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CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE L'OMC, SINGAPORE 1996: DISCOURS D'OUVERTURE
Discours d'ouverture de S.E. M. Goh Chok Tong,
Premier ministre de Singapour

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Singapour est très honorée d'accueillir cette première Conférence ministérielle de l'OMC. Au nom de tous les Singapouriens et de mon gouvernement, je vous souhaite la bienvenue.

La décision prise par les Membres de l'OMC de tenir cette réunion historique ici même, au coeur de la région Asie-Pacifique, est à coup sûr une manière de reconnaître son dynamisme. Cette région se développe rapidement et contribue à la croissance du commerce et des investissements mondiaux. Les pays qui la composent soutiennent activement le processus de l'OMC parce qu'ils savent d'expérience quels avantages il y a à maintenir un environnement commercial mondial favorable, qui soit libre, transparent, global et stable. Singapour figure au nombre de ces bénéficiaires.

Nous entrons dans une ère de croissance économique mondiale, un âge d'or qui a vu le jour grâce au degré élevé de coopération multilatérale. Avec l'intégration croissante de l'économie mondiale et les bases solides que l'OMC donne au régime commercial mondial, les biens, les services et les capitaux vont pouvoir circuler plus efficacement et aller là où ils rapporteront le plus. Cette optimisation accrue des ressources mondiales offre d'énormes avantages et possibilités à la communauté commerciale mondiale.

Ces 50 dernières années se sont caractérisées par un développement économique vigoureux et la création de nouvelles sources de richesses et d'emplois grâce à l'élimination des obstacles au commerce et à l'investissement. Le commerce mondial des marchandises a progressé de 10 pour cent par an, passant du chiffre modeste de 50 milliards de dollars EU en 1947 à 5,6 billions de dollars en 1995. Cette expansion a été source de croissance tant dans les pays développés que dans les pays en développement. D'après des estimations de la Banque mondiale, la croissance des pays en développement a été en moyenne de plus de 4 pour cent par an au cours des 30 dernières années et elle devrait se poursuivre à un rythme encore plus élevé - 5,2 pour cent - au cours de la prochaine décennie.(1)

A mesure que les obstacles à la liberté des échanges et des flux d'investissement sont abaissés ou éliminés, les pays peuvent mieux tirer parti de leur avantage comparatif et franchir les frontières nationales ou régionales pour exploiter les vastes possibilités offertes par le marché mondial. Par conséquent, nous pouvons nous attendre à ce que le commerce mondial progresse régulièrement et s'accompagne d'une augmentation des investissements à l'échelle de la planète. Cela signifiera pour tous un niveau de vie encore plus élevé. L'accroissement de la prospérité économique entraînera à son tour un renforcement de la sécurité et de la stabilité internationales.

Il ne s'agit pas là d'une chimère mais d'une réalité à notre portée. Mais irons-nous de l'avant en toute confiance pour accomplir cette destinée évidente ou serons-nous contraints, à l'image de Tantale dans la mythologie grecque(2), de regarder désespérément les eaux abondantes se retirer à notre approche? Cela dépendra en grande partie de ce que nous ferons du processus de l'OMC.

La libéralisation du commerce demande un engagement et un effort soutenu. Les Membres auront inévitablement des difficultés à s'ajuster aux réalités d'une économie mondiale qui évolue rapidement et qui se caractérise par une interdépendance croissante. Des économies développées ont déjà dû restructurer leurs industries de longue date, notamment les textiles et la construction navale, à mesure que s'ouvraient de nouveaux domaines où jouait l'avantage comparatif. Les économies émergentes devront améliorer leur infrastructure économique et, partant de plus bas, elles devront rapidement aiguiser leur compétitivité. Quant aux pays en développement, il faut leur laisser le temps de s'ajuster aux changements découlant du Cycle d'Uruguay, tant du point de vue des règles que de la pression exercée par les mesures d'ouverture des marchés. Il convient en particulier de répondre aux préoccupations des pays les moins avancés (PMA) lesquels se disent marginalisés dans l'environnement commercial mondial qui se met en place. Si l'on veut être réaliste, il faut que la libéralisation du commerce mondial se fasse de manière progressive, même si certains d'entre nous préféreraient qu'elle progresse par bonds.

