DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT ALAN WM. WOLFF

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Bonjour à tous et merci pour cette aimable invitation.

Permettez-moi de mentionner trois raisons principales pour lesquelles les discussions structurées lancées aujourd'hui peuvent être d'une grande importance pour l'OMC.

La première est que cette initiative met en lumière la nécessité urgente pour l'OMC de remplir son rôle de garant de la durabilité du commerce mondial.

Les menaces représentées par le changement climatique, la perte de biodiversité et d'autres crises environnementales de plus en plus graves peuvent parfois paraître lointaines. Mais ce n'est pas le cas. Elles pèsent déjà lourdement sur les communautés, en particulier les plus pauvres et les plus vulnérables. Si nous n'agissons pas maintenant — c'est-à-dire cette année et dans les années et décennies à venir — de vastes pans de notre planète deviendront de plus en plus inhospitaliers pour nos enfants et petits-enfants.

Les responsables du commerce ne peuvent ignorer cette réalité. Ils doivent avoir conscience que les grandes crises environnementales auxquelles nous sommes confrontés ne tiennent guère compte des frontières. Elles sont mondiales par nature et exigent une réponse concertée au niveau mondial à une échelle rarement observée dans l'histoire de l'humanité.

Les politiques commerciales peuvent et doivent faire partie intégrante de l'action menée car elles peuvent apporter une contribution importante à la durabilité. Non seulement elles peuvent améliorer l'accès aux technologies de pointe à des prix compétitifs, mais elles peuvent aussi aider les entreprises vertes à se développer, stimuler l'investissement et l'innovation dans des secteurs propres et favoriser la création d'emplois verts et décents.

Les exemples d'effets positifs du commerce sur le développement durable sont nombreux. L'énergie solaire photovoltaïque et l'énergie éolienne sont devenues les sources d'électricité les moins chères sur de nombreux marchés, en grande partie parce que les chaînes de valeur déployées partout dans le monde ont stimulé la concurrence et les investissements, tout en permettant aux producteurs de ces technologies de s'approvisionner auprès des fournisseurs les plus compétitifs et de réaliser d'importantes économies d'échelle.

Votre initiative pourrait jouer un rôle déterminant en amenant un groupe large et diversifié de Membres de l'OMC à s'entendre sur les moyens de s'assurer que le commerce sert les êtres humains et la planète.

La deuxième raison pour laquelle votre initiative peut être importante pour l'OMC est qu'elle peut servir de catalyseur à une action collective vigoureuse pour un commerce durable.

Prendre conscience de la contribution du commerce à la durabilité est important, mais ne suffit pas. Les Membres de l'OMC doivent apprendre à agir en faveur du commerce durable et ils doivent le faire avant qu'il ne soit trop tard.

Nous disposons d'une assise solide pour l'examen des questions environnementales à l'OMC. Le Comité du commerce et de l'environnement est un forum mondial unique, qui se consacre à encourager une compréhension commune des interactions entre le commerce et l'environnement et des moyens d'assurer une meilleure coordination et un renforcement mutuel des politiques commerciales et environnementales.

Un ensemble de règles de l'OMC donnent aussi aux Membres une grande marge de manœuvre pour poursuivre des objectifs environnementaux légitimes, tout en contrôlant fermement le protectionnisme.

En outre, des discussions se poursuivent qui pourraient aboutir à des résultats très favorables pour l'environnement comme les négociations sur des règles visant à réduire les subventions à la pêche ayant des effets préjudiciables. Si ces négociations sont menées à bien, ce serait la première fois que le système commercial imposerait aux Membres de l'OMC des obligations positives fondées sur des préoccupations de durabilité.

Des discussions sont aussi en cours entre plus de 90 Membres de l'OMC pour adapter les règles commerciales à l'économie numérique mondiale. Une issue positive pourrait aider les pays à mobiliser les technologies numériques pour un avenir plus durable et plus inclusif. En Inde, l'intelligence artificielle a aidé les agriculteurs à accroître de 30% les rendements des cultures d'arachide en leur donnant accès à des informations sur la façon de préparer les terres, d'utiliser les engrais et de choisir les dates de semis. En Norvège, elle a contribué à la création d'un réseau électrique flexible et autonome qui intègre davantage d'énergies renouvelables.

