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Questions d'actualité
Au fil des ans, le Forum
public de l'OMC est devenu l'une des principales enceintes de
dialogue entre les parties prenantes du système commercial
multilatéral. Il constitue désormais un rendez-vous important du
calendrier international. Le Forum 2007 est prévu à un moment où
les négociations de Doha s'intensifient, mais où les avantages
de la mondialisation sont contestés au Nord comme au Sud,
l'incidence de la mondialisation suscitant des inquiétudes
croissantes, tandis que le système commercial multilatéral fête
son 60ème anniversaire.
Cette année, le Forum, qui s'intitule “Comment l'OMC peut-elle
aider à maîtriser la mondialisation?”, vise donc à stimuler un
débat franc sur le rôle que l'OMC peut jouer pour faire du
commerce un moteur du développement et sur la manière dont
l'Organisation peut contribuer à une meilleure répartition des
avantages du commerce dans l'économie mondialisée d'aujourd'hui.
Les participants au Forum réfléchiront sur les outils dont l'OMC
a besoin pour aider à maîtriser la mondialisation, et sur la
nécessité de la coopération entre les différentes organisations
internationales. Ce dialogue ne peut que renforcer les
fondements du Programme de Doha pour le développement et du
système commercial multilatéral.
Les quatre sous-thèmes suivants seront traités dans le cadre du
Forum public:
1. GOUVERNANCE MONDIALE: les défis que représentent
l'interdépendance et la mondialisation et ce que peut faire
l'OMC pour que la mondialisation profite aux populations de
tous les pays;
2.
COHÉRENCE: A) le besoin de cohérence au plan
national et international; et B) la contribution de l'OMC à
l'établissement d'un système multilatéral cohérent;
3. CROISSANCE ÉCONOMIQUE: le commerce en tant
qu'instrument de croissance et de développement;
4.
DÉVELOPPEMENT DURABLE: l'interaction du commerce et
du développement durable.
Une brève description
des principales questions qui seront abordées par chaque groupe
est présentée ci-après. Ces questions sont classées par
sous-thème et par séance.
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Ce thème concerne essentiellement le défi
que représentent l'interdépendance et la
mondialisation et ce que peut faire l'OMC
pour que la mondialisation profite aux
populations de tous les pays.
Séance 1: UN AUDIT DE LA GOUVERNANCE DE
L'OMC: TABLE RONDE SUR LE THÈME “METTRE
LE COMMERCE MONDIAL AU SERVICE DU
DÉVELOPPEMENT”
Les participants à cette séance
examineront les questions suivantes:
-
De quelle manière la formation de
coalitions de pays en développement
a-t-elle modifié la transparence du
processus d'établissement d'un
consensus?
-
Dans quelle mesure les coalitions
ont-elles permis de résoudre les
problèmes de participation effective
des membres les plus faibles du
système de l'OMC?
-
Dans quelle mesure le Mécanisme
d'examen des politiques commerciales
(MEPC) permet-il de réduire
l'asymétrie de l'information dans le
système commercial?
-
Une réforme du processus de suivi
permettrait-elle au système
commercial de mieux répondre aux
préoccupations en matière de
développement durable?
-
De quelle façon les pays en
développement ont-ils participé à ce
mécanisme?
-
Quelles sont les formules possibles
pour gérer l'assistance technique et
le renforcement des capacités liés
au commerce de façon à ce que les
pays en développement bénéficiaires
soient aux commandes?
-
Quelle doit être l'étendue du rôle
du Secrétariat de l'OMC dans la
création et la diffusion de
connaissances sur le système
commercial international?
-
Quelles seraient les méthodes de
recherche et de vulgarisation
servant le mieux les intérêts des
pays en développement?
Séance 5: LA MAÎTRISE DE LA
MONDIALISATION: ANALYSE DU CONCEPT
Cette séance vise à ouvrir le débat entre
universitaires, diplomates et ONG, à
rapprocher les points de vue et à nous
permettre de mieux comprendre comment
certaines notions, telles que la maîtrise
de la mondialisation, sont utilisées par
les différents acteurs du système dans les
débats et les négociations.
Les questions suivantes serviront de fil
directeur:
-
Quel est le rôle des idées dans la
politique internationale?
-
Qui est l'auteur du concept de
maîtrise de la mondialisation? Est
ce une invention européenne? Comment
ce concept est-il compris?
-
La mondialisation doit-elle être
maîtrisée et, dans l'affirmative,
quels rôles les différentes
institutions et les différents
acteurs jouent-ils?
-
Ce concept est-il propre à l'OMC?
Comment est-il traité dans d'autres
institutions économiques
internationales comme la Banque
mondiale/le FMI/la CNUCED, etc.?