L'OMC a un rôle crucial à jouer dans ce processus car nous ne pourrons tirer parti au maximum des avantages mutuels de la nouvelle économie mondiale que si nous avons pour le système commercial multilatéral un gardien vigoureux, efficace et crédible. Si des sentiments protectionnistes et insulaires font surface et annulent les gains considérables que l'OMC a obtenus, les perspectives économiques mondiales ne vont pas s'éclaircir mais au contraire s'assombrir.

Le processus du GATT

Comme nous avons tous progressé depuis les terribles tragédies de la Grande dépression et des deux guerres mondiales! Souvent au prix de grands sacrifices sur le plan humain et matériel, le monde a tiré de précieuses leçons de ces désastres et, comme le phénix, a ressurgi de ses cendres. Les membres de la communauté mondiale ont reconnu que leurs destinées étaient de plus en plus liées et que, si elles voulaient tirer parti de leur interdépendance croissante, les nations ne pouvaient plus véritablement poursuivre des politiques isolationnistes ou protectionnistes.

La reconstruction et le développement ont donné naissance à une série d'institutions multilatérales destinées à préserver le nouvel ordre international - notamment le Fonds monétaire international et la Banque mondiale, tous deux établis lors de la Conférence de Bretton Woods en 1944, ainsi que l'Organisation des Nations Unies, créée en 1945 pour sauvegarder la paix internationale. Pour compléter les rôles joués par le FMI et la Banque mondiale en tant que piliers de la stabilité économique internationale, 23 pays se sont réunis à Genève en 1947 pour jeter les bases d'un processus qui a finalement abouti à la création de l'actuelle OMC. Malgré son caractère provisoire, le GATT a fonctionné pendant plus de 40 ans et, quoiqu'il n'ait jamais été une organisation formelle, il a été de fait l'institution qui a surveillé le commerce international.

Les huit séries de négociations menées dans le cadre du GATT ont contribué de manière remarquable à abaisser les obstacles tarifaires et non tarifaires. Lorsque le GATT a été créé, les taux de droits moyens applicables aux produits industriels dans les pays développés étaient d'environ 40 pour cent.(3) Lorsque les engagements pris pendant le Cycle d'Uruguay auront été pleinement mis en oeuvre, ces taux ne seront plus que de 3,9 pour cent.(4) Il nous a fallu cinq décennies pour en arriver là. La route a été longue, mais la libéralisation du commerce est inévitablement un processus évolutif qui a besoin de temps pour atteindre un rythme suffisant et d'une percée occasionnelle pour arriver à des résultats révolutionnaires.

Le Cycle d'Uruguay a été l'une de ces percées. A tous égards, il s'agit d'une réalisation qui fait date dans le processus de libéralisation du commerce mondial. Les droits de douane applicables aux produits industriels seront abaissés, en moyenne pondérée en fonction des échanges, de près de 40 pour cent. Ce résultat important s'ajoute à la réduction moyenne de 35 pour cent découlant des Négociations Kennedy et de celle de 34 pour cent résultant du Tokyo Round.(5) Des engagements zéro pour zéro, qui reviendraient à éliminer entièrement les droits de douane, ont été négociés entre les principales nations commerçantes pour quelques secteurs, en particulier celui des produits pharmaceutiques. Le champ des consolidations tarifaires, qui établissent un plafond pour les taux de droits qu'un pays peut appliquer à ses importations, a été considérablement élargi. La quasi-totalité des droits de douane des pays développés et près de 60 pour cent des droits des pays en développement seront consolidés.(6)

Le succès majeur du Cycle d'Uruguay et l'élément central de la nouvelle OMC est la création d'un processus de règlement des différends automatique, transparent et impartial. Le Mémorandum d'accord sur le règlement des différends est apparu comme un instrument efficace pour clarifier et régler toute une série de différends commerciaux. Plus d'un quart des différends notifiés au titre de ce Mémorandum d'accord depuis sa mise en application en 1995 ont été réglés, la plupart au stade des consultations bilatérales, sans qu'un groupe spécial de l'OMC ait à se prononcer.

