécommunications et la banque) constitue une base indispensable à toute forme de développement. Si le cycle n'aboutissait pas, les nouvelles possibilités en matière de commerce des services seraient réduites à néant, sans que l'on ait une idée claire des nouvelles possibilités d'ouverture de marchés dans ce domaine.

Ce cycle a pour autre enjeu d'améliorer les règles régissant l'antidumping, les subventions et les mesures compensatoires, et pour la toute première fois, aborde la question des subventions aux pêcheries, qui vont à l'encontre des intérêts à long terme de tant de pays en développement. Il porte également sur les possibilités commerciales concrètes résultant des négociations en matière de facilitation des échanges si cruciale pour les petites et moyennes entreprises qui représentent une proportion élevée dans les pays en développement; les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce et la santé publique, le commerce et l'environnement et le renforcement et la clarification des règles régissant le règlement des différends. Et ce ne sont là que quelques-uns des domaines fixés par les Ministres à Doha. Le niveau d'ambition des Ministres, en 2001, était certes très élevé. Et ce dont nous sommes déjà saisis montre que ce niveau d'ambition peut être maintenu.

Globalement, il serait cruel pour les pays en développement que le cycle n'aboutisse pas. Nous devons nous rappeler l'objectif et les composantes de développement de ce cycle. Ce sera le critère le plus important pour en mesurer le succès. À Doha, nous avons promis aux pays en développement de corriger, en leur faveur, les distorsions existantes dans le système commercial mondial. D'ici Hong Kong, il faut avoir en vue des résultats substantiels dans chaque domaine particulier des négociations pour arriver globalement à tenir la promesse du Programme de Doha pour le développement. Rappelons nous que le développement se retrouvera dans chacun des points que j'ai énumérés ci-dessus. Si le cycle n'aboutissait pas, les pays en développement perdraient tout espoir de nouvelles possibilités de marchés et d'une plus grande justice et une plus grande équité dans notre système commercial multilatéral.

Pour toutes ces raisons, les Membres qui ont signé la Déclaration de Doha ainsi que l'ensemble de résultats de juillet 2004 devraient montrer maintenant leur volonté d'agir. Ils doivent s'engager à achever les deux tiers du cycle d'ici à Hong Kong de façon à ce qu'avant la fin 2006, où le pouvoir de négociation de l'Administration américaine sera près d'expirer, nous puissions mener à terme le Cycle de Doha. Pour atteindre cet objectif, tous les Membres — et principalement ceux qui ont une part plus grande de responsabilité dans le commerce mondial — doivent contribuer à l'effort fait en commun pour faire avancer les négociations.

Les contributions aux négociations sont naturellement fonction des possibilités de chaque Membre, mais l'effort visant à faire progresser l'ensemble du projet est un effort collectif. Arthur Dunkel pensait — et nous devons tous le penser nous aussi — que ces négociations ne sont pas un jeu à somme nulle. Ce cycle, s'il a lieu, aboutira à une situation gagnante pour tous les Membres. Mais avant que nous puissions tous en récolter les bienfaits du cycle, nous devons nous assurer qu'il progresse.

Des propositions sérieuses ont été présentées ces dernières semaines dans le secteur de l'agriculture. Dans les jours à venir, les négociations doivent progresser encore plus sur toutes les questions dans tous les domaines. Sur la base des nombreuses propositions présentées jusqu'ici, il nous faut maintenant discuter quantités, chiffres et coefficients. C'est toujours une tâche difficile, mais essentielle dans toute négociation. Comme le dit le personnage principal du livre du diplomate belge, Francis Walder, intitulé “Saint Germain ou la négociation”, “Rien n'est délicat à fixer comme un ordre de grandeur et rien ne répugne davantage à l'esprit diplomatique”.

Il faut surmonter les difficultés à fixer des chiffres — et pour ce faire, toutes les parties doivent montrer qu'elles sont disposées à discuter, à chercher de façon créative le meilleur moyen de parvenir à une position commune, à un terrain d'entente. Il doit y avoir un processus de compromis, de concessions mutuelles, qui ne pourra se faire que si tous les Membres s'engagent sincèrement et font preuve de souplesse. Ce n'est pas le moment d'adopter des attitudes ou propositions de type “à prendre ou à laisser” mais celui d'associer la flexibilité avec l'ambition et le courage et la détermination politiques, de façon à progresser et atteindre nos objectifs au cours de ce cycle.

Il n'y a pas de temps à perdre. Le moment est venu de prouver que nous sommes tous attachés, comme les Ministres l'ont déclaré à Doha en 2001 et réaffirmé à Genève en juillet dernier, au succès du Programme de Doha pour le développement. Si l'on ne montre pas maintenant que ces engagements étaient sérieux, l'avenir de l'ensemble du système commercial multilatéral et de l'économie mondiale s'en ressentira.

Nombreux sont ceux qui ont bénéficié, sans même en être conscients, des avantages de marchés ouverts et du libre échange. Le moment est venu de réfléchir sérieusement et en toute conscience à notre croyance collective dans les principes de cette Organisation et de nous interroger sur notre attachement aux objectifs fixés à Doha. Les idéaux et l'exemple d'Arthur Dunkel devraient inspirer notre réflexion et, plus important encore, nos actions.

Je vous remercie.