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Présentation de l’institution. Lire et télécharger les textes de présentation de l’OMC. Avis de vacance. Etc

ACCESSIONS

Azerbaïdjan

Le Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan a été établi le 16 juillet 1997 et a tenu sa première réunion en juin 2002. Des négociations bilatérales sur l'accès aux marchés sont en cours sur la base des offres révisées concernant les marchandises et les services. Les travaux multilatéraux se poursuivent sur la base d'un projet de rapport du Groupe de travail distribué, depuis décembre 2013. La 11ème réunion du Groupe de travail s'est tenue en février 2014.

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Site national
L'Azerbaïdjan et l'Organisation mondiale du commerce
(Ce site a été choisi par la délégation d'Azerbaïdjan.)

  

Statistiques du commerce
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Profils tarifaires


Nouvelles  haut de page

 

État d’avancement des travaux du groupe de travail de l’accession  haut de page

Pour toute explication, voir: “Comment devenir Membre de l’OMC

1.

Demande d'accession

30 juin 1997

2.

Création du Groupe de travail
Président:
S.E. M. W. Lewalter
(Allemagne, mai 2000 — )
M. W. Höynk
(Allemagne, avril 1998 - mai 2000)

16 juillet 1997

3.

Aide-mémoire

9 avril 1999

4.

Questions et réponses

14 juillet 2000

5.

Réunions du Groupe de travail

7 juin 2002
14 octobre 2004
30 juin 2005
30 mars 2006
6 mai 2008
11 décembre 2008
24 juillet 2009
18 octobre 2010
24 février 2012
7 décembre 2012
24 février 2014

6.

Documentation récemment soumise

a) Questions et réponses additionnelles

4 décembre 2001
28 novembre 2002
28 juillet 2004
13 mai 2005
20 février 2006
16 octobre 2006
20 mars 2008
4 novembre 2008
25 mai 2009
26 mai 2010
28 juin 2010
17 août 2011
19 octobre 2012
22 août 20113

b) Information sur le secteur agricole (WT/ACC/4)

28 juillet 2004
21 juin 2013

c) Information sur le secteur des services (WT/ACC/5)

8 Juin 2005
d) SPS/OTC (WT/ACC/8)

28 juillet 2004
29 janvier 2008 (OTC)
20 mars 2008 (SPS)
22 août 2013

e) ADPIC (WT/ACC/9)

28 juillet 2004
4 novembre 2008

f) Plan d'action législatif

5 juin 2002
17 mai 2005
4 novembre 2008
19 octobre 2010
4 août 2011
12 octobre 2012
21 août 2013

7.

Négociations sur l'accès aux marchés

Offre pour les marchandises

a) offre initiale
b) dernière offre

  
17 mai 2005
19 septembre 2013
Offre pour les services

a) offre initiale
b) dernière offre

  
17 mai 2005
25 octobre 2013

8.

Résumé factuel

2 December 2008
3 novembre 2011
8 November 2012

9.

Projet de rapport du Groupe de travail

3 December 2013

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