Séance Thématique du Comité SPS sur l'Équivalence (Partie 1)

Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, le Canada a soumis à l'examen du Comité une proposition visant à organiser un atelier ou une séance thématique sur l'équivalence (G/SPS/W/302/Rev.1). D'autres membres ont également soumis des propositions recommandant au Comité d'étudier plus en profondeur la notion d'équivalence, notamment en examinant les directives existantes sur la reconnaissance de l'équivalence (G/SPS/19/Rev.2, G/SPS/W/299, G/SPS/W/301). À la réunion du Comité de juillet 2018, nombre de Membres étaient favorables à la tenue d'une séance thématique ou d'un atelier sur l'équivalence.

La première des deux parties de cette séance thématique sur l'équivalence sera l'occasion de présenter la notion d'équivalence et de mieux faire connaître aux Membres de l'OMC les dispositions pertinentes de l'Accord SPS, les directives du Comité (G/SPS/19/Rev.2) et la jurisprudence connexe. En outre, des représentants du Codex, de la CIPV et de l'OIE expliqueront comment le principe de l'équivalence s'applique dans leurs domaines de compétence et analyseront les normes internationales pertinentes. La deuxième partie de cette séance thématique se tiendra en mars 2019 et sera axée sur les expériences des Membres concernant la mise en œuvre de ce principe.

Le rapport de la première partie de la Séance thématique se trouve dans le document G/SPS/R/93.

Programme (au format PDF)

Présidente: Mme Noncedo Vutula