Observe t on une convergence ou des
divergences dans la manière dont il
est utilisé? Cela crée-t-il des
tensions entre les institutions?
-
Comment ce concept est-il interprété
par les pays en développement? En
quoi se distingue-t-il d'une notion
telle que la "marge de manœuvre"?
Comment les économies émergentes qui
ont désormais leur mot à dire à l'OMC
comprennent-elles et
appliquent-elles ce concept?
-
Comment ces concepts influencent-ils
la réflexion sur la réforme du
système en général? Dans quel
domaine l'OMC est-elle susceptible
de contribuer le plus à la maîtrise
de la mondialisation ...
Séance 17 & Séance 28: GOUVERNANCE
MONDIALE EN MATIÈRE DE COMMERCE ET RÔLE DU
SUD: THÉORIE ET PRATIQUE DU RENFORCEMENT
DU RÔLE DU SUD: PARTIE I ET PARTIE II
Ces séances de groupe liées entre elles
seront l'occasion de mener un débat
intégrant les perspectives des
universitaires et des praticiens sur la
manière de faire face au contexte en
rapide évolution des relations
géopolitiques et économiques à l'échelle
mondiale en permettant au Sud de jouer un
rôle plus actif: a) en participant aux
institutions mondiales chargées de la
gouvernance économique comme l'OMC; et b)
en améliorant l'aptitude de l'OMC à
faciliter la participation des pays du Sud
à ses processus de gouvernance en vue de
renforcer la dimension développement des
négociations en cours.
Séance 21: HISTOIRES ET PERCEPTIONS SUR LE
COMMERCE: LE COMMERCE ET LE DÉVELOPPEMENT
VUS PAR LES MÉDIAS ET PAR LE PUBLIC
Les participants à cette séance
examineront les questions suivantes:
-
Comment les médias perçoivent-ils ce
qu'on appelle le Programme de Doha
pour le développement (PDD)? Comment
est-il rendu compte des défis et
problèmes rencontrés? Quels sont les
points de vue exprimés dans ces
rapports?
-
Comment cette perception
varie-t-elle selon les pays, entre
le Nord et le Sud et en fonction du
type de média et de son orientation
générale?
-
Comment les rédacteurs en chef et
les journalistes perçoivent-ils les
possibilités offertes et les
difficultés rencontrées pour
sensibiliser l'opinion publique aux
questions liées au commerce et au
développement?
-
Attirer l'attention des médias et
coopérer avec eux – quelle a été
l'expérience de la société civile au
Nord comme au Sud?
Séance 24: LE RÔLE DES NORMES SOCIALES
DANS LA PROMOTION DU COMMERCE ÉQUITABLE
Cette séance vise à mettre davantage le
commerce au service du développement en
renforçant le rôle des normes sociales et,
en particulier:
-
à apporter un éclairage nouveau sur
la relation entre les normes
sociales et le commerce
international;
-
à identifier les bonnes pratiques
qui montrent comment les normes
sociales peuvent promouvoir le
commerce équitable et à expliquer
comment ces pratiques peuvent être
mises en œuvre de manière effective
sur une base volontaire; et
-
à étudier les moyens d'améliorer la
cohérence entre les organisations
internationales dans le cadre des
normes sociales.
Séance 30: RÉÉQUILIBRER LE COMMERCE AU
MOYEN DE NORMES MONDIALES
Les participants à cette séance
examineront les questions suivantes:
-
Quelle expérience a-t-on de
l'utilisation des différents
instruments de l'ONU pour alerter
l'opinion au sujet de l'incidence de
la mondialisation économique sur les
moyens de subsistance des
populations? Quelle incidence
éventuelle cela a-t-il sur
l'évolution du système commercial
multilatéral? Quelles mesures
faut-il prendre pour veiller à ce
que les règles commerciales ne
violent pas les normes de l'ONU?
-
Quelle expérience a-t-on de la
promotion de l'accès aux médicaments
et du droit à la santé dans le
régime commercial? Quelles mesures
faudrait-il adopter à l'avenir pour
faire en sorte que les règles de l'OMC
ne violent pas l'obligation des
États de défendre le droit à la
santé?
-
Quel type de cadre commercial serait
compatible avec les objectifs
énoncés dans le Protocole de Kyoto?
Comment l'OMC peut-elle participer
aux efforts déployés au niveau
international pour faire face aux
changements climatiques?
Séance 35: COMMENT METTRE LA
MONDIALISATION AU SERVICE DES TRAVAILLEURS?
Les participants à cette séance
examineront les questions suivantes:
-
Que peut-on dire sur la manière dont
sont actuellement répartis les
avantages du commerce?
-
Qu'est-ce qui empêche une
répartition plus équitable des
avantages tirés du commerce?