Il est encourageant de constater que les Membres de l'OMC ont recours au mécanisme de règlement des différends plutôt qu'à des actions unilatérales ou bilatérales peu souhaitables, telles que des sanctions commerciales, pour régler les désaccords sur les questions commerciales. En appliquant la discipline multilatérale à ce que l'on peut considérer comme des questions chargées d'affectivité et de grande importance politique et économique, les Membres de l'OMC prouvent leur confiance dans le système fondé sur des règles et, ce faisant, contribuent à le renforcer.

Première Conférence ministérielle

A Marrakech, les Ministres du commerce des pays Membres de l'OMC ont décidé de se réunir tous les deux ans. Il s'agit pour tous les Membres de l'OMC de faire en sorte que ces Conférences ministérielles soient davantage qu'une simple cérémonie de caractère symbolique. Ce système d'examens biennaux à l'échelon ministériel permet de redonner à point nommé un élan politique au processus de l'OMC et l'empêche de stagner. A l'instar d'un cycliste qui monte une côte, si nous cessons de pédaler avec régularité, nous finirons par perdre notre élan et par reculer. Ces réunions ministérielles régulières contribuent à maintenir l'attention de la communauté internationale sur les progrès de la libéralisation du commerce mondial et permettent à l'OMC d'anticiper l'évolution de l'environnement commercial mondial et de s'y adapter rapidement.

Le succès de cette première Conférence ministérielle sera donc un atout sur lequel faire fond pour préparer l'avenir de l'OMC qui a aujourd'hui deux ans.

La Réunion de Singapour offre aux Membres de l'OMC l'occasion de redire leur conviction que la libéralisation du commerce mondial est le meilleur moyen d'élever le niveau de vie dans le monde, de consolider les acquis importants du Cycle d'Uruguay, de réaffirmer leur volonté de donner forme au programme de travail incorporé et d'adopter des décisions audacieuses pour préserver l'utilité et la crédibilité de l'OMC. Cette semaine vous avez une chance unique de prendre des mesures concrètes pour rehausser la stature de l'OMC, qui apparaît de plus en plus comme une institution efficace, et faire en sorte que la libéralisation du commerce mondial continue sur sa lancée.

Mise en oeuvre

Les Accords du Cycle d'Uruguay pourraient, selon les estimations, entraîner une augmentation du revenu mondial de 500 milliards de dollars EU d'ici à 2005. C'est la récompense promise dont tous les Membres de l'OMC auront leur part, mais uniquement si les Accords sont mis en oeuvre sans réserve et intégralement.

Certains Membres ont eu du mal à honorer leurs engagements et les pays en développement Membres en particulier auront besoin d'une assistance technique additionnelle et d'autres formes d'aide pour s'acquitter de leurs obligations. Tous les Membres de l'OMC devraient se grouper pour aider ceux d'entre eux qui sont moins avancés à combler leur retard et à profiter des énormes possibilités qu'offre le marché mondial. Ils doivent, ensemble, placer au premier rang de leurs priorités la mise en oeuvre complète et scrupuleuse des Accords, faire une analyse critique des progrès réalisés jusqu'ici et tirer tout le parti possible des gains considérables du Cycle d'Uruguay.

Enfin, l'OMC doit présenter un intérêt direct pour les milieux d'affaires et pour les travailleurs et les consommateurs du monde entier. Sans des résultats tangibles au niveau de la mise en oeuvre, le secteur privé perdra confiance dans le processus de l'OMC et celle-ci perdra son solide ancrage au niveau des communautés de base. Si le système commercial multilatéral s'effondre et si les différends commerciaux restent sans solution, les entreprises seront étranglées et leur croissance retardée. Cela aura des incidences sur les personnes employées par ces entreprises et les consommateurs qui apprécient d'avoir à leur disposition des produits et services compétitifs. En veillant à ce que les engagements d'abaisser les obstacles tarifaires et non tarifaires soient rigoureusement respectés, l'OMC apparaîtra à l'homme de la rue comme une organisation de poids.

