OMC | Accession: État d'avancement des travaux


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SUR CETTE PAGE: Nouvelles État d’avancement

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ACCESSIONS

Azerbaïdjan

Le Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan a été établi le 16 juillet 1997 et le Groupe de travail a tenu sa première réunion en juin 2002. Le Groupe de travail a tenu sa dernière réunion en mars 2006. Des négociations bilatérales sur l'accès au marché sont en cours sur la base d'offres révisées concernant les marchandises et les services.

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État d’avancement des travaux du groupe de travail de l’accession haut de page

Pour toute explication, voir: “Comment devenir Membre de l’OMC”

1.	Demande d'accession	30 juin 1997
2.	Création du Groupe de travail Président: S.E. M. W. Lewalter (Allemagne, mai 2000 -) M. W. Höynk (Allemagne, avril 1998 - mai 2000)	16 juillet 1997
3.	Aide-mémoire	9 avril 1999
4.	Questions et réponses	14 juillet 2000
5.	Réunions du Groupe de travail	7 juin 2002 14 octobre 2004 30 juin 2005 30 mars 2006
6.	Autres documents
	a) Questions et réponses additionnelles	4 décembre 2001 28 novembre 2002 28 juillet 2004 13 mai 2005 20 février 2006 16 octobre 2006
	b) Secteur agricole (WT/ACC/4)	28 juillet 2004 25 mai 2005 10 février 2006 16 février 2006
	c) Secteur des services (WT/ACC/5)	8 Juin 2005
	d) SPS/OTC (WT/ACC/8)	28 juillet 2004
	e) ADPIC (WT/ACC/9)	28 juillet 2004
	f) Plan d'action législatif	5 juin 2002 17 mai 2005 9 février 2006
7.	Négociations sur l'accès aux marchés
	Offre pour les marchandises	17 mai 2005 5 avril 2007
	Offre pour les services	17 mai 2005 16 mars 2007
8.	Résumé factuel
9.	Projet de rapport du Groupe de travail

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