-
Quelles sont les idées, politiques,
bonnes pratiques nécessaires à
l'établissement d'un système plus
équitable et durable?
-
Comment les politiques, par exemple
en matière de commerce, de travail
et dans le domaine social,
peuvent-elles se renforcer et se
compléter les unes les autres en vue
d'atteindre l'objectif général de
développement durable (c'est-à-dire
le relèvement des niveaux de vie, la
réalisation du plein emploi et un
niveau élevé et toujours croissant
du revenu réel et de la demande
effective)?
Séance 36: LE RÔLE DE L'INNOVATION ET DU
PROGRÈS TECHNIQUE DANS LA MAÎTRISE DE LA
MONDIALISATION: DÉFIS ET POSSIBILITÉS
La
question consiste ici surtout à savoir
comment encourager les retombées positives
de la mondialisation et quels sont les
obstacles à cet échange de connaissances
et d'idées qui doivent être éliminés. La
discussion pourrait porter sur les deux
questions suivantes:
-
Jusqu'où ira ce processus? Le
commerce international
continuera-t-il à augmenter grâce à
l'innovation, ou la fourniture de
certaines marchandises et de
certains services continuera-t-elle
d'être assurée au plan national?; et
-
À cet égard, quelles sont les
difficultés rencontrées par les
pays? Comment s'adaptent-ils à ce
processus continu de mondialisation?
Séance 39: LES CAPITALES ET LE PATRIMOINE
ÉCONOMIQUE MONDIAL
L'objectif principal de ce groupe est
d'examiner plus en détail le défi qui
consiste à mettre l'OMC au service de tous
ses Membres comme il incombe, en
définitive, à une organisation fondée sur
le consensus.
Les questions susceptibles d'être
abordées et traitées sont les suivantes:
-
Quelles sont les stratégies
nationales de
croissance/développement les plus
importantes pour vous? Il peut
s'agir par exemple d'une croissance
fondée sur les exportations; de la
croissance intérieure; de la
priorité accordée à des secteurs ou
à des industries clés; du rôle des
investissements entrants et
sortants;
-
Quelles sont les règles et
conditions pertinentes en vigueur à
l'OMC les plus importantes pour
vous? Il peut s'agir des niveaux
tarifaires à l'étranger et au plan
national; des disciplines relatives
aux subventions; des disciplines
antidumping; et
-
Quelles modifications, y compris
toutes adjonctions aux règles de l'OMC,
seraient les plus susceptibles de
compléter ou d'entraver les
stratégies de
développement/croissance de certains
pays?
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Ce thème aborde:
A. le besoin de cohérence au plan national
et international; et
B. la contribution de l'OMC à la
construction d'un système multilatéral
cohérent.
Séance 2: LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS À
L'OMC. SON INCIDENCE SUR LE SYSTÈME
COMMERCIAL MULTILATÉRAL ET SON RÔLE À L'HEURE
DE LA MONDIALISATION
Ce
groupe examinera le rôle du système de
règlement des différends de l'OMC dans le
système commercial multilatéral et, plus
généralement, dans le contexte plus large
du renforcement et de la spécialisation du
droit international. Les questions
suivantes, entre autres, seront examinées:
-
Quel est le rôle du système de
règlement des différends de l'OMC
dans le système commercial
multilatéral? Quelle incidence a t
il sur les autres fonctions de l'OMC?
-
Quel est le rôle du processus
juridictionnel dans les relations
internationales? Quelles sont les
conséquences de la judiciarisation
sur la souveraineté nationale?
-
Quelle est la relation entre le
droit de l'OMC et son système de
règlement des différends d'une part
et les autres domaines du droit
international et les mécanismes des
différends correspondants d'autre
part? Quelles sont les conséquences
du développement rapide et de la
spécialisation croissante du droit
international et de la
multiplication des systèmes
juridictionnels internationaux et
régionaux? Des divergences et des
conflits potentiels sont ils à
craindre? Comment faire pour que la
cohérence soit assurée?
Séance 12: DISCOURS SUR LA GOUVERNANCE
MONDIALE, LE COMMERCE INTERNATIONAL ET LE
DÉVELOPPEMENT ET FORMULATION DES
POLITIQUES NATIONALES
Le
groupe présentera et examinera certains
grands défis auxquels sont confrontés les
pays en développement pour arriver à une
politique de développement cohérente et
égalitaire au niveau national, face aux
recettes incohérentes et contradictoires
émanant des deux groupes d'organisations
internationales en matière de
développement.
