À l'origine, le document a été compilé par le Secrétariat de l'OMC en tant que document de travail pour faciliter les discussions lors du Symposium de l'OMC sur la chaîne d'approvisionnement en vaccins contre la COVID-19 et la transparence réglementaire, qui a eu lieu le 29 juin 2021, et il peut servir de point de départ intéressant pour d'autres fins.

Lors de cet événement, des représentants du secteur médical et pharmaceutique, des organisations internationales et du Secrétariat de l'OMC ont exploré de nouveaux moyens de coopérer en vue de trouver des solutions pratiques pour renforcer la réponse mondiale à la COVID-19 et combler les lacunes dans la production et la distribution mondiales de vaccins, d'équipements de protection individuelle et d'autres technologies médicales. Dans le cadre de cet exercice, plusieurs organisations ont contribué à améliorer la liste indicative d'intrants essentiels aux vaccins contre la COVID-19.

Il s'agit d'une liste purement indicative et est susceptible d'être précisée, modifiée et améliorée sur la base des contributions des experts en pharmaceutique et en douanes. Elle est fondée sur la version 2017 du Système harmonisé (SH) et est sans préjudice du classement tarifaire attribué par les administrations des douanes des Membres de l'OMC au moment de l'importation.

La liste n'a aucune valeur juridique et est sans préjudice des droits et obligations des Membres de l'OMC.

La “Liste indicative conjointe d'intrants essentiels aux vaccins contre la COVID-19” peut être téléchargée ici.