Votre initiative pourrait tirer parti de ces efforts et inciter les Membres à présenter des propositions concrètes et ambitieuses pour un commerce durable.

Le troisième et dernier point sur lequel je souhaite mettre l'accent est votre volonté de renforcer un dialogue actif avec les parties prenantes.

Le changement climatique et les autres crises environnementales majeures ne sont pas des problèmes qui peuvent être résolus par les seuls gouvernements. Nous avons besoin de la participation de tous, y compris les entreprises, les consommateurs, la société civile et les autres parties prenantes.

Votre proposition d'ouvrir des canaux de communication avec les parties prenantes peut être un moyen efficace d'injecter des idées et des perspectives nouvelles dans vos actions. Au fil du temps, cette implication des parties prenantes pourrait également contribuer à instaurer la confiance et à assurer le soutien nécessaire pour aboutir à des résultats concrets en matière de commerce et de durabilité.

Le groupe des Amis de la promotion d'un commerce durable (FAST) a joué un rôle de chef de file dans le lancement des discussions. Il s'agit d'un pas bienvenu dans la bonne direction, mais il reste encore beaucoup à faire pour être à la hauteur des attentes.

Quelles sont les questions qui, selon vous, pourraient être explorées dans le cadre de discussions structurées?

Les politiques commerciales ont un potentiel énorme en matière de soutien à la durabilité, mais les Membres de l'OMC doivent être prêts à ne ménager aucun effort pour concrétiser ce potentiel. Dans cette optique, il faudrait convenir d'un programme de travail proactif et tourné vers l'avenir, qui serait adopté au plus tard lors de la prochaine Conférence ministérielle de l'OMC.

Un tel programme de travail pourrait comporter des mesures collectives visant, entre autres, à:

  • Premièrement, éliminer les obstacles tarifaires et non tarifaires dans le domaine des biens et services environnementaux. Beaucoup de travaux ont été réalisés sur cette question à l'OMC, tout récemment dans le cadre des négociations sur un Accord sur les biens environnementaux. Il est grand temps que les Membres reprennent ces négociations là où elles se sont arrêtées il y a quelques années et se mettent d'accord sur une large liste de biens et services environnementaux pouvant faire l'objet d'une libéralisation des échanges.
  • Deuxièmement, réformer les subventions inefficaces aux combustibles fossiles qui encouragent le gaspillage, conformément aux engagements pris depuis longtemps par le G‑20, l'APEC et dans les objectifs de développement durable.
  • Troisièmement, encourager une économie circulaire au niveau mondial, par exemple en facilitant, dans les chaînes d'approvisionnement, les échanges nécessaires pour intensifier le recyclage et d'autres activités permettant d'économiser des ressources et de réduire le plus possible la génération de déchets. D'énormes synergies pourraient être dégagées entre cette partie du programme de travail et le dialogue sur la pollution par les matières plastique.
  • Quatrièmement, renforcer les liens de complémentarité entre le commerce et le programme d'action sur le changement climatique. Pour ce faire, une collaboration accrue et améliorée devrait être établie entre les pays pour la conception, l'utilisation et la promotion de programmes relatifs à l'empreinte carbone ainsi que pour l'évaluation de la teneur en carbone des produits commercialisés. Cette approche permettrait de favoriser des choix des consommateurs respectueux du climat et de renforcer les incitations à une production sobre en carbone, tout en évitant de créer des obstacles commerciaux inutiles.
  • Enfin, cinquièmement, soutenir les efforts déployés dans les pays les plus petits et les plus pauvres pour rechercher des sources de financement vertes afin de développer les compétences, la capacité d'approvisionnement et l'infrastructure commerciale requises pour participer aux chaînes de valeur vertes et aux secteurs en pleine expansion de l'économie verte.

La plupart de ces questions ont été débattues au sein du CCE au cours de ses 25 années d'existence. Les Membres de l'OMC peuvent s'inspirer des nombreuses informations réunies par le Comité lorsqu'ils réfléchissent à la manière d'aller de l'avant.

À l'OMC ce sont les Membres qui sont aux commandes et il leur appartient donc de faire les choix d'orientation pour l'avenir.

Le Secrétariat est prêt et disposé à soutenir les efforts que vous ferez pour progresser.

 

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