Atelier concernant la relation entre le comité SPS et les organisations internationales à activité normative

L'atelier porta sur les procédures et les questions traitées par le Codex, la CIPV et l'OIE (les “trois organisations sœurs”), et sur la manière d'assurer une coordination effective avec les travaux du Comité SPS. Des représentants des trois organisations sœurs ont fait des exposés et ont contribués à la discussion.

Tous les représentants des Membres, observateurs et organisations ayant le statut d'observateur furent invités à participer à l'atelier ainsi qu'aux réunions du Comité SPS. L'OMC a financé la participation d'environ 50 fonctionnaires de PMA et de pays en développement directement intéressés par les questions sur lesquelles a porté cet atelier.

Les objectifs de l'atelier furent les suivants:

• examiner les procédures utilisées et les problèmes rencontrés par le Codex, la CIPV et l'OIE dans l'élaboration, l'adoption et la surveillance de l'utilisation des normes internationales présentant un intérêt pour le Comité SPS; et
    
• discuter d'actions pratiques pour améliorer la coordination entre le Comité et les trois organisations sœurs ainsi que pour accroître l'efficacité et éviter les doubles emplois.

L'atelier visa à définir des mesures concrètes pour:

• renforcer la coordination entre le Comité et les trois organisations sœurs et entre ces dernières;
   
• accroître l'utilisation et l'utilité des normes internationales;
   
• éviter le chevauchement inutile des travaux; et
   
• faire en sorte que le processus d'élaboration des normes cadre avec la mise en œuvre de l'Accord SPS et facilite le commerce de produits agricoles et alimentaires.

  

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Documents et exposés 

> Programme de l'atelier
> Exposé du Secrétariat de l'OMC
> Exposé du Codex
> Exposé de la CIPV
     > Dossier FAO sur la biosécurité
     > Manuel de règlement des différends de la CIPV
> Exposé de L'OIE
> Communication des Communautés européennes