Symposium technique sur
ACCÈS AUX MÉDICAMENTS, RENSEIGNEMENTS EN MATIÈRE DE BREVETS ET LIBERTÉ D'EXPLOITATION

18 février 2011
de 9 heures à 18 heures

Genève, siège de l'OMS, Salle du Conseil exécutif
Avenue Appia 20
1211 Genève 27

 

précédé d'un atelier sur la recherche de brevets et la liberté d'exploitation,
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
17 février 2011 (après-midi)

L'insuffisance de renseignements sur le statut des brevets de produits médicaux et les problèmes connexes rencontrés par les utilisateurs de ces renseignements sont fréquemment abordés dans les discussions de fond sur l'accès aux médicaments, par exemple lors du récent Symposium technique trilatéral sur l'accès aux médicaments: pratiques en matière de prix et d'approvisionnement organisé conjointement par l'Organisation mondiale de la santé (OMS), l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève le 16 juillet 2010.  Le deuxième symposium commun de cette série sera donc axé sur l'accès aux médicaments, les renseignements sur les brevets et la liberté d'exploitation.  Il aura lieu le 18 février 2011 au siège de l'OMS, à Genève.

Un projet de programme est disponible ici.  En outre, le 17 février 2011, un atelier sur la recherche de brevets et la liberté d'exploitation sera proposé aux personnes qui souhaitent en apprendre davantage sur les concepts de base concernant la manière de rechercher des brevets et les analyses de la liberté d'exploitation.  Un projet de programme de l'atelier est disponible ici.

Le symposium traitera de l'importance croissante des renseignements sur les brevets pour la santé publique, dans les domaines des stratégies en matière de liberté d'exploitation, de l'approvisionnement en médicaments, du transfert de technologie et de l'établissement de priorités et stratégies de recherche.  Il sensibilisera les participants à la disponibilité et à l'utilisation de renseignements fiables sur les brevets et leur donnera des indications à ce sujet, dans le cadre des efforts déployés pour garantir l'accès aux médicaments.

Les objectifs sont les suivants:

• souligner l'importance d'obtenir facilement des renseignements sur les brevets pour donner accès aux médicaments;
• montrer comment les renseignements sur les brevets peuvent être utilisés pour déterminer la liberté d'exploitation, en vue d'améliorer l'accès aux médicaments;
• rechercher quels types de renseignements sur les brevets sont nécessaires à cette fin;
• rechercher dans quelle mesure ces renseignements sont disponibles et accessibles;  et
• identifier les lacunes en matière de renseignements qui doivent être comblées.

Le symposium sera axé sur les données et résultats de nouvelles recherches, qui serviront de base empirique et pratique aux discussions.  Les intervenants présenteront les résultats de certains projets menés par les organisations compétentes et d'autres experts.  Le symposium examinera également les vues des fournisseurs et utilisateurs de renseignements sur la propriété intellectuelle.  Les utilisateurs de renseignements sur les brevets liés à la santé, notamment des représentants de l'industrie pharmaceutique générique et fondée sur la recherche ainsi que d'organismes de passation des marchés, et des fournisseurs de renseignements tels que les offices nationaux des brevets, présenteront leurs points de vue respectifs.

Un document d'information, contenant un ordre du jour annoté ainsi qu'un aperçu des concepts fondamentaux et termes clés, est disponible ici.

Ce symposium s'inscrit dans le cadre de la coopération trilatérale actuelle entre l'OMS, l'OMPI et l'OMC, qui passe notamment par la mise en œuvre de la stratégie et du plan d'action mondiaux pour la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle de l'OMS.

Les participants devraient être des membres des délégations auprès de l'OMS, de l'OMPI et de l'OMC à Genève, des représentants d'organisations internationales et philanthropiques, des experts en matière de renseignements sur les brevets, des représentants d'organisations de la société civile et des représentants de l'industrie utilisant des renseignements sur les brevets liés à la santé ou désireux d'en apprendre davantage à ce sujet.

Veuillez noter que le symposium et l'atelier auront lieu en anglais uniquement;  il n'y aura pas de services d'interprétation.  La participation est ouverte à toute personne ou organisation intéressée, dans la limite des places disponibles.  L'inscription est obligatoire pour les deux activités.  Si vous souhaitez participer à l'une des deux activités ou aux deux, veuillez envoyer un courriel à Monica Lamonge ([email protected]) au plus tard le 11 février 2011.  Les demandes d'inscription doivent indiquer le nom du participant, son titre et le nom de son employeur, ainsi que ses coordonnées complètes;  et préciser si l'inscription concerne uniquement le symposium ou également l'atelier.  Les participants inscrits sans accréditation auprès de l'ONU ou de l'OMC devront se munir d'une pièce d'identité officielle.