NÉGOCIATIONS SUR L’AGRICULTURE

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Dans l'introduction du nouveau texte, la Présidente a souligné que “s'il vis[ait] à prendre en compte les positions exprimées par tous les Membres de l'OMC sur l'ensemble des sujets des négociations abordés à ce jour, il n'[avait] toutefois pas pour objectif de refléter ces positions de manière exhaustive”, et elle a noté que le document révisé était sans préjudice de la position d'un quelconque Membre. Le texte révisé a été présenté le 23 novembre dans le cadre du rapport de la Présidente au Conseil général.

La Présidente a félicité les Membres de s'être servi du premier projet de texte comme un outil pour avancer dans leurs travaux depuis juillet.  Elle a noté: “Je suis extrêmement reconnaissante aux Membres pour les efforts inlassables et l'attitude constructive dont ils ont fait preuve dans les discussions jusqu'à présent. Dans la mesure où le projet de texte de négociation révisé contribue utilement aux préparatifs de la Conférence ministérielle, il convient de remercier les Membres pour leur travail acharné, leur détermination et leur bonne foi”.

Elle a souligné que malgré ces efforts intenses, les Membres n'avaient pas fait autant de progrès que prévu sur certaines questions clés. Le texte révisé “reflète la réalité de la situation d'aujourd'hui” et “reconnaît les positions actuelles des Membres et les difficultés auxquelles nous sommes confrontés dans la recherche d'une convergence ou la réduction des écarts sur certaines questions clés,” a-t-elle indiqué.

Le texte révisé, qui, selon la Présidente, est une version encore simplifiée et moins ambitieuse, vise à fournir aux Membres autant d'orientations que possible. Elle a aussi rappelé aux Membres qu'“[i]l [était] important que nous gardions tous à l'esprit notre détermination et notre engagement communs à obtenir un résultat satisfaisant sur le commerce des produits alimentaires et agricoles à la Conférence ministérielle.” Selon elle, il est de la “responsabilité collective” des Membres de présenter aux Ministres un texte pouvant faire l'objet d'un accord à la CM12.

La Présidente a indiqué qu'un résultat potentiel sur l'agriculture à la CM12 serait nécessaire pour garantir que le commerce contribue à la réalisation des objectifs énoncés dans l'Accord sur l'agriculture, au titre de l'article 20 (Poursuite du processus de réforme) et du préambule de l'Accord. L'obtention d'un succès à la CM12 témoignera du fait que les Membres de l'OMC peuvent avancer ensemble vers la réalisation de leurs objectifs communs en matière d'alimentation et d'agriculture, y compris la réalisation des objectifs de développement durable et la réponse à des défis tels que la pandémie de COVID-19, le changement climatique et la sécurité alimentaire, a-t-elle indiqué.

La Présidente présentera le texte révisé à tous les Membres lors d'une réunion du Comité de l'agriculture réuni en session extraordinaire le 25 novembre au cours de laquelle les Membres auront la possibilité de l'examiner.

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