COURS DE FORMATION DE L’OMC

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L'atelier sur le commerce et la santé est une activité multidisciplinaire de niveau avancé. Il a été organisé par le Secrétariat de l'OMC, en étroite collaboration avec les secrétariats de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), et il a suivi l'approche élaborée dans l'étude trilatérale OMS-OMPI-OMC intitulée "Promouvoir l'accès aux technologies et l'innovation dans le domaine médical: intersections entre la santé publique, la propriété intellectuelle et le commerce".

Le programme de l'atelier a évolué au cours des 13 dernières années pour prendre en compte les liens qui existent entre le commerce et la santé publique selon une approche globale et multidisciplinaire afin de renforcer les capacités des gouvernements des pays en développement et des PMA pour qu'ils prennent des décisions de politique efficaces et cohérentes.

L'atelier portait notamment sur les thèmes clés suivants: les déterminants de la santé publique; le système de propriété intellectuelle; les politiques de fixation des prix et d'approvisionnement; la politique et les règles de la concurrence; les droits de douane, les contingents et les licences; les services de santé; et certaines questions réglementaires. S'agissant des questions réglementaires, les participants ont examiné l'homologation, le contrôle de la qualité et l'efficacité des médicaments, la protection des données d'essais cliniques au titre de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), et les mesures liées à la santé au sein du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS).

Trente-quatre intervenants issus d'organisations internationales et du secteur privé ont fait part de leur expérience et pris part à des débats interactifs sur des thèmes transversaux, reliant les accords commerciaux à des questions d'actualité, comme la résistance aux antimicrobiens et les maladies non transmissibles. Les participants ont également contribué activement aux études de cas menées tout au long de la semaine. Pour la première fois, le programme de cette année comprenait une visite sur le terrain chez un fabricant de dispositifs médicaux.

Les 28 participants, qui travaillent actuellement dans les domaines de la santé, du commerce ou de la propriété intellectuelle, venaient des pays suivants: Brésil, Burkina Faso, Chili, Costa Rica, Cuba, Égypte, ex-République yougoslave de Macédoine, Guatemala, Haïti, Indonésie, Jamaïque, Jordanie, Maurice, Myanmar, Nigéria, Oman, Ouganda, Pérou, Philippines, Samoa, Serbie, Singapour, Suriname, Tanzanie, Thaïlande, Togo, Turquie, Ukraine et Vanuatu. Le groupe comprenait également un participant du Canada et un participant de l'Estonie, ainsi qu'un participant du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme. Dans leurs commentaires, les participants ont indiqué que l'atelier était un outil utile pour examiner les problèmes de santé publique sous différents angles.

Le prochain atelier sur le commerce et la santé publique sera organisé à l'automne 2019. Pour répondre aux demandes exprimées par les Membres, l'OMC organise également des activités régionales sur mesure sur des questions concernant à la fois le commerce et la santé. La première activité régionale a été organisée au Brésil à l'intention des pays de l'Amérique latine (21-23 novembre 2017); la deuxième sera organisée conjointement avec l'OMS et l'OMPI au Koweït pour les pays arabes et du Moyen-Orient (8-22 novembre 2018); et la troisième devrait avoir lieu début 2019 au Burkina Faso pour les États membres de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA).

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