Par Monia Snoussi-Mimouni et Edvinas Drevinskas

Les droits de douane ont affiché une nette tendance à la baisse depuis la création de l'OMC en 1995.

Depuis 1996, le commerce mondial des marchandises a plus que quadruplé, atteignant un total de 18 600 milliards de dollars EU pour les importations en 2021, contre 4 400 milliards de dollars EU en 1996.

Au cours de la même période, les données disponibles indiquent que la moyenne simple des droits appliqués par les Membres de l'OMC sur la base de la nation la plus favorisée (NPF) — principe selon ils accordent le même traitement commercial, y compris les taux de droits et l'accès aux marchés, à tous les autres Membres — a diminué de 44%, tombant de 13,2% à 7,4%, comme le montre la figure 1.

Une tendance similaire se dégage en ce qui concerne la moyenne des droits appliqués pondérée en fonction des échanges. De fait, le droit NPF moyen a chuté de 47%, tombant de 7,1% à 3,7%.

Si l'on tient compte des régimes tarifaires préférentiels, y compris ceux offerts par les pays développés aux pays en développement et aux pays les moins avancés, et ceux des accords commerciaux régionaux (ACR), on observe une baisse encore plus forte. Entre 1996 et 2021, la moyenne des droits effectivement appliqués pondérée en fonction des échanges — dans l'hypothèse où les droits préférentiels sont pleinement utilisés — est tombée de 6,8% à 2,5%. Cette baisse plus importante est due à l'accroissement du commerce des produits soumis à des droits de douane plus faibles dans le cadre de ces accords commerciaux.

La figure 2 illustre les variations par secteur entre 1996 et 2021. On note en particulier que les droits appliqués aux produits agricoles ont diminué davantage que les droits appliqués aux produits industriels, qui étaient déjà faibles en 1996. Par exemple, pour les produits agricoles, la moyenne des droits NPF appliqués pondérée en fonction des échanges a enregistré sa plus forte baisse pour les produits d'origine animale, tombant de 37,4% à 17,5% entre 1996 et 2021, tandis que pour les produits industriels, elle a enregistré sa plus forte baisse pour les textiles, tombant de 11,7% en 1996 à 7,6% en 2021.

On pourrait attribuer les variations des moyennes pondérées en fonction des échanges non seulement à l'évolution des droits de douane, mais aussi à l'évolution des flux commerciaux. Par exemple, un accroissement du commerce des marchandises conjugué à une baisse du droit de douane pour un groupe de produits entraînera une diminution de la moyenne pondérée en fonction des échanges.

Il est difficile de prédire l'évolution future des droits de douane car divers facteurs peuvent influencer les actions des Membres de l'OMC. Toutefois, l'OMC a toujours à cœur d'aider ses Membres à favoriser autant que possible la bonne marche, la prévisibilité et la liberté des échanges.

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