Séance 14: LE DÉVELOPPEMENT RAPIDE DES
ACCORDS DE LIBRE ÉCHANGE: DÉFIS ET
POSSIBILITÉS POUR LES FUTURES NÉGOCIATIONS
COMMERCIALES MULTILATÉRALES
Cette séance:
-
sera axée sur les incidences pour le
système commercial mondial des
profondes transformations qu'il
subit actuellement, en particulier
le développement rapide des accords
de libre échange (ALE) dans le
monde, mais aussi d'autres
changements structurels tels que la
fragmentation croissante de la
production au niveau international
et la place future des économies
émergentes dans le commerce mondial;
-
examinera l'incidence de ces
transformations à la fois sur la
nécessité d'un système commercial
multilatéral cohérent et sur la
capacité des Membres de l'OMC de
négocier à l'avenir des accords
multilatéraux. Cela devrait soulever
des considérations d'économie
politique ainsi que des questions
d'ordre pratique en rapport avec les
négociations multilatérales (telles
que la possibilité que les accords
bilatéraux soient un espace
d'expérimentation pour les questions
complexes ou nouvelles); et
-
vise à aborder le rôle futur de l'OMC
par rapport à d'autres formes
d'ouverture commerciale et la
manière dont ils peuvent
s'articuler; et comment pourrait
être conçue l'ouverture du commerce
en dehors de l'OMC pour faciliter
cette articulation.
Séance 18: L'INTÉGRATION DU COMMERCE
INTERNATIONAL DANS LES STRATÉGIES
NATIONALES DE DÉVELOPPEMENT
Cette séance abordera les questions
suivantes:
-
Des résultats des négociations
commerciales multilatérales
favorables au développement se
traduisent ils par une croissance
favorable aux populations pauvres au
niveau national?
-
Que faut il comme politiques et
institutions complémentaires pour
qu'une croissance tirée par les
exportations se répercute de façon
positive sur la réduction de la
pauvreté?
-
Quelles considérations sociales et
humaines faut il intégrer dans la
politique commerciale nationale?
-
Quels changements est il nécessaire
d'apporter au processus
d'élaboration des politiques
commerciales?
Séance 22: LA DIMENSION COMMERCIALE DE LA
MONDIALISATION: MULTILATÉRALE (OMC) OU
RÉGIONALE (LES ACR)
Les objectifs de cette séance sont les
suivants:
-
Aider les pays les moins favorisés à
comprendre ce qui se passe
actuellement dans le domaine des
accords commerciaux (aux niveaux
bilatéral, régional ou multilatéral)
et quelles en sont les incidences
pour eux; tirer la sonnette d'alarme
sur le fait que cela n'est pas à
l'avantage des pays pauvres et
défavorisés.
-
Faire mieux prendre conscience de
l'importance du système commercial
multilatéral (et de l'OMC) en tant
que système le plus équitable et le
mieux à même de maîtriser la
mondialisation.
Séance 26: UN INSTRUMENT MANQUANT: UN
RÉSEAU UNIVERSITAIRE MONDIAL SUR L'OMC/L'INTÉGRATION
RÉGIONALE
Cette séance a pour objectif principal
d'engager le débat sur les principales
caractéristiques du réseau et de répondre
notamment aux questions suivantes:
-
Réseau de personnes ou réseau
d'institutions? Serait il approprié
de procéder par étapes: démarrer
sous forme d'un réseau de personnes,
sans exclure l'évolution future vers
un réseau d'institutions?
-
Tâches principales du réseau, en
particulier au démarrage. Comment
garantir une participation accrue
des universitaires de pays en
développement?
-
Est il approprié que le réseau
aborde non seulement des questions
concernant l'OMC, mais aussi les
accords bilatéraux et les accords
d'intégration régionale?
-
Comment créer le premier "groupe de
base" sans heurter les sensibilités?
Serait il raisonnable de commencer
par inclure les universitaires qui
ont participé aux cours régionaux de
l'OMC?
-
Quelle est l'institution la mieux
placée pour tenir la première
réunion constitutive? Quel est le
meilleur moment pour mettre en œuvre
cette initiative?
-
Comment élargir le réseau, sur la
base du "premier groupe de base"?
Séance 27: L'ENGAGEMENT UNIQUE EST IL
ENCORE LE FONDEMENT DE LA COHÉRENCE DU
SYSTÈME COMMERCIAL MONDIAL?
La
question essentielle sur laquelle porte
cette séance est la relation entre la
structure institutionnelle et l'efficacité
de l'OMC. Les questions suivantes seront
abordées:
-
Comment l'OMC peut elle assurer la
cohérence entre les obligations
existantes, et la cohérence avec la
gouvernance sous toutes ses autres
formes, tout en menant des
négociations efficaces sur le
renouvellement et l'élargissement
des obligations?
-
Étant donné que ce qu'il est convenu
d'appeler la “géométrie variable” et
les autres flexibilités signifient
que dans la pratique la portée et la
rigueur des obligations réelles
diffèrent largement d'un Membre à
l'autre, le cadre de l'engagement
unique est il nécessaire ou en vaut
il la peine?
