Série des Accords de l'OMC
Agriculture
Troisième édition
Cette nouvelle édition présente l'Accord sur l'agriculture de l'OMC, ses principes fondamentaux, les travaux du Comité de l'agriculture ainsi que la façon dont le droit de l'OMC concernant l'agriculture a été interprété dans le cadre des différends.
Voir aussi:
> Agriculture
La publication comprend le texte complet de l'Accord sur l'agriculture ainsi que les décisions sur l'agriculture prises à la Conférence ministérielle de Bali, en 2013, et à la Conférence ministérielle de Nairobi, en 2015.
Cette publication fait partie de la Série des Accords de l'OMC, qui vise à permettre une meilleure compréhension des Accords de l'OMC. D'autres publications de la Série portent notamment sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et les obstacles techniques au commerce.
Publié en 2016