ADPIC ET SANTÉ PUBLIQUE

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La première édition de cet atelier technique aidera le Secrétariat de l’OMC à élaborer et à mettre en oeuvre de futures activités d’assistance technique adaptées aux besoins des Membres et des observateurs. Avec la coopération étroite des secrétariats de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), l’atelier a donné un aperçu de certaines des questions les plus urgentes à l’intersection de la santé, de la PI et de la politique commerciale, qui se sont posées à la suite de la pandémie de COVID-19.

Les exposés du Secrétariat de l’OMC, complétés par des présentations des Secrétariats de l’OMS et de l’OMPI, ont porté sur les problèmes généraux de réglementation et autres problèmes sanitaires, les caractéristiques essentielles du système mondial de PI, les cadres de politique commerciale qui peuvent faciliter l’accès aux technologies de santé liées à la COVID-19, ainsi que sur les travaux de chaque organisation visant à soutenir les Membres dans leurs efforts. Ils ont également analysé les flexibilités qui permettaient dans chacun des cadres de répondre aux objectifs de politique intérieure et aux besoins de développement. Les exposés sont disponibles ici.

L’atelier a également présenté la deuxième édition de l’étude OMC-OMPI-OMC intitulée “Promouvoir l'accès aux technologies médicales et l'innovation”, lancée le 29 juillet 2020. La section relative à la COVID-19 de l’étude donne un aperçu des questions qui se sont posées pendant la pandémie concernant les facteurs déterminants de l'innovation et de l'accès aux technologies de santé dans les domaines de la santé, du commerce et de la propriété intellectuelle, et qui sont traitées dans l’étude.

Soixante-quinze experts en poste à Genève et dans les capitales de plus de 40 Membres de l’OMC et observateurs et fonctionnaires des Ministères de la santé, du commerce, des finances, des affaires étrangères et de l’éducation, ainsi que des offices de la propriété intellectuelle, ont participé à l’atelier. Ils représentaient des compétences correspondant à des domaines de politique distincts, soulignant la nécessité d’adopter une approche intégrée pour faire face à la crise.

 

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