Theresa Carpenter, Samuel Munyaneza et Ralf Peters, ONU commerce et développement (CNUCED)

Cet article est basé sur le chapitre spécial “Droits de douane sur les minéraux essentiels et rôle dans la chaîne de valeur des véhicules électriques” des Profils tarifaires dans le monde 2024.

La transition vers les technologies énergétiques propres et les véhicules électriques s'accélère dans le contexte de la lutte mondiale contre les changements climatiques. Cette transition implique une utilisation accrue de minéraux essentiels tels que le cobalt, le graphite et le lithium, qui sont des composants fondamentaux des batteries des véhicules électriques. Toutefois, le recours à des droits de douane progressifs dans les chaînes de production des véhicules électriques pourrait empêcher les économies en développement de diversifier leurs exportations et de progresser dans la chaîne de valeur.

Les technologies énergétiques propres dépendent fortement de minéraux divers. Par exemple, l'énergie solaire utilise beaucoup de cuivre, d'aluminium, de cadmium, de tellure et de sélénium, tandis que l'énergie éolienne nécessite du cuivre, des terres rares, du chrome, du zinc et de l'aluminium. Pour produire les véhicules électriques et leurs batteries, il faut de l'aluminium, du cuivre, du cobalt, du graphite, du nickel, du lithium, du manganèse et des terres rares.

En raison de la transition vers les technologies énergétiques propres et les véhicules électriques à l'échelle mondiale, la demande de certains minéraux essentiels — cobalt, graphite et lithium par exemple (qui sont abondants dans les économies en développement) — devrait donc fortement augmenter. D'après les projections établies, elle pourrait être multipliée par cinq d'ici 2050.

Étapes de la chaîne de valeur des véhicules électriques pour les minéraux essentiels

La chaîne de valeur des véhicules électriques pour le cobalt, le graphite et le lithium comprend cinq étapes: extraction, transformation, production d'électrodes, fabrication de batteries et production de véhicules électriques (voir tableau 1). Il y a des flux commerciaux concernant les minéraux essentiels à chaque étape de cette chaîne de valeur.

Tableau 1: Étapes de la chaîne de valeur des véhicules électriques pour les minéraux essentiels et codes correspondants du Système harmonisé (SH)

 

Droits de douane et progressivité

Les droits de douane concernant les produits liés à la chaîne de valeur des véhicules électriques varient en fonction des étapes et des économies. En général, ils sont nettement plus élevés pour les batteries et les véhicules que pour les minéraux bruts et transformés, l'augmentation étant progressive tout au long de la chaîne de valeur. La figure 1 illustre les droits de douane appliqués par des économies à différents niveaux de développement pour les minéraux essentiels aux cinq étapes.

Les économies développées ont tendance à appliquer des droits de douane moins élevés à toutes les étapes de la chaîne de valeur des véhicules électriques. Cependant, leurs droits augmentent tout du long, les plus élevés visant les produits transformés et finis, ce qui risque d'empêcher les économies en développement de progresser dans la chaîne de valeur.

Plus des trois quarts des économies examinées affichent des droits de douane croissants de la première à la cinquième étape, même si les écarts varient beaucoup. Dans presque tous les cas, les droits les plus élevés sont appliqués à l'étape 5 (voir figure 2).

La progressivité des droits est déjà évidente dans les secteurs de l'agriculture et du textile. La figure 2 montre qu'elle présente un défi similaire pour les économies qui échangent des minéraux essentiels. La réduction des écarts ne suffira peut-être pas pour influencer les choix concernant la localisation des activités de transformation à forte valeur ajoutée, mais c'est une étape cruciale pour soutenir la transition vers les énergies propres et favoriser le développement durable.

Afin de tirer parti de la demande de minéraux essentiels, les économies en développement doivent attirer des investissements dans les installations de raffinage et de transformation. Elles ont aussi besoin de plus de transfert de technologie pour renforcer les capacités locales en vue de participer aux étapes de la chaîne d'approvisionnement à plus forte valeur ajoutée. En outre, elles doivent assurer une répartition équitable des bénéfices du commerce des ressources minérales en renforçant la gouvernance, et trouver un équilibre entre gains économiques et considérations environnementales et sociales en adoptant des pratiques durables.

Conclusion

Les économies en développement dotées de riches ressources minérales peuvent bénéficier de l'augmentation de la demande de cobalt, de graphite et de lithium, mais un système commercial multilatéral efficace, soutenu par un système équitable de droits de douane à un niveau inférieur, est essentiel pour permettre à ces économies de participer plus pleinement à la chaîne de valeur mondiale des véhicules électriques. L'examen de la progressivité des droits de douane et la promotion de pratiques durables dans le secteur des minéraux essentiels pourraient enclencher une transformation structurelle dans les économies en développement, avec des conditions de concurrence plus équitables et une amélioration du niveau de vie.

De plus amples renseignements à ce sujet figurent dans les Profils tarifaires dans le monde 2024, co-publiés par l'OMC, le Centre du commerce international (ITC) et l'ONU commerce et développement (CNUCED). Présentée le 25 juillet, cette publication fournit des informations complètes sur les mesures tarifaires et non tarifaires imposées par plus de 170 pays et territoires douaniers.