Défis futurs

A ces conférences biennales, les Ministres doivent regarder vers l'avenir. L'environnement économique mondial change rapidement et pose des défis majeurs à l'OMC.

Le plus évident de ces défis est le rythme spectaculaire auquel se fait l'intégration économique mondiale. La croissance du volume des échanges mondiaux a été systématiquement supérieure à celle de la production économique mondiale et les flux d'investissement internationaux ont régulièrement augmenté. Selon le World Investment Report de la CNUCED pour 1996, les flux d'investissement étranger direct mondiaux ont augmenté l'année dernière de plus de 300 milliards de dollars EU, en progrès de près de 40 pour cent par rapport à 1994. Il y a de très fortes chances pour que cette tendance à la hausse se poursuive étant donné que les gains du Cycle d'Uruguay n'ont pas encore été pleinement réalisés et qu'ils peuvent encore dans une large mesure être consolidés.

Pour amplifier le double effet de la croissance du commerce et de l'investissement au niveau mondial, de nombreux pays se sont regroupés et ont conclu des accords commerciaux régionaux. Cette évolution s'est accélérée ces dix dernières années. Nous citerons en particulier l'ALENA, l'APEC et le MERCOSUR. Leurs signataires étant moins nombreux et ayant des liens économiques plus étroits, les accords commerciaux régionaux peuvent souvent entraîner une libéralisation plus rapide des échanges réciproques et encourager la poursuite de la libéralisation multilatérale. Ils peuvent jouer un rôle de catalyseur pour la libéralisation du commerce mondial.

Mais d'aucuns redoutent que les divers accords commerciaux régionaux ne se transforment en véritables blocs commerciaux donnant lieu à un détournement d'échanges et de flux d'investissement des pays tiers. Heureusement, cette crainte n'a pas été confirmée jusqu'ici, mais elle persiste, d'autant que certains blocs commerciaux pourraient un jour devenir assez importants pour se suffire à eux-mêmes. Il est capital que l'OMC définisse clairement le cadre général dans lequel s'inscrivent ces accords commerciaux régionaux afin qu'ils se complètent et ne freinent pas le rythme de la libéralisation mondiale. L'OMC devrait faire en sorte que les accords commerciaux régionaux auxquels les pays adhèrent reprennent le principe du régionalisme ouvert et, ce faisant, deviennent des éléments du processus de libéralisation du commerce. Dans ces conditions, le Comité des accords commerciaux régionaux récemment créé revêt un intérêt particulier.

Le succès durable de l'OMC dépend dans une large mesure de sa capacité à faire bénéficier tous les membres de la communauté internationale, et pas seulement un petit nombre d'entre eux, du nouveau système économique mondial. Pour que le système de l'OMC tienne, il est essentiel de ne pas se polariser sur une "division nord-sud" opposant les uns aux autres les pays en développement et les pays développés. Au contraire, il ne faut ménager aucun effort pour que tous puissent bénéficier dans des conditions d'égalité du processus de libéralisation du commerce mondial. Il est encourageant de constater que les Membres de l'OMC ont reconnu les difficultés spéciales rencontrées par les pays les moins avancés pour s'intégrer et participer pleinement à l'économie mondiale. Le plan d'action élaboré au Comité du commerce et du développement est une très bonne chose. Singapour quant à elle serait disposée à apporter sa contribution pour répondre aux besoins d'assistance technique de ces pays.

L'OMC compte maintenant 128 Membres. Si l'on y ajoute les 30 pays qui ont posé leur candidature, elle est prête à devenir une organisation véritablement mondiale. Certains de ces candidats sont des acteurs importants sur la scène économique, comme la Chine et la Russie, et leur admission à l'OMC aurait une incidence positive sur le système commercial multilatéral fondé sur des règles. Il va de soi que cette admission devrait se faire à des conditions mutuellement acceptables.