-
Les Accords de l'OMC doivent ils
rester un engagement unique, toutes
les négociations doivent elles faire
partie d'un cycle, et chaque cycle
doit il être un engagement unique?
Séance 29: DES STRATÉGIES COHÉRENTES POUR
LA LIBÉRALISATION DU COMMERCE: POLITIQUES
ASCENDANTES, ACCORDS RÉGIONAUX ET
COMPATIBILITÉ AVEC LE SYSTÈME DE L'OMC
Cette séance abordera les questions
suivantes:
-
Dans un contexte d'“après Doha”,
comment peut on faire converger
et/ou se compléter la libéralisation
et l'élaboration de règles aux
niveaux unilatéral, régional et
multilatéral?
• Que doit apporter une
libéralisation autonome et non
discriminatoire au système
multilatéral?
• Quel rôle l'OMC peut elle jouer
pour soutenir les politiques
nationales et régionales?
• Le modèle multilatéral
traditionnel de concessions
mutuelles accordées sur une base NPF
reste t il viable? Comment inciter à
de nouvelles réformes unilatérales,
non discriminatoires, qui soient
cohérentes et compatibles avec le
système de l'OMC?
Séance 33: LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS À
L'OMC: UN MOYEN D'ASSURER LA COHÉRENCE?
Lors de cette séance, on examinera le
point de savoir si les groupes spéciaux et
l'Organe d'appel ont un rôle à jouer dans
la recherche d'une cohérence entre le
droit de l'OMC et d'autres éléments du
droit international et abordera les
questions suivantes:
-
S'ils ont effectivement un rôle à
jouer, l'exercent ils suffisamment
bien? Quelle est l'expérience
accumulée jusqu'ici, sur la base
d'affaires et de décisions
spécifiques?
-
La transparence et la participation
publique sont elles des instruments
de procédure utiles pour renforcer
la cohérence dans le contexte du
système de règlement des différends
de l'OMC? Dans l'affirmative,
comment ces instruments devraient
ils être améliorés?
Séance 37: LES DÉFIS DE LA COHÉRENCE: FAUT
IL UNE ANALYSE CRITIQUE?
Les problèmes et questions retenus pour
être examinés sont les suivants:
-
Quelle est la contribution du
système de règlement des différends
de l'OMC à une interprétation
cohérente des engagements? Quelle
est la relation entre ce système et
les systèmes régionaux? Quel rôle l'OMC
joue t elle dans les différends
entre partenaires régionaux? Ce rôle
peut il être renforcé?
-
Où en sont les efforts de
rationalisation et de convergence au
niveau des accords régionaux? Quels
sont les points sur lesquels on a
avancé? Quelle est la contribution
potentielle de la Décision de
décembre 2006 du Conseil général
(WT/L/671)?
-
Comment l'assistance technique liée
au commerce de l'OMC contribue t
elle à la cohérence de la mise en
œuvre des engagements? Quels types
de problèmes la cohérence elle même
soulève t elle? Dans quelle mesure
l'assistance technique liée au
commerce préjuge t elle d'une
interprétation juridique des règles?
|
III.
Croissance économique haut de page |
Ce thème examine le commerce en tant
qu'instrument de croissance et de
développement.
Séance 3: COMMENT LE COMMERCE DES
SERVICES PEUT IL AIDER À METTRE LA
CROISSANCE AU SERVICE DU DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE DURABLE?
Les objectifs de la séance sont les
suivants:
-
Montrer comment l'ouverture des
marchés de services joue un rôle
essentiel dans la promotion du
développement et de la croissance
économiques, y compris: des
activités bancaires internationales
qui aident à financer
l'infrastructure essentielle pour le
développement de l'ensemble de
l'économie et à promouvoir l'esprit
d'entreprise; et des entreprises
internationales de la Société de
télécommunication et d'information
qui contribuent à apporter
l'infrastructure essentielle en
matière de technologies de
l'information et de communication
pour permettre à tous les pays de
participer à l'économie nationale et
mondiale et réduire la fracture
numérique; et
-
démontrer que les entreprises de
services de pays émergents et en
développement exportent déjà vers
des pays riches et des pays voisins,
et que l'OMC peut contribuer à mieux
exploiter ce potentiel inconnu.
