OMC: NOUVELLES 2015

NÉGOCIATIONS SUR L’ACCÈS AUX MARCHÉS POUR LES PRODUITS NON AGRICOLES: RÉUNION INFORMELLE


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“Je n’ai rien de vraiment nouveau à vous apprendre”, a déclaré l’Ambassadeur Winzap à la réunion. “Des discussions sont en cours, et les Membres font leur travail, mais la situation n’a guère évolué par rapport à ce que je vous ai décrit dans plusieurs rapports ces dernières semaines.”

Le Président a également fait savoir aux Membres que, bien qu’une seule proposition formelle ait été présentée à ce jour (l’approche fondée sur des demandes et des offres de l’Argentine), une réflexion avait eu lieu sur d’autres options. Reconnaissant l’importance de la transparence pour tous les Membres, le Président a établi la liste des options dont il avait connaissance, mais a relevé que d’autres étaient possibles. Il a fait observer que ces approches étaient fondées sur une forme de moyenne (c’est-à-dire qu’elles n’étaient pas appliquées ligne par ligne), et que certaines d’entre elles conservaient un lien avec l’application de la “formule suisse” telle que décrite dans la dernière version des modalités (“Rev.3”). Plusieurs pays en développement ont noté qu’ils n’étaient pas prêts à envisager une nouvelle approche à moins que celle-ci ne soit présentée par écrit par un Membre, comme cela était prescrit dans les autres domaines de négociation.

À la réunion, de nombreux Membres en développement se sont montrés réticents à s’engager pleinement dans les discussions relatives à l’AMNA en l’absence de clarté sur le niveau d’ambition dans le domaine de l’agriculture. Certains ont exprimé leur préoccupation au sujet de la possible diminution du niveau d’ambition pour l’agriculture et ce qu’ils considéraient être une mise à l’écart de principes fondamentaux comme le traitement spécial et différencié pour les pays en développement, de la notion de réciprocité qui ne soit pas totale pour ce qui est des engagements de réduction et, de manière générale, d’autres flexibilités prévues pour les pays en développement. D’autres Membres étaient préoccupés par la réduction à terme du niveau d’ambition et souhaitaient s’en tenir à la dernière version des modalités, même si cela ne devait être que comme référence. Le Président a rappelé aux Membres que toutes ces flexibilités étaient encore sur la table et qu’aucun Membre n’avait suggéré de les mettre de côté. Il a également dit que le niveau d’ambition dans le domaine de l’AMNA serait déterminé par les négociations relatives à l’agriculture.

Le Président a demandé aux Membres de poursuivre leurs travaux et d’envisager de nouvelles pistes puisque des progrès restaient à faire dans tous les domaines des négociations. Il a déclaré: “Oui, les négociations relatives à l’agriculture n’ont pas évolué, mais cela ne signifie pas que rien ne bouge dans les autres domaines. Le résultat global doit être équilibré.”

 

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