L'OMC devrait également examiner les moyens d'accélérer de manière raisonnable le traitement des demandes d'accession présentées afin que les pays qui souhaitent devenir Membres n'attendent pas trop longtemps. Plus la composition de l'OMC sera large, plus les pays soumis à ses règles et disciplines seront nombreux et plus ils auront intérêt à préserver le système commercial multilatéral.

Il y a eu beaucoup d'échanges de vues et de discussions sur les "questions nouvelles" que l'OMC devrait traiter. Celles des normes de travail et de l'investissement sont particulièrement conflictuelles. Il est évident que des coûts de main-d'oeuvre peu élevés constituent un avantage comparatif légitime pour les pays en développement et que les normes de travail ne devraient pas être utilisées comme une mesure protectionniste déguisée. Quant à savoir s'il est opportun et justifié d'examiner les normes de travail dans le cadre de l'OMC, la question est plus difficile à trancher. Pour ce qui est de l'investissement, nul ne conteste le lien entre commerce et investissement, mais il reste à se mettre d'accord sur le moment où il conviendrait d'aborder cette question à l'OMC et la meilleure façon de le faire.

Si l'OMC n'est pas inutilement détournée de son objectif premier qui est de promouvoir et de préserver le régime multilatéral de libre-échange, on devrait déterminer rapidement si ces questions sont directement liées au commerce international et si elle est l'instance qui convient le mieux pour les examiner de manière efficace. Ce n'est qu'ensuite qu'elle pourra aller de l'avant avec confiance et avec une vision claire de l'avenir.

La poussée irrésistible de la révolution technologique, surtout dans les secteurs des télécommunications et des technologies de l'information, ouvre de vastes possibilités aux Membres de l'OMC. Etant donné la multiplication des liaisons électroniques dans le monde et l'augmentation de la part des produits des technologies de l'information dans le commerce mondial, l'abaissement des obstacles dans ces deux secteurs représente pour tous des avantages économiques considérables. Selon certaines estimations, le marché mondial des technologies de l'information pourrait représenter pas moins de 500 milliards de dollars EU par an. Consciente de l'importance que ces secteurs nouveaux auront dans le prochain millénaire, l'OMC ne devrait pas trop attendre pour abaisser les obstacles tarifaires en la matière.

Conclusion

Nous avons beaucoup avancé sur la voie de la libéralisation du commerce mondial. Mais la tâche n'est pas finie malgré huit séries de négociations dans le cadre du GATT. Il reste beaucoup à faire pour donner forme à l'image que nous avons tous d'un monde meilleur et plus prospère. J'espère que les délégués se placeront dans une perspective large et à long terme pendant la réunion et manifesteront la bonne volonté, l'esprit de compromis et le sens du consensus dont ils ont toujours su faire preuve. Le bien-être économique d'un pays dépend de celui des autres. Si nous plaçons au premier plan les intérêts de l'OMC dans leur ensemble et si nous évitons de nous perdre dans des considérations à court terme et de nous fixer sur une seule question, nous pouvons joindre nos forces pour préserver notre avenir commun sur le plan économique, pas seulement pour notre génération, mais pour nos enfants et nos petits-enfants.

Pour paraphraser ce qu'a dit Nehru il y a 50 ans, l'OMC s'achemine vers un même destin plein de promesses et d'espoirs. J'invite tous les délégués à saisir cette occasion et à avancer ensemble résolument vers un monde soudé et prospère.

J'espère que la semaine sera très fructueuse et que vous ferez un séjour agréable dans notre ville-jardin.

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Notes:

1 : Les perspectives de l'économie mondiale et les pays en développement, Banque mondiale, 1995.

2 : Tantale, qui avait offensé les dieux grecs, fut envoyé aux enfers où il fut condamné à être éternellement tourmenté par la soif à proximité d'une source d'eau qu'il ne pouvait atteindre.

3 : "GATT - Aider la croissance mondiale", Secrétariat du GATT, Genève, 1990.

4 : The Uruguay Round: An Assessment, Jeffrey J. Schott, Institute for International Economics, Washington, D.C., 1994.

5 : The Uruguay Round: An Assessment, Jeffrey J. Schott, Institute for International Economics, Washington, D.C., 1994.

6 : Ibid