Séance 7: CRÉER ET DÉVELOPPER DES
POSSIBILITÉS POUR L'AGRICULTURE
Les principaux points examinés lors de la
séance seront les suivants:
-
les avantages potentiels ainsi que
certains problèmes et défis liés à
l'expansion du commerce des produits
agricoles et des produits
agroalimentaires;
-
les perspectives concernant les
principaux bénéficiaires d'un marché
agroalimentaire élargi, la nature et
la portée possibles de ces
avantages;
-
la relation entre la croissance du
commerce des produits agricoles et
les programmes économiques généraux
des nations Membres de l'OMC;
Séance 9: LA QUESTION DE LA VULNÉRABILITÉ
ET DE LA COMPÉTITIVITÉ DES PETITES
ÉCONOMIES VULNÉRABLES (PEV) DANS LES
NÉGOCIATIONS COMMERCIALES
Lors de cette séance, il s'agira de mener
les activités suivantes:
-
présenter un cadre qui intègre les
préoccupations en matière de
développement des pays en
développement concernant le
traitement spécial et différencié,
tout en respectant les valeurs
intrinsèques d'un système commercial
multilatéral fondé sur des règles.
L'objectif est d'offrir une marge de
manœuvre dans le choix des
politiques ou des flexibilités en
matière de diversification
économique et de compétitivité;
-
attirer l'attention sur
l'interaction éventuelle d'aspects
largement examinés en tant que
facteurs susceptibles de limiter la
capacité des pays en développement
ou des pays les moins avancés à
tirer avantage du commerce
international, plus précisément:
Exiguïté du territoire,
Vulnérabilité et Éloignement; et
-
fournir des informations sur
diverses situations devant faire
l'objet de négociations en analysant
certains problèmes de développement
liés au commerce, ainsi que des
problèmes de développement que les
instruments de la politique
commerciale devraient aider à
résoudre.
Séance 11: LA GESTION DE L'OFFRE POUR LE
SOUTIEN DES MOYENS DE SUBSISTANCE RURAUX
DANS LE CADRE DE L'OMC
Cette séance sera consacrée:
-
à l'expérience acquise en ce qui
concerne la gestion de l'offre sur
les marchés tant intérieurs
qu'internationaux, en vue d'étudier
les objectifs et l'évolution passée
de cette politique, ses succès et
ses problèmes; et
-
à la gestion de l'offre à la lumière
des divers thèmes qui sont traités
dans le cadre du Cycle de Doha: la
proposition du Groupe africain sur
les produits de base, le rôle futur
des entreprises commerciales d'État
et l'Initiative sur le coton.
Séance 15: L'OMC ET LES PME: QUE FAUT-IL
FAIRE POUR QUE TOUT LE MONDE SOIT GAGNANT?
Les petites et moyennes entreprises
figureront vraisemblablement parmi les
principaux gagnants d'une issue favorable
du Cycle de Doha. Le groupe tentera de
répondre aux questions suivantes en
confrontant deux perspectives: la réalité
des politiques commerciales d'une part et
celle des entreprises d'autre part.
-
Les avantages tirés des cycles
précédents sont-ils également
tangibles au niveau des entreprises?
Les entrepreneurs sont-ils
suffisamment conscients des
possibilités qu'offrent les
négociations multilatérales en
cours?
-
Quant aux négociateurs et aux
décideurs, sont-ils conscients de la
réalité des PME, des problèmes
concrets qu'elles rencontrent et de
leurs besoins? Ceux-ci sont-ils
suffisamment bien exprimés sous
forme de contributions utiles pour
les négociations commerciales?
Séance 19: LA CONTRIBUTION DES SERVICES AU
DÉVELOPPEMENT, LE RÔLE DE LA
RÉGLEMENTATION ET LA LIBÉRALISATION DU
COMMERCE
Les objectifs de cette séance sont les
suivants:
-
souligner l'importance des services
pour le développement;
-
insister sur le rôle de la réforme
des réglementations et de la
libéralisation du commerce pour les
services et le développement et les
moyens d'y parvenir;
-
sensibiliser les acteurs du
développement sur la manière dont la
réforme des réglementations et la
libéralisation du commerce peuvent
contribuer au développement; et
-
rassembler des experts des services
pour qu'ils discutent des effets des
services sur le développement.
Séance 25: OBSTACLES NON TARIFAIRES AU
COMMERCE INTERNATIONAL ET CROISSANCE
ÉCONOMIQUE – QUE PEUT FAIRE L'OMC?
Ce
groupe abordera la question des obstacles
non tarifaires (ONT) entravant l'ouverture
des marchés et proposera des moyens
permettant à l'OMC de contribuer à
améliorer la croissance économique en
offrant un nouveau mécanisme pour éliminer
ces obstacles.
Séance 32: L'ACTION DE L'OMC CONTRE LES
SUBVENTIONS QUI FAUSSENT LES ÉCHANGES:
BILAN ET PROPOSITIONS POUR AMÉLIORER LES
RÉSULTATS
Les principaux objectifs de cette séance
sont les suivants:
-
passer en revue l'action de l'OMC
contre les subventions qui faussent
les échanges, en prenant l'exemple
du coton;
-
souligner l'importance de la
transparence – en particulier dans
la notification des subventions –
s'agissant d'assurer que l'Accord
sur les subventions et les mesures
compensatoires (Accord SMC) remplit
la fonction à laquelle il était
destiné;
-
expliquer ce qu'est l'Initiative
globale sur les subventions dans le
cadre de laquelle on a élaboré et
proposé un nouveau modèle de
notification mis actuellement à
l'essai dans plusieurs pays; et
-
favoriser une discussion animée
entre participants à la séance sur
ces questions et idées.
Séance 34: MONDIALISATION ET PROGRAMME DE
DOHA DE L'OMC: IMPACT SUR LE DÉVELOPPEMENT
Alors que les négociations de Doha sont à
la croisée des chemins, il est important
de réfléchir aux dimensions développement
et aux incidences des propositions
présentées. Cela constituera le thème
principal de la séance qui sera consacrée
aux aspects de l'agriculture, de l'AMNA,
des services, des ADPIC, etc. qui touchent
au développement. Ces thèmes seront aussi
examinés dans le contexte de la place des
pays en développement dans la
mondialisation.
|
IV.
Développement durable haut de page |
L'interaction entre le commerce et le
développement économique, le développement
social et la protection de l'environnement
est analysée sous le thème annexe du
développement durable.
Séance 4: RÉTABLIR LES VALEURS MORALES
DU MARCHÉ MONDIAL
Les questions pertinentes à traiter sont
les suivantes:
-
Quelles sont (devraient être) les
valeurs morales inhérentes à
l'économie commerciale mondiale –
pour autant qu'il y en ait?
-
Quelles sont, d'un point de vue
moral, les failles actuelles de
l'économie commerciale mondiale qui
expliquent sa perte de légitimité?
-
Comment remédier à ces failles,
quelles sont les priorités et qui
doit être responsable de quoi, pour
rétablir et renforcer les valeurs
morales évoquées dans la première
question?
-
Quels sont les risques et les
résultats probables si ces problèmes
ne sont pas réglés?
Séance 6: COMMERCE ET CHANGEMENTS
CLIMATIQUES: LE COMMERCE EST-IL EN TRAIN
DE TUER NOTRE PLANÈTE?
Ce
groupe interactif examinera, dans la
perspective des parlementaires, les effets
divers de la libéralisation du commerce
sur l'environnement, en mettant en
particulier l'accent sur le couple
problématique trafic maritime/changements
climatiques.
Séance 8: RESSOURCES NATURELLES,
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET RÈGLES
COMMERCIALES: DE NOUVEAUX INSTRUMENTS POUR
PROMOUVOIR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE À
TRAVERS LES ACCORDS COMMERCIAUX
Cette séance examinera des approches
novatrices de la question difficile du
développement durable dans le domaine du
commerce et des services mettant en jeu
des ressources naturelles. Les questions
suivantes seront abordées:
-
Quels sont les enseignements à tirer
pour le système commercial mondial
de ces nouveaux instruments?
-
Les changements à l'échelon national
ou régional affectent-ils le
commerce et l'investissement dans le
domaine des ressources naturelles
mondiales?
-
Comment le système commercial
mondial peut-il promouvoir le
développement durable sans imposer
de priorités aux différents Membres
de l'OMC?
-
Comment les problèmes mondiaux de
désertification et de changements
climatiques, les pratiques
internationales en matière de
foresterie et les législations
nationales sur la santé et la
sécurité dans l'industrie minière
influencent-ils le Programme de Doha
pour le développement?
-
Y a-t-il dans d'autres instances des
meilleures pratiques que l'OMC
pourrait adopter?
-
Comment les accords multilatéraux
concernant les ressources naturelles
se situent par rapport au droit de
l'OMC, par exemple les traités
concernant l'eau douce et les
régimes relatifs aux cours d'eau
transfrontières et à l'énergie?
Séance 10: LENTEUR DU COMMERCE ET
AGRICULTURE SAINE: UN CADRE MULTILATÉRAL
POUR DES MARCHÉS AGRICOLES DURABLES
Le
rapport intitulé Slow Trade — Sound Farming
examine une proposition de réforme
multilatérale en faveur de règles
commerciales agricoles viables d'un point
de vue social et écologique. Il se veut
une alternative au modèle actuel de
libre-échange qui méconnaît largement le
lien étroit entre commerce, équité et
environnement et propose des instruments
de politique concrets et des institutions
axées sur les aspects distributionnels et
environnementaux du commerce agricole.
Partant de la conviction que le commerce
doit s'inscrire dans un cadre
multilatéral, le rapport formule des
recommandations générales sur la manière
dont le cadre institutionnel de la future
OMC devrait être structuré pour soutenir
le développement durable.
Séance 13: LE RÔLE DU COMMERCE DANS LE
SOUTIEN DES EFFORTS INTERNATIONAUX VISANT
À ATTÉNUER LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
Le
commerce est l'un des facteurs favorables
qui interviennent dans le processus
complexe d'atténuation des changements
climatiques. Dans le cadre du système
commercial multilatéral, les fonctions
essentielles de l'OMC – par exemple
l'élaboration et l'administration de
règles commerciales mondiales et la
fourniture d'une enceinte de négociation
en vue d'une plus grande libéralisation –
ont un rôle important à jouer dans le
débat sur le commerce et les changements
climatiques.
Cette séance sera l'occasion d'un partage
d'informations et d'un dialogue sur les
liens entre commerce et changements
climatiques et sur le rôle que pourrait
jouer l'OMC pour soutenir les efforts
accomplis pour atténuer les changements
climatiques.
Séance 16: UN ACCORD SUR L'AGRICULTURE
FAVORISANT UN DÉVELOPPEMENT GLOBAL
Cette séance insistera sur l'impératif
d'assujettir l'agriculture à des règles
commerciales multilatérales pour
encourager la croissance économique et,
partant, le développement durable des
collectivités rurales du monde entier.
Séance 20: QUEL PEUT ÊTRE LE RÔLE DE L'OMC
DANS LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS
CLIMATIQUES?
Les gouvernements du monde entier adoptent
aujourd'hui un vaste éventail de
politiques pour faire face aux changements
climatiques. De nombreux théoriciens et
juristes commencent maintenant à se
demander si certaines de ces politiques ne
vont pas à l'encontre de dispositions
figurant dans les Accords de l'OMC. Cette
séance s'interrogera sur la validité de
ces préoccupations et discutera de
solutions pratiques pour résoudre les
conflits potentiels.
Séance 23: COMMENT LES PARTENARIATS ENTRE
LES ENTREPRISES ET LES ONG PEUVENT
CONTRIBUER À PRÉSERVER L'ENVIRONNEMENT ET
À ASSURER DES MOYENS DE SUBSISTANCE – LES
CAS DE L'AFRIQUE ET DE L'AMÉRIQUE LATINE
Cette séance:
-
permettra de faire part des données
d'expérience tirées d'un partenariat
entre une ONG internationale et des
entreprises pour maîtriser la
mondialisation dans le but commun de
promouvoir l'agriculture durable,
d'atténuer la pauvreté, de préserver
les ressources naturelles et de
protéger la biodiversité; et
-
montrera comment les grandes chaînes
d'approvisionnement mondiales
peuvent s'engager de manière
sérieuse et pratique pour s'atteler
aux trois piliers de la durabilité,
c'est à dire la protection de
l'environnement, la responsabilité
économique et la justice sociale.
Séance 31: COMMERCE ET CHANGEMENTS
CLIMATIQUES: DANGER OU PROMESSE?
La
séance abordera les défis et les
possibilités du couple climat/commerce et
posera les questions suivantes:
-
En quoi la libéralisation des
services énergétiques contribue t
elle à des réformes et mesures clés
dans le secteur de l'énergie pour
lutter contre les changements
climatiques?
-
Les règles commerciales favorisent
elles ou, au contraire, entravent
elles les efforts déployés pour
introduire dans le secteur de
l'énergie les réformes ou mesures
nécessaire pour lutter contre les
changements climatiques?
-
Les droits de propriété
intellectuelle sont ils une
condition préalable aux mesures
visant à lutter contre les
changements climatiques ou au
contraire constituent-ils pour elles
une menace?
-
Les accords commerciaux bilatéraux
sont ils une option possible pour
parvenir à une plus grande cohérence
entre les politiques sur le climat
et les politiques commerciales?
-
La libéralisation des "marchés"
verts par le biais des négociations
sur les biens environnementaux et
les services peut elle être plus
qu'un programme mercantile d'accès
aux marchés pour les pays
industrialisés et peut elle
véritablement déboucher sur un
transfert de technologies et leur
appropriation par les pays en
développement?
Séance 38: DES RÈGLES COMMERCIALES POUR LE
DÉVELOPPEMENT DURABLE EN AMÉRIQUE LATINE
ET DANS LES CARAÏBES: COMPRENDRE LES LIENS
La
séance abordera les questions ci après:
-
Les règles commerciales
internationales et les dispositions
concernant les investissements et
les droits de propriété
intellectuelle influent elles sur la
structure des exportations des pays
d'Amérique latine et des Caraïbes?
-
Quelles sont les conditions
spécifiques que ces règles et
dispositions doivent remplir pour
devenir des instruments effectifs de
réalisation des objectifs s'agissant
des dimensions économiques, sociales
et environnementales